Manuel sur l’environnement III








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Manuel sur l’environnement III :








Manuel sur l'environnement Volume III: Catalogue des normes antipollution (GTZ / BMZ, 1996, 663 pages)







(introduction...)






1. Introduction






2. Guide d'utilisation du catalogue






3. Normes pour les interventions sur l'environnement






4. Normes de qualité de l'environnement






5. Substances chimiques et groupes de substances/registre des substances






6. Droit international de l'environnement






7. Listes supplémentaires






Bibliographie et sources






Abréviations






Abréviations pour les pays et les organisations






Unités de mesure




Manuel sur l'environnement Volume III: Catalogue des normes antipollution (GTZ / BMZ, 1996, 663 pages)


Documentation pour l'étude et l'évaluation des effets sur l'environnement

Figure

Ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement
(BMZ)

Tous droits réservés
(c) Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) GmbH, Eschborn 1995

Imprimé et diffusé par les éditions Friedr. Vieweg & Sohn Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick

La maison d'édition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International.

Composition : Service linguistique de la GTZ

Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ

Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich

Ce livre a été imprimé sur du papier blanchi sans chlore et sans acide

Imprimé en Allemagne

ISBN 3-528-02311-2

Pour pouvoir, dans le cadre de la coopération au développement, évaluer ob-jectivement l'impact environnemental d'un projet ou de plans sectoriels concernant par exemple des implantations industrielles, il faut disposer de connaissances vastes et approfondies en la matière. Les soixante dossiers réunis dans les volumes I et II du "Manuel sur l'environnement" donnent une vue d'ensemble des effets écologiques pouvant découler des divers secteurs et activités examinés ainsi que des mesures de protection applicables. Ces outils de travail sont censés servir à la préparation et à l'examen d'études complètes sur les aspects environnementaux d'un projet. Ils ont été rédigés de manière à pouvoir être utilisés aussi bien pour la planification que pour l'évaluation finale des projets. La gamme des domaines traités (planification multisectorielle, infrastructure, agriculture, exploitation minière et énergie, industrie et artisanat) couvre les prin-cipaux champs d'intervention de la coopération au développement ainsi que les activités générales de planification dans les pays en voie de développement. Le volume III comporte une présentation claire des principaux paramètres servant à déterminer les pollutions et nuisances ainsi que des valeurs limites ou normes fixées par différents pays et est, par conséquent, un auxiliaire utile pour l'évaluation des effets exercés par chacun des domaines d'activités sur l'environnement. Le Manuel a été réalisé en étroite collaboration avec la Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) et la Kreditanstalt für Wiederaufbau (KfW) .

1. Introduction

1.1 Objectifs et fonctions

Le Catalogue des normes antipollution (CNAP) est un outil de travail fournissant des informations sur les "normes" dont il convient de tenir compte dans les analyses visant à évaluer les effets de projets sur l'environnement.

Déjà, la présente version est suffisante pour mener à bien la recherche d'informations concernant un certain nombre de normes ; cependant, le nombre de normes qui y sont analysées de façon exhaustive ou des informations s'y rapportant est encore limité. Le présent catalogue ne prétend donc pas encore être un manuel complet, mais seulement un guide en cours d'élaboration. Il est structuré de manière à pouvoir intégrer des informations complémentaires, ceci concernant aussi bien le nombre des chapitres traités que l'ampleur de chacun d'entre eux. Cette structure modulaire, la présentation d'ensemble de même que celle de chacun des feuillets sont conçues dans l'optique d'un ouvrage évolutif pouvant être complété et actualisé en permanence.

1.2 Normes antipollution

De façon générale, le terme "normes antipollution" recouvre tout un ensemble de paramètres, d'indicateurs ou de systèmes de classification permettant de contrôler les effets de projets sur l'environnement, de décrire la qualité du milieu naturel ou d'en analyser certaines composantes. Plus précisément, les "normes antipollution" sont

- des paramètres qui peuvent être utilisés pour la définition de valeurs limites ou seuils de pollution, de données de référence ou d'autres valeurs mesurables concernant les pollutions, ou

- ces mêmes valeurs limites, données de référence ou valeurs mesurables concernant certaines fonctions (seuils de tolérance, valeurs indicatives, données de référence, valeurs écotoxiques, etc.).

Les normes antipollution peuvent en principe s'appliquer à tous les éléments du système écologique, à savoir:

- Atmosphère (enveloppe essentiellement gazeuse entourant le globe terrestre)

- Pédosphère/Lithosphère (enveloppe terrestre ; partie solide de l'écorce terrestre/masses continentales)

- Hydrosphère (enveloppe liquide ; partie liquide de l'écorce terrestre)

- Biosphère (milieux terrestres propres au développement de la vie ; habitat de la faune et de la flore)

- Anthroposphère (cadre de vie de l'être humain).

De manière générale, les normes antipollution entrent en action au niveau des pollutions ou au niveau des utilisations par l'homme de composantes de l'environnement :

- Les normes concernant les dégagements/déversements de substances toxiques/bruit/chaleur et les utilisations de compartiments de l'environnement (interventions) se réfèrent aux effets directement induits par les projets évalués.

 Catégories d'interventions

1 Effluents : rejet d'eaux polluées et/ou chargées de substances toxiques dans les eaux de surface ou dans la nappe phréatique.

2 Chaleur d'échappement : élévation de la température des eaux superficielles et souterraines par des rejets d'eau chaude.

3 Emission : rejet dans l'atmosphère de substances gazeuses ou pulvérulentes ; émissions spécifiques telles que lumière, radioactivité et autres radiations électro-magnétiques.

4 Déchets : production et décharge de matières résiduelles, déblais, boues d'épuration, morts-terrains, etc.

5 Matières utiles et auxiliaires : épandage de substances chimiques dans l'environnement à titre d'interventions destinées à influer sur le milieu naturel (p.ex. produits phytosanitaires et engrais, sels, etc.).

6 Modification de l'utilisation des sols : modification de la couverture des sols et changement d'affectation de ceux-ci.

7 Déblais : destruction ou déplacement de la couverture biologique du sol.

8 Interventions modifiant le bilan hydrique : (gestion quantitative des ressources en eau) ; modifications délibérées du régime des eaux ou utilisations des ressources hydriques).

9 Interventions modifiant la géomorphologie : modification de la situation orographique (terrassements, remblais) ; atteintes à l'intégrité des sites naturels.

10 Pollution sonore : émissions de bruits (hors de locaux fermés).

 Critères de qualité de l'environnement

Les normes concernant la qualité de l'environnement se réfèrent aux éléments et fonctions de l'environnement directement concernés par des utilisations humaines.

1. Qualité de l'air : exigences concernant la pureté de l'air et d'autres paramètres, p.ex. seuils limites d'immission.

2. Situation climatique : exigences concernant en particulier le topoclimat.

3. Situation en matière de bruit : exigences relatives à la limitation du bruit.

4. Ressources hydriques : besoins en eau (aspect quantitatif).

5. Qualité de l'eau : exigences concernant l'état de pureté et de salubrité de l'eau / Absence de matières toxiques ou indésirables, micro-organismes et autres paramètres.

6. Qualité des sols : exigences concernant l'état et les propriétés (physiques, chimiques et biologiques) du sol.

7. Surfaces agricoles et forestières : exigences auxquelles doivent satisfaire les surfaces utiles pour la production de denrées alimentaires, de bois et autres biomasses.

8. Fonctions de biotope spéciales : exigences concernant des facteurs bio-écologiques (non traités aux points 1-6).

9. Qualité des produits alimentaires : exigences concernant l'absence de substances toxiques et d'agents pathogènes dans les produits alimentaires ainsi que la qualité nutritionnelle de ces produits.

10. Utilisations et fonctions spécifiques : exigences concernant des facteurs déterminés (non traités dans les points précédents), par exemple valeur de loisir et de détente, statut de zone protégée, protection des sites naturels.

 Bio-indicateurs

Dans le contexte de la réalisation d'études écologiques se pose également la question de la valeur qu'il convient d'accorder aux bio-indicateurs. Ce terme est utilisé pour désigner des méthodes biologiques (par opposition aux méthodes physico-chimiques) très diverses permettant d'évaluer la situation écologique. Pour les écosystèmes aquatiques, des bio-indicateurs sont utilisés à titre opérationnel et sont désormais intégrés dans les ouvrages de référence pour la définition des normes antipollution concernant l'eau. Pour ce qui concerne l'évaluation des immissions ou pollutions concernant d'autres compartiments de l'environnement, il existe des méthodes plus ou moins standardisées selon les cas. De manière générale, on peut dire cependant que leur mise en oeuvre opérationnelle dans la pratique est encore très limitée en Allemagne. Malgré tout, il y a lieu de s'attendre à un développement de méthodes d'évaluation opérationnelles à mesure que progressera la mise au point de systèmes de bio-indicateurs adaptés aux exigences de la pratique.

Les bio-indicateurs impliquent des exigences particulières de prise en compte des spécificités régionales en matière d'étalonnage et de standardisation. Or, pour ce qui concerne notamment les types d'écotopes rencontrés en milieu tropical, un important travail de recherche, de développement et d'analyse doit encore être accompli avant que les bio-indicateurs puissent être jugés opérationnels, et a fortiori être utilisés comme normes. En tout cas, il n'existe pas encore de liste de bio-indicateurs pouvant être utilisée dans le cadre d'études écologiques.

 Remarques concernant l'importance des normes

L'une des fonctions essentielles d'une étude visant à évaluer les incidences écologiques est, en premier lieu, de procéder à une identification neutre et objective des effets induits par un projet sur l'environnement ainsi que des modifications qui peuvent en résulter. Cependant, une telle étude ne peut être un outil de décision utile que si l'impact de ces effets et modifications a fait l'objet d'une évaluation. En définitive, les critères d'une telle évaluation se dégagent des exigences de l'homme face à son environnement, que celles-ci soient de nature physiologique, économique, éthique ou autres. Ces exigences trouvent notamment leur expression dans les objectifs du programme du gouvernement fédéral pour l'environnement, objectifs qui peuvent se résumer comme suit :

- protection de la santé et du bien-être face à des nuisances écologiques de nature anthropogène,

- préservation et amélioration de l'équilibre et de l'exploitabilité du milieu naturel,

- préservation de la diversité des espèces, des spécificités de la faune et de la flore ainsi que des sites naturels.

L'un des moyens pouvant être utilisés pour concrétiser et rendre opérationnels les objectifs et critères susmentionnés consiste à formuler des seuils de tolérance et valeurs de référence (dénommés ci-après "normes"). Dans le passé (et ceci restera sans doute aussi le cas dans l'avenir), chaque pays a suivi sa propre voie pour l'élaboration de telles normes, le résultat étant qu'il existe actuellement une profusion assez hétéroclite de valeurs limites et indicatives, de données de référence et d'orientation, toutes ces valeurs différant entre elles non seulement sur le plan quantitatif (écarts pouvant aller de 1 à 1000!), mais aussi en ce qui concerne les conditions de leur détermination, comme par exemple les méthodes de mesure utilisées, le cadre et les périodes de référence, les méthodes de calcul des moyennes, les taux de pollution préalables, le degré contraignant des normes, etc., tout ceci faisant que ces normes ne sont pratiquement pas comparables.

Cette hétérogénéité a son origine dans la difficulté qu'il y a à fixer des normes scientifiquement fondées et à assurer une coordination efficace entre les résultats scientifiques, les intérêts économiques et politiques, les techniques de mesure et de contrôle disponibles, le niveau technologique, etc., mais aussi dans le fait que chaque pays a une conception de base différente de la politique en matière d'environnement (celle-ci dépendant de l'urgence des problèmes au niveau régional, du niveau de prise de conscience des problèmes, de l'attitude dominante face à l'environnement, du système économique, des mécanismes de décision politiques, etc.).

Certains aspects du problème sont présentés ci-après, sous une forme succincte :

- à la lumière de l'exemple du cadmium, mise en évidence de la grande diversité des normes envisageables et de la différence qualitative fondamentale qui existe entre les normes concernant les émissions et celles relatives aux immissions,

- à la lumière de la stratégie dite 'protection de la qualité de l'air', mise en application concertée possible (nécessaire) de normes différentes en vue de la réalisation des objectifs de qualité,

- stratégies politiques possibles pour la détermination de normes concernant les émissions.

Valeurs limites pour des substances déterminées (ex. : cadmium)

Nous nous proposons ici, à l'exemple du métal lourd qu'est le cadmium, de mettre en lumière la grande diversité des normes envisageables, ceci même pour des matières polluantes assez aisément décelables. La figure a) présente un schéma très simplifié des trajectoires ("pathways") pouvant être empruntées par le cadmium avant d'atteindre le récepteur qu'est l'être humain. Chacune des flèches du schéma constitue la base d'un grand nombre de normes possibles. Cet exemple illustre bien que toutes les normes se référant à des éléments du milieu naturel situés en amont du récepteur jusqu'à la réception par ce dernier ont pour fonction de garantir le respect des normes concernant spécifiquement le récepteur. Par conséquent, elles découlent toutes des besoins et exigences du récepteur, lesquels à leur tour, chez l'homme par exemple, diffèrent parfois dans des proportions importantes d'un individu à l'autre (réceptivité plus ou moins prononcée!) et d'un pays à l'autre (par exemple habitudes alimentaires différentes). L'enchaînement des effets étant généralement mal connu, les normes définies sont d'autant moins fiables qu'elles sont "éloignées " du récepteur. Il s'ensuit que les normes concernant les émissions sont extrêmement aléatoires - beaucoup plus encore que les normes de qualité -, ce qui explique d'ailleurs qu'elles soient le plus souvent définies (par la force des choses) selon des critères n'ayant pratiquement aucun rapport avec les effets induits sur le récepteur.



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