Généralités pour tous les sites (BE)








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Travaux avec des tiers
Conventions de sécurité partie 1







Conventions de sécurité partie 1 :

généralités pour tous les sites (BE)
et tous les travaux avec des tiers








Créé par

Contrôle par

Approbation par

Nom

Christophe Vermaete

Bruno Demey

Ronny Smismans

Date










Fonction

EHS Officer

EHS Officer

Director Facilities & EHS



Version

Auteur

Date

Description

AA

CHRIV




Nouveau document

AB

CHRIV

04/09/2013

Adaptations en concertation avec BRUD






































Table des matières


1Objectif 5

2Sanctions en cas de non respect des présentes conventions de sécurité 5

3Consultation de la version la plus récente 5

4Champ d’application 6

4.1Portée 6

4.2Exemptions 6

4.3Tâches/activités obligatoires 6

4.4Tâches/activités non autorisées 6

5Définitions et abréviations 7

5.1Définitions 7

5.2Abréviations 8

6Documents associés 9

7Échange d’informations 11

7.1Tâches du responsable de projet de Barco NV 11

7.2Obligations du tiers-contractant 12

7.3Obligations des travailleurs du tiers 15

8Accès à l’entreprise 16

8.1Accès à l’entreprise pour le personnel des tiers 16

8.2Accès des véhicules aux terrains de l’entreprise 17

8.3Signes distinctifs des personnes sur le terrain de Barco NV 18

8.4Circulation interne sur le terrain de Barco NV 18

9Accueil chez Barco NV 19

10Code de conduite 20

10.1Emploi des installations sanitaires de Barco NV 20

10.2Tenue de travail et EPI obligatoires 20

10.3Emploi des cantines 20

10.4Consommation de boissons alcoolisées, de drogues et de certains médicaments 21

10.5Interdiction de fumer 21

10.6Ordre et propreté sur le lieu de travail (5S) 21

10.7Emploi des appareils de transmission 21

10.8Vol et vandalisme 22

10.9Surveillance par caméra et contrôle d’accès 22

11Situations d’urgence et procédures en cas d’urgence 23

11.1Signalement des situations d’urgence 23

11.2Premiers secours en cas d’accident 23

11.3Évacuation en cas d’urgence 25

11.4Prévention de l’incendie 26

12Exigences, procédures et mesures à prendre avant et durant les travaux 28

12.1Exigences générales avant le début des travaux 28

12.2Exigences générales pendant l’exécution des travaux 28

12.3Emploi des équipements de travail et des équipements de protection collectifs et individuels 29

12.4Permis de feu 29

12.5Autres permis de travail 30

12.6Travaux en hauteur 30

12.6.1Généralités 30

12.6.2Échelles 31

12.6.3Emploi des échafaudages 31

12.6.4Emploi de nacelles élévatrices 31

12.6.5Emploi de ceintures/harnais de sécurité 31

12.7Travaux sur les toits 32

12.8Travaux d’électricité 33

12.8.1Généralités 33

12.8.2Travaux sur les installations à basse tension 33

12.8.3Travaux sur les installations à haute tension 33

12.9Travaux en espace confiné 33

12.10Travaux dans une zone Ex 33

12.11Risques sanitaires causés par des travaux avec des substances chimiques 33

12.12Emploi de bonbonnes 37

12.13Emploi de chariots élévateurs et d’engins de levage 37

12.14Emploi des ponts roulants 37

12.15Travailleurs isolés 38

13Environnement et déchets 38

14Aspects psychosociaux et comportement transgressif 40

14.1À qui peut-on faire appel ? 41

14.2Situation 1 : un travailleur de Barco NV harcèle un tiers 41

14.3Situation 2 : un tiers harcèle un travailleur de Barco NV 42

14.4Situation 3 : un tiers de l’employeur (a) harcèle un tiers de l’employeur (b) 42

14.5Rôle du client-utilisateur et de l’agence d’intérim 43

15Refus de tiers peu sûrs 43

16Numéros de téléphone utiles 44

17Annexes 45

17.1Plans SSE 45

17.2Conventions de sécurité spécifiques 46

17.3Listes de contrôle 46

18Données du tiers-contractant 47

18.1Identification de l’entreprise 47

18.2Certificats 48

18.3Données concernant l’organisation de la prévention au travail 49

18.4Données concernant les accidents de travail 50

19Accord entre le donneur d’ordre et le tiers-contractant concernant les présentes conventions de sécurité 51


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