Bibliographie p. 86 à 89








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LE HARCELEMENT MORAL

DANS


LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES,

SOCIAUX

ET MEDICO- SOCIAUX

PUBLICS
SOMMAIRE

1- DEFINIR



1-1: Emergence chronologique de la notion de harcèlement moral p. 7 à 8

1-2: Définitions juridiques p. 9 à 10

1-3: Typologie du harcèlement p. 11 à 12

1-4: Essai de repérage des techniques de harcèlement p. 13 à 14

1-5: Répercussion du processus de harcèlement sur la santé mentale

et physique p. 15 à 24

1-6: Diagnostic différentiel : violence, stress, conflit, épuisement p. 25 à 26

professionnel (burn-out)

1-7: Eléments constitutifs du harcèlement moral p. 27

1-8: La complexité de la notion, de ses représentations et de son

traitement p. 28

QUELQUES REFLEXIONS AUTOUR DE PROBLEMATIQUES

LIEES AU HARCELEMENT MORAL

P. 29 à 36

2- AGIR



2-1 : Comment repérer ?   p. 39

2-1-1 : Les indicateurs d’alerte p. 39

2-1-2 : Les interlocuteurs dans l’établissement p. 40 à 47

2-1-3 : Les interlocuteurs hors de l’établissement p. 48 à 50

2-1-4 : Les valeurs éthiques p. 51

2-1-5 : La prévention : p. 52 

Les principes de prévention et les outils de prévention p. 52 à 57
2-2 : Comment signaler ? p. 58

2-2-1 : Que faire face à un processus de harcèlement ? p. 58 à 61

2-2-2 : Signalement d’une situation préjudiciable à la santé

du personnel par le médecin du travail (illustrations) p. 62 à 65
2-3 : Comment prendre en charge ? p. 66

      1. : La prise en charge de la personne harcelée ou ayant le sentiment p. 66 à 67

d’être harcelée par la mise en réseau des acteurs de prise en charge

      1. : La prise en charge collective des questions de santé

au travail par le CHSCT p. 68 à 72
2-4 : Comment protéger, réparer, réprimer ? p. 73

2-4-1 : Protéger p. 73 à 76

2-4-2 : Réparer les préjudices, personnels et professionnels p. 76

      1. : Réprimer p. 77


ANNEXES : P. 79

Textes juridiques p. 79 à 85
Bibliographie p. 86 à 89
Adresses des consultations de pathologie professionnelle p. 90 à 93
Adresses des ARACT p. 94 à 95
LE HARCELEMENT MORAL AU TRAVAIL

DANS LES ETABLISSEMENTS SANITAIRES,

SOCIAUX ET MEDICO- SOCIAUX PUBLICS
L’avenir de l’hôpital et des établissements sociaux et médico- sociaux publics est bien entendu, essentiellement contenu dans la richesse des femmes et des hommes qui y travaillent autant que par la nature des liens qui les unissent.

Dans ce vaste ensemble, où tout est en mouvement, les rapports et les positions de chacun sont souvent remis en question. Les conflits y sont parfois importants, les relations sociales et humaines sensibles, pouvant dans de rares cas, mais non négligeables, aboutir à l’extrême.
Dans le cadre des réflexions engagées depuis plusieurs années sur la violence à l’hôpital, un groupe de travail s’est plus spécifiquement penché en 2002 sur le harcèlement moral au travail. Ce dernier a contribué activement à la rédaction des pages qui suivent. Ce document a pour but de sensibiliser l’ensemble des personnels sur un thème qui, il y a encore peu, il faut bien le reconnaître, était très éloigné de leurs préoccupations. Au-delà, il s’agit de diffuser des instruments de prévention ainsi que des outils de recours et de réparation au profit des victimes de harcèlement.

Les pages suivantes se regroupent sous deux modes phares : DEFINIR et AGIR.

Dans DEFINIR, apparaîtra au fil des pages et des paragraphes, comment cette notion de harcèlement moral est apparue progressivement, puis s’est spécifiée à partir de définitions juridiques, de diagnostics différentiels, de repérages des techniques de harcèlement et de ses répercussions tant sur le plan physique que psychique. Au travers de ce premier chapitre la complexité d’un tel sujet se révèlera dans toute son ampleur.

Dans AGIR, la politique des établissements avec leurs différents acteurs et instances sera largement débattue pour que dans une volonté partagée, des actions de prévention, d’évaluation, d’accompagnement, mais aussi de sanctions, débouchent dans le respect des textes récents, sur la prise en charge la plus complète, la plus humaine, de ce risque au travail.

La lutte contre toute atteinte à la dignité, d’une seule, d’un seul agent méritait, incontestablement, la production de ce travail.

DEFINIR

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