Salon batimat paris








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salon batimat - paris

Règlement de consultation


  1. Identification de la personne publique

Lycée André Malraux - BP 20160 - 88204 REMIREMONT cedex

Représenté par Eric POLUS, Proviseur du lycée

Comptable assignataire : l’agent comptable du lycée


  1. Procédure

Marché à procédure adaptée (article 28 du code des Marchés publics).


  1. Objet du marché


Organisation d’un séjour à Paris du mercredi 04 novembre 2015 au jeudi 05 novembre 2015.


  1. Description de la prestation

Nombre de participants : 69 étudiants et 4 accompagnateurs

Le transport s’effectuera par bus de grand tourisme avec de bonnes conditions de confort et de sécurité. Le bus devra être mis à disposition durant les deux jours. Le chauffeur devra disposer d’un GPS ou à défaut avoir étudié l’itinéraire avant le départ.

L’Hébergement se fera en hôtel type formule 1 ou Etape Hôtel.

La proposition devra détailler le coût des différents postes financiers (transport, hébergement).
Véhicule utilisé :


  1. Autocar de grand tourisme avec de bonnes conditions de confort et de sécurité (préciser si le car est équipé de ceintures de sécurité)

  2. en raison de nombreux incidents lors de sorties précédentes et afin d’assurer la sécurité des personnes le type de véhicule, l’année de première mise en circulation et la date du dernier contrôle technique devront impérativement être précisés.


PROGRAMME
(Voir détail ci-joint)
Le prix comprendra :



  • le transport en bus

  • l’hébergement des élèves et des accompagnateurs dans un hôtel situé de préférence dans le quartier der la Villette

  • le petit déjeuner du 05 novembre 2015

  • les frais de péage et de stationnement

  • l’hébergement et le repas du ou des chauffeurs


Autres prestations requises


  • Le prestataire s’engage à fournir un numéro de téléphone à contacter en cas d’urgence (absence du bus à l’heure prévue, panne, etc…).


L’offre de prix doit faire apparaître le prix unitaire du séjour (tout compris) multiplié par le nombre de participants au voyage (élèves et accompagnateurs).



  1. Offre




  1. Généralités

  • Le candidat devra être titulaire d’une licence d’agent de voyage ou d’un agrément de tourisme s’il s’agit d’une association

  • L’établissement se réserve le droit de ne pas organiser la sortie : en cas de force majeure, d’intempéries, d’imprévus liés à la sécurité des élèves, de circonstances particulières, du fait du nombre insuffisant de participants ou de la défaillance des professeurs organisateurs, etc…

  • Les prix seront fermes et définitifs pour la durée du marché.




  1. Date limite des offres

Les offres devront parvenir par voie postale en recommandé avec accusé de réception ou remises contre récépissé au lycée André Malraux avant le 08/10/2015 à 17h ;

Aucune offre ne doit être envoyée par mail ou par fax.


  1. Renseignements

Pour tout renseignement, s’adresser à M. PIERRAT Jean-Paul (professeur organisateur)


  1. Justificatifs à produire

A l’appui de son offre, le candidat doit produire les documents prévus à l’article 45 du Code des Marchés Publics :

  • La justification de l’inscription au registre des commerces

  • Une fiche faisant état de sa capacité professionnelle, technique et financière

  • Si l’entreprise est en redressement judiciaire, la copie des jugements prononcés à cet effet

  • Une déclaration sur l’honneur datée et signée pour justifier que le candidat

  • a satisfait aux obligations légales et fiscales

  • n’a pas fait l’objet d’une interdiction de concourir

  • n’a pas fait l’objet au cours des cinq dernières années d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L324-9, L324-10, L125-1, L125-3 du code du travail

  • pour les transporteurs, le formulaire d’engagement de l’entreprise

Dans tous les cas, les prestations doivent être assurées dans le respect des règlements en vigueur.


  1. CRITERE D’ATTRIBUTION




    • Prix : 40%

    • Qualité des prestations : 60%




  1. paiement


Le paiement s’effectue par mandat administratif selon les règles de la Comptabilité Publique, sur présentation des factures transmises par le prestataire.

Les factures seront établies en un original et 2 copies, portant les mentions suivantes :

  • Nom et adresse du prestataire

  • Numéro de son compte bancaire ou postal (joindre un Relevé d’Identité Bancaire ou Postal)

  • Montant total T.T.C.


Les sommes dues au prestataire sont payées dans un délai maximal de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement, sous réserve qu’aucune anomalie ne soit révélée lors de la vérification.


  1. CLAUSES PARTICULIERES


Les prix seront fermes et définitifs pour la durée du marché.

Une liste des établissements scolaires utilisant vos services doit être jointe au marché.
L’ETABLISSEMENT SE RESERVE LA POSSIBILITE DE NE PAS DONNER SUITE AU MARCHE EN CAS DE CANDIDATS EN NOMBRE INSUFFISANT.

Fait à
Cachet de l’entreprise Le responsable de l’entreprise

Nom + Prénom + signature

PROGRAMME SORTIE SALON BATIMAT - PARIS

Mercredi 04 novembre au Jeudi 05 novembre 2015
Mercredi 04 novembre 2015


  • 7 h 00 : Départ – Lycée André Malraux




  • 12 h 00 : Arrivée Paris Tour Eiffel / Repas tiré du sac




  • 14 h 00 : Visite de la cité de l’Architecture et du Patrimoine – Palais de Chaillot

Visite guidée (3 groupes – Réservation faite par nos soins)


  • 16 h 00 : Visite des galeries Lafayette pour les BTS AEA

Visite à pied des grands monuments parisiens pour les BTS SC BH

Visite des Champs Elysées pour les BTS SC BH


  • 19 h 00 : Reprise des élèves et des accompagnateurs à Notre-Dame

Direction hôtel dans le quartier de la Villette puis soirée libre
Jeudi 05 novembre 2015


  • 07 h 00 : Petit déjeuner à l’hôtel




  • 08 h 00 : Départ hôtel pour salon Bâtimat




  • 09 h 00 : Début de la visite du salon




  • 18 h 00 – Rendez-vous à l’entrée du salon pour le retour à Remiremont




  • 23 h 00 – Arrivée au Lycée


Le bus doit être à disposition pour les deux journées.

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