Guide des Droits d’Utilisation des Logiciels dans le cadre des Licences en Volume Microsoft®
 Les Droits d’Utilisation des Logiciels Microsoft expliqués 
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Les exemples de sociétés, d’organisations, de produits, de noms de domaine, d’adresses électroniques, de logo, de personnes, de lieux et d’événements inclus dans les présentes sont fictifs. Aucune association avec une société, une organisation, un produit, un nom de domaine, une adresse électronique, un logo, une personne, des lieux ou des événements n’est intentionnelle ou ne doit être déduite.
Microsoft fournit ce document à titre purement indicatif et dans le cadre de sa communication marketing. Nous invitons les clients à se reporter à leurs contrats pour connaître l’ensemble de leurs droits et obligations au titre des programmes de Licences en Volume Microsoft. Les logiciels Microsoft ne sont pas vendus mais concédés sous licence. La valeur et les avantages tirés de l’utilisation des logiciels et des services Microsoft peuvent varier selon le client. Si vous avez des questions en ce qui concerne des disparités entre les informations contenues dans ce document et les termes des contrats, contactez votre revendeur ou votre responsable de compte Microsoft. Microsoft ne fixe pas le prix de vente final ni les modalités de paiement des licences acquises par le biais des revendeurs. Les prix finaux et les modalités de paiement sont définis par le contrat conclu entre le revendeur et le Client. L’éligibilité aux avantages de la Software Assurance varie en fonction de l’offre et de la région et peut faire l’objet de modifications. Les Conditions Générales de votre Contrat de Licences en Volume et les Conditions Générales en vertu desquelles tout avantage de Software Assurance spécifique est accordé, prévalent en cas de contradiction avec les informations contenues dans ce document. Pour connaître les critères d’éligibilité et les règles spécifiques aux avantages des programmes en vigueur, reportez-vous à la Liste des Produits Microsoft.
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Table des matiÈres
Introduction 4
Présentation 4
Utilisation de ce guide 4
Termes clés et acronymes 5
CONCEPTS DE BASE LIÉS AUX LICENCES 6
Qu’est-ce que la propriété intellectuelle ? 6
Qu’est-ce qu’une licence ? 6
Qu’est-ce que les programmes de Licences en Volume, Microsoft ? 6
Qu’est-ce qu’une Software Assurance ? 6
Qu’est- un contrat de licence ? 7
Durée de vie d’une licence 7
Introduction AUX DROITS D’UTILISATION DES LOGICIELS DANS LE CADRE DE LICENCES EN VOLUME MICROSOFT 8
Qu’est ce que les Droits d’Utilisation des Logiciels (PUR, Product Use Rights) ? 8
Comment connaître les conditions de licence de produits spécifiques ? 8
Consultation des Droits d’Utilisation des Logiciels en vigueur ou création de Droits d’Utilisation des Logiciels personnalisés 8
MODÈLES DE LICENCE UTILISÉS DANS LES PROGRAMMES DE LICENCES EN VOLUME 9
Pourquoi Microsoft utilise-t-elle des modèles de licence différents ? 9
PARCOURS D’UN CLIENT 10
Initiative 2 : partage de fichiers et d’imprimantes 14
Initiative 3 : développement et test 17
Initiative 5 : portail de collaboration 21
Initiative 6 : protection TI 24
Initiative 7 : gestion TI 25
Initiative 8 : le site Web de la société 27
RESSOURCES SUPPLÉMENTAIRES 30
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