Questionnaire relatif à la conformité (2009)








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2A, B, C, D, E

IFRS 2.B18

Les facteurs suivants ont-ils été pris en compte pour estimer l’exercice anticipé :







  1. la durée de la période d’acquisition des droits, parce que l’option sur action ne peut habituellement pas être exercée avant la fin de la période d’acquisition des droits?










Note : En conséquence, la détermination des implications de l’exercice anticipé attendu sur l’évaluation repose sur l’hypothèse que les droits aux options vont être acquis.










  1. la durée moyenne pendant laquelle des options semblables sont restées en circulation par le passé?










  1. le prix des actions sous-jacentes?










Note : L’expérience peut démontrer que les membres du personnel tendent à exercer des options lorsque le prix atteint un niveau spécifié au-delà du prix d’exercice.










  1. le statut professionnel du membre du personnel dans l’organisation?










Note : Par exemple, l’expérience pourrait indiquer que les membres du personnel de niveau supérieur tendent à exercer leurs options plus tard que les membres du personnel de niveau inférieur.










  1. la volatilité attendue des actions sous-jacentes?










Note : En moyenne, les membres du personnel pourraient tendre à exercer plus rapidement des options sur des actions hautement volatiles que des options sur des actions à volatilité réduite.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B20

En évaluant les effets de l’exercice anticipé, l’entité a-t-elle ventilé une attribution d’options entre groupes de membres du personnel au comportement d’exercice relativement homogène?










Volatilité attendue




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B22

L’évaluation de la volatilité (qui a été utilisée dans les modèles d’évaluation des options) est-elle l’écart type annualisé des taux de rendement continûment composés de l’action sur une période donnée?










Note : La volatilité attendue est une évaluation du montant de la fluctuation que pourrait connaître un prix pendant une période. La volatilité est habituellement exprimée en termes annualisés comparables indépendamment de la période utilisée pour le calcul, que l’on utilise par exemple des observations de prix quotidiennes, hebdomadaires ou mensuelles.

Le taux de rendement (positif ou négatif) d’une action pour une période donnée évalue à quel point un actionnaire a bénéficié de dividendes et de l’appréciation ou de la dépréciation du prix de l’action.

La volatilité annualisée attendue d’une action est l’intervalle dans lequel le taux de rendement annuel continûment composé se situera dans les deux tiers des cas environ. Par exemple, déclarer qu’une action assortie d’un taux de rendement attendu, continûment composé de 12 % présente une volatilité de 30 % signifie que la probabilité que le taux de rendement de l’action pour une année se situe entre -18 % (12 % ­ 30 %) et 42 % (12 % + 30 %) est d’environ deux tiers. Si le prix de l’action s’élève à 100 UM au début de l’année, et si aucun dividende n’est payé, le prix de l’action à la fin de l’année devrait se situer entre 83,53 UM (100 UM × e-0,18) et 152,20 UM (100 UM × e0,42) dans environ deux tiers des cas.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B25

Les facteurs suivants ont-ils été pris en compte pour estimer la volatilité attendue :







  1. la volatilité implicite des options sur actions de l’entité cotées, ou d’autres instruments cotés de l’entité qui comprennent des caractéristiques d’options (comme par exemple une dette convertible), le cas échéant?










  1. la volatilité historique du prix de l’action au cours de la dernière période correspondant généralement à la durée attendue de l’option (en tenant compte de la durée de vie contractuelle résiduelle de l’option et des effets d’un exercice anticipé attendu)?










  1. la durée pendant laquelle les actions d’une entité ont fait l’objet d’une cotation?










Note : Une entité cotée depuis peu pourrait présenter une volatilité historique élevée, par rapport à des entités similaires cotées depuis plus longtemps (se reporter au paragraphe B26 de l’annexe B d’IFRS 2 – pour des commentaires complémentaires, consulter ce qui suit).










  1. la tendance de la volatilité à revenir vers sa moyenne, c’est-à-dire son niveau moyen à long terme, et d’autres facteurs indiquant que la volatilité attendue future pourrait différer de la volatilité passée?










Note : Par exemple, si le prix de l’action a été extraordinairement volatil pendant une période donnée à cause d’une offre publique d’achat avortée ou d’une restructuration majeure, cette période pourrait être omise dans le calcul de la volatilité annuelle moyenne historique.










  1. des intervalles appropriés et réguliers pour les observations de prix?










Note : Les observations de prix doivent rester cohérentes d’une période à l’autre. Ainsi, une entité peut utiliser le prix de clôture de chaque semaine ou le prix le plus élevé de la semaine; elle ne doit pas utiliser le prix de clôture pour certaines semaines, et le prix le plus élevé pour d’autres semaines. De même, les observations de prix doivent être exprimées dans la même devise que le prix d’exercice.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B26

Entités récemment cotées







Si une entité récemment cotée n’a pas assez d’informations sur sa volatilité historique, a-t-elle néanmoins calculé la volatilité historique sur la période la plus longue pour laquelle des cotations sont disponibles?




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B26

L’entité a-t-elle aussi pris en considération la volatilité historique d’entités similaires pendant une période comparable dans leur vie respective?







Note : Par exemple, une entité qui n’est cotée que depuis un an et qui attribue des options ayant une durée de vie moyenne attendue de cinq ans pourrait prendre en compte le profil et le niveau de volatilité historique d’entités du même secteur pendant les six premières années au cours desquelles les actions de ces entités ont été cotées.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B28

Entités non cotées







Le cas échéant, l’entité non cotée a-t-elle pris en compte la volatilité observable sur le marché interne qu’elle a mis en place pour ses actions à la suite des émissions régulières des options ou des actions au profit de membres du personnel (ou d’autres parties)?




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B29

L’entité a-t-elle pris en considération la volatilité historique ou implicite d’entités cotées similaires pour lesquelles des informations sur les prix des actions ou des options sont disponibles, et les a-t-elle utilisées pour estimer la volatilité attendue?










Note : Cela pourrait s’avérer approprié si l’entité a basé la valeur de ses actions sur les prix d’entités cotées similaires. Si ce n’est pas le cas, passez à la prochaine question.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B30

Si l’entité n’a pas basé son estimation de la valeur de ses actions sur les prix des actions d’entités cotées similaires, et si elle a, au contraire, utilisé une autre méthodologie de valorisation pour évaluer ses actions, a-t-elle procédé à une estimation de la volatilité attendue en cohérence avec cette méthodologie d’évaluation?










Note : Par exemple, l’entité pourrait évaluer ses actions sur la base de l’actif net ou du résultat. Elle pourrait prendre en considération la volatilité attendue de ces valeurs d’actif net ou de ces résultats.










Dividendes attendus







IFRS 2.B31

Note : La prise en compte ou non des dividendes attendus dans l’évaluation de la juste valeur d’actions ou d’options attribuées est déterminée par le fait que l’autre partie ait droit ou non à des dividendes ou à des équivalents de dividendes. Veuillez vous reporter aux questions suivantes pour de plus amples commentaires.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B33

Lors de l’estimation de la juste valeur à la date d’attribution d’actions attribuées à des membres du personnel, aucun ajustement n’a-t-il été requis pour les dividendes attendus si le membre du personnel est autorisé à recevoir les dividendes payés pendant la période d’acquisition des droits?




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B34

Si les membres du personnel n’ont pas droit aux dividendes ou équivalents de dividendes pendant la période d’acquisition des droits (ou avant l’exercice, dans le cas d’une option), l’évaluation à la date d’attribution des droits sur les actions ou sur les options a-t-elle pris en compte les dividendes attendus?










Note : Autrement dit, lors de l’évaluation de la juste valeur d’une attribution d’options, les dividendes attendus doivent être intégrés au modèle d’évaluation des options.




2A, B, C, D, E

IFRS 2.B34

Si les membres du personnel n’ont pas droit aux dividendes ou équivalents de dividendes pendant la période d’acquisition des droits, lors de l’estimation de la juste valeur d’une attribution d’actions, cette évaluation a-t-elle été réduite à hauteur de la valeur actuelle des dividendes dont le paiement est attendu pendant la période d’acquisition des droits?



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