Introduction aux droits d’utilisation des logiciels dans le cadre de licences en volume microsoft 8








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CONCEPTS DE BASE LIÉS AUX LICENCES

Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ?


Nous avons tendance à considérer les logiciels comme une marchandise que nous achetons dans les rayonnages d’un détaillant, au même titre qu’un ordinateur ou qu’une télévision. Lorsque vous achetez une marchandise, vous possédez l’objet physique et la totalité ou une grande partie de la valeur représentée par la marchandise est intrinsèque à cet objet. Or, nous n’achetons pas un logiciel, mais une concession de licence pour un logiciel. Lorsque vous faites l’acquisition d’une licence pour un logiciel, la valeur ne provient pas de l’objet (le disque sur lequel le logiciel est stocké) mais de la connaissance qui a permis à des personnes d’écrire le logiciel. Vous n’êtes pas le propriétaire de cette connaissance, vous ne faites qu’acheter le simple droit de l’utiliser. En d’autres termes, le logiciel est une propriété intellectuelle, au même titre que les mots contenus dans un livre ou les notes d’une partition musicale.

La propriété intellectuelle englobe les idées et les expressions créatives qui peuvent avoir une valeur commerciale. Il s’agit d’éléments non tangibles et difficiles à définir ou identifier avec des paramètres physiques. Par conséquent, ils sont protégés pas des droits d’auteur. Un droit d’auteur est un Droit de Propriété Intellectuelle (DPI) protégé par les législations internationales relatives aux droits d’auteur. Les Droits de Propriété Intellectuelle incluent les droits d’auteur, les marques commerciales et les brevets. Ces législations permettent aux détenteurs de propriétés intellectuelles de décider qui est autorisé à accéder à leur propriété intellectuelle et à l’utiliser, et les protègent contre une utilisation non autorisée.

Qu’est-ce qu’une licence ?


Une licence de logiciel concède le droit légal d’installer, d’utiliser, d’accéder à, d’afficher, d’exécuter ou d’interagir de toute autre manière avec un programme logiciel. Une licence ne concède pas nécessairement des droits sur les supports, les manuels ou l’assistance technique. La façon dont le logiciel peut être utilisé est stipulée par ses conditions de licence. Lorsque vous faites l’acquisition d’une licence de logiciel, vous devez accepter ces conditions afin de l’utiliser. Certaines sociétés appellent ces conditions d’utilisation un Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF, ou EULA, pour End User License Agreement). Chez Microsoft, nous les désignons par « conditions de licence du logiciel » ou « termes du contrat de licence logiciel ».

L’application de la licence et le fait de se conformer à ses termes protège l’investissement du développeur du logiciel et sa propriété intellectuelle. En tant qu’utilisateur, le fait de vous conformer aux termes d’une licence vous garantit que votre utilisation du logiciel est couverte par les termes de la licence. Cette conformité vous protège également contre des logiciels piratés et potentiellement corrompus ou des logiciels défectueux. De plus, en faisant l’acquisition d’une licence, vous pouvez généralement bénéficier de services techniques et d’assistance pour optimiser votre investissement.

Qu’est-ce que les programmes de Licences en Volume, Microsoft ?


Tout simplement, le fait d’acheter des licences en volume pour les logiciels rend plus facile et plus rentable l’exécution des logiciels sur plusieurs ordinateurs, au sein d’une même organisation.

En faisant l’acquisition de licences de logiciels par le biais des programmes de Licences en Volume Microsoft, vous ne payez que la licence du logiciel. Le logiciel conditionné, en revanche, inclut les supports (CD-ROM ou DVD), le guide de l’utilisateur et d’autres éléments d’emballage. En supprimant ces coûts physiques et en faisant l’acquisition de licences en volume, le prix est généralement inférieur, les options de licences peuvent être adaptées à votre cas et le logiciel sera mieux administré. En fonction du programme de Licences en Volume que vous choisissez, vous pouvez recevoir des supports ou vous pouvez choisir de les acheter (ou d’acheter des supports supplémentaires), d’acheter la documentation et de bénéficier de l’assistance technique séparément, en fonction de vos besoins.
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