Universite paris-est creteil val-de-marne (upec)








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Mme la PRESIDENTE.- Ce sont des emplois suite à l'augmentation des plages d’ouverture.

Mme SAINT-CYR.- Un élément de politique : la gestion des enseignants-chercheurs en RH en amont du Conseil scientifique, une bonne préparation du Conseil scientifique et des dossiers, anticiper sur les conditions de recrutement, avoir un professionnalisme de connaissance des différents viviers. En ce moment, les projets scientifiques réclament du temps et des compétences nouvelles par rapport à ce que nous avions.

En plus, un besoin que nous avons aussi côté BIatoss, un suivi des dossiers particuliers, de temps en temps, il faut zoomer sur un dossier. Ce besoin serait ainsi satisfait.

Un élément en politique de l'établissement : un conducteur de travaux et d'opérations. Le Patrimoine avait demandé un conducteur de travaux et un conducteur d'opérations, l'un travaillant en maîtrise d'œuvre interne, c'est-à-dire menant les travaux, l’autre étant plutôt en maîtrise d'œuvre externe. Ce n'est pas le même métier. Nous avons choisi dans nos priorités d'en mettre un des deux au service Patrimoine.

En ce moment, nous essayons de mettre des moyens en Patrimoine. Les besoins sont démultipliés, je parlais des schémas directeurs de sécurité, de construction immobilière, du schéma directeur immobilier qui va avec le schéma directeur stratégique de cet établissement. Nous avons aussi des projets de développement en médecine, les projets avec l'EFS, avec l'ENVA, les projets de plateaux techniques, doubler la dalle en urgence.

Cela, ce sont les 21,5 emplois.

Nous avons proposé une liste complémentaire de 5 emplois pour des besoins qui étaient reconnus.

En Recherche, un chargé d'études à la cellule de gestion des contrats, surtout au moment où nous récupérerons le LISSI en délégation globale de gestion, il y aura une augmentation forte de la gestion des contrats à la direction de la Recherche.

En Patrimoine, en liste complémentaire, le deuxième des conducteurs d'opérations ou de travaux.

En Patrimoine aussi, le responsable d'un service audiovisuel et multimédia renforcé pour répondre aux enjeux avec l'équipement des amphis. Nous travaillons en réseau avec vous.

Nous avons mis en liste complémentaire le responsable de la sécurité des systèmes d'information. C’est un besoin réglementaire qui pour l'instant est assuré par la directrice des Systèmes d'Information, qui devrait être une fonction dissociée. Vu le sous-encadrement de la DSI, nous ne sommes jamais passés à l'acte, nous l’avons mis en liste complémentaire.

Les membres du CTP ont évoqué les difficultés qu'ils ressentaient côté RH pour rendre un service à l'usager dans des délais brefs, sachant que des actes de gestion sont arrivés en déconcentration, que des mesures du Plan Carrière sont venues nous faire prendre en charge de nouveaux actes de gestion dont le reclassement des maîtres de conférence. Les membres du CTP disaient qu'il fallait renforcer la RH pour qu'elle puisse répondre dans des délais plus brefs.

Le CTP a aussi porté son attention sur les difficultés du Patrimoine à assurer une restructuration des locaux dans des délais suffisamment brefs.

Les profils seraient à définir selon les besoins et glissements possibles de fonction entre les personnes qui sont déjà là et les fonctions manquantes, mais nous aurions en DRH et en Patrimoine deux profils prioritaires à définir.

Mme la PRESIDENTE.- Mais ces deux emplois seraient prioritaires dans la liste supplémentaire, RH et Patrimoine.

Mme SAINT-CYR.- En fait, nous avons 7 emplois en liste complémentaire, sachant que le rythme de l'organisation et les difficultés de recrutement dans certains métiers freinent l'occupation de ces emplois. Si nous ne recrutons pas le deuxième de la liste principale tant que nous n’avons pas recruté le premier, nous risquons d'avoir du mal.

Vu les difficultés que nous avons eues à recruter ces dernières années, il serait étonnant de pouvoir tout absorber en un an.

Mme la PRESIDENTE.- L'ordre ne sera pas forcément respecté, nous les publierons dans l'ordre mais pour pouvoir faire ce que nous annonçons ici, il faut en mettre plus et recruter ceux que nous arrivons à recruter, sinon nous stoppons tout. A SI et Patrimoine, nous n’arrivons jamais à recruter à hauteur des postes que nous publions.

Si nous arrivons à recruter plus vite dans d’autres secteurs, nous le ferons. En Recherche, nous avons déjà mis deux emplois dans la liste principale, ce sont des emplois qu'il faut arriver à bien recruter si nous voulons faire les choses correctement.

Mme SAINT-CYR.- L'avis favorable du CTP par rapport aux besoins des services centraux tient compte des enseignements des campagnes précédentes.

Première priorité : 21,5 emplois dont 2 financés, et une liste complémentaire de 7 emplois.

Puisque nous avons pu recruter en septembre une personne sur le suivi précis de la consommation des emplois, nous avions un suivi de la consommation de l'emploi mais nous pourrons faire un suivi très pointu et précis de la consommation des emplois, de la masse salariale, du suremploi, mais aussi des heures complémentaires, des vacataires. La consommation de la masse salariale, ce ne sont pas seulement les titulaires, ce sont aussi les personnes recrutées sur crédit mais les crédits sont dans notre plafond d'emploi ressources propres.

Mme la PRESIDENTE.- Le vote du CTP était unanime contrairement à ce qu'il a été pour les postes d'enseignants-chercheurs et d'enseignants. Si vous voulez poser des questions, c'est le moment.

Mme Faure .- Une question par rapport au travail fait par les composantes et les services centraux. Nous n’avons pas vu les départs à la retraite ; si les gens partent à la retraite, s’il y a de nouveau un travail sur le profil de poste, est-ce que l’on s’engage à partir sur ce qui a été demandé en priorité dans le travail fait actuellement ?

Comme nous n’avons pas vu les départs à la retraite, nous n’avons pas eu un tableau disant combien nous aurons de départs à la retraite dans l’année.

Mme Vermeulle.- Nous savons qu’il y aura des départs à la retraite parfois tardivement mais nous essayons de le prévoir le mieux possible.

Mme Faure.- La question est de savoir si, par rapport au travail sur les priorités fait cette année, il y aura une continuité en 2012 ou si, dans chaque UFR, on reverra des tableaux différents.

Nous voulons avoir une politique où nous nous engageons vis-à-vis des personnels à leur dire pourquoi ils n’ont pas été retenus mais que, l’année suivante, il y aura une espèce de continuité.

Si les départs à la retraite se font en cours d’année, comment seront-ils affichés ?

Mme Vermeulle.- Nous avons des départs à la retraite toute l’année et souvent les gens sont sur des fonctions qui ne disparaissent pas avec eux. Ces fonctions sont aussi prioritaires.

Au moment des départs à la retraite, dans chaque service, on travaille sur les priorités et des glissements de tâches d’une personne à l’autre. En particulier, nous essayons de travailler sur une requalification des fonctions. Quand des gestionnaires partent, sachant que leur métier se complexifie (pour le reclassement des maîtres de conférence par exemple, nous avons une personne pointue), il faudrait que cela puisse être préparé par les gestionnaires. Cela réclame de leur part plus de compétences métier. Nous sommes sur des requalifications de métiers.

Pour ces glissements de tâches tous les trois mois en fonction d’un départ, nous réajustons.

Nous sommes là sur de la création d’emploi pour de nouvelles fonctions mais il y a en même temps une plasticité des organisations au cours de l’année dont la seule campagne d’emploi ne rend pas compte. En CTP, nous disions qu’il faudrait annuellement faire un point sur les évolutions des périmètres des services.

Mme Faure.- Le travail de recensement de besoins dans les UFR servira plus ou moins de base tout le long de l’année dans le dialogue ?

Mme la PRESIDENTE.- Oui. Ce que nous voyons aujourd'hui est la dernière étape d’un travail très long et nous n’avons pas l’intention de le jeter à la poubelle.

Mme Saint Cyr.- Ne vous inquiétez pas, les composantes n’oublient pas leurs demandes de l’année précédente. Eventuellement, elles les révisent sinon elles les remettent.

Mme la PRESIDENTE.- Les composantes ont une mémoire.

Mme Faure.- Lorsqu’une école doctorale veut créer un emploi, comment fait-elle ? Est-ce l’établissement qui fait apparaître le poste ou le PRES ?

Mme la PRESIDENTE.- C’est discuté au niveau du PRES.

Mme Faure .- Comme vous avez dit que le personnel délégué aux écoles doctorales ne votait pas…

Mme la PRESIDENTE.- C’est discuté au niveau du PRES, on regarde ensuite si ce sont des personnels qui sont aussi ici. Mais la discussion se passe d’abord au niveau du PRES et avec nous. Ce n’est pas une question de vote mais d’organisation. On ne laisse pas le PRES organiser seul.

Mme Deville Cavellin.- Nous demandons depuis longtemps qu’apparaissent les emplois délégués au PRES.

Mme Pontier.- Nous avons répondu sur ce point ce matin.

Mme Faure.- Nous pouvons imaginer une école doctorale se développant de façon importante qui demande la création d’un emploi supplémentaire, est-ce le directeur de l’UFR qui le demande ou l’équipe de recherche ou le PRES ?

Mme la PRESIDENTE.- Les écoles doctorales étant au niveau du PRES, la discussion a lieu au niveau du PRES et avec les directeurs et le président d’établissement quand il y a des personnels délégués mais ce n’est pas l’UFR.

M. TOLLET.- Quelle est la proportion d’emplois de fonctionnaires et d’emplois de non fonctionnaires ? Je n’ai pas la lisibilité. Sur le tableau des demandes sur lequel j’avais travaillé, cela apparaissait.

Dans ce tableau apparaît une colonne « Résorption de la précarité » avec 19 demandes et, dans le même temps, nous avons 56 demandes de contractuels. Cela fait un peu sourire.

Mme Saint Cyr.- A l’UPEC, nous avons beaucoup de contractuels qui préparent le concours et qui l’ont en deux ou trois ans. Le réflexe contractuel, c’est quelqu'un que l’on recrute et dont on évalue les compétences a priori, et dont on pense qu’il intégrera très bien la fonction publique. En général, nous sommes un peu sur cette logique.

Le réflexe contractuel, c’est parce que l’on n’est pas dans un calendrier de mouvement aussi contraint mais, contractuel ou pas, nous mettons les emplois en mobilité interne. Si un titulaire vient, nous mettons le titulaire, c’est un glissement perpétuel.

Il y a aussi de la mobilité externe. Nous le mettons en visibilité externe sur certaines bases de données et des personnes de l’enseignement supérieur viennent en mobilité. Si elles sont de l’ITRF, cela se discute sur trois mois, si elles sont de l’ANS, c’est un peu plus long.

Mme la PRESIDENTE.- Ce sont des emplois de titulaires que nous publions : IGE, ASI, IGR, technicien.

Mme Saint Cyr Pas forcément. Là, ce sont les fonctions, il y a derrière un emploi qu’il soit sur plafond Etat ou plafond ressources propres, qu’il soit contractuel ou titulaire. C’est de l’ajustement. Nous surveillons nos emplois, notre plafond d’emploi Etat sur lequel nous ne sommes pas au bout et notre plafond d’emploi sur ressources propres.

Mme la PRESIDENTE.- Ce qui compte, c’est ce que nous avons présenté tout à l'heure à savoir que nous proposons de créer 12 emplois de titulaires. C’est du réel. On ne peut pas savoir à l’avance si l’on va recruter un titulaire ou un contractuel. En revanche, nous avons voté le fait que nous dégagions sur notre ensemble de contractuels 12 emplois pour des titulaires supplémentaires.

Mme Pontier.- Par ailleurs, nous avons prévu de faire un CTP spécifique sur la question des contractuels.

Je vous propose donc que nous votions.

Mme la PRESIDENTE.- Le CTP a quand même travaillé une demi-journée sur ce tableau.

Monsieur Wolkenstein.- Et le CA une journée entière.

Mme la PRESIDENTE.- Non, pas une journée entière.

Mme la VICE-PRESIDENTE.- Nous avons eu une journée entière parce qu’il y a eu un report des problèmes financiers vers cette saison.

(Lecture des procurations)

(Madame la Présidente soumet la proposition au vote)

Les membres du Conseil d’administration approuvent la proposition à l’unanimité.
Mme Faure.- Pourrions-nous avoir un organigramme ? Même sur le site et sur l’annuaire pour trouver un responsable de la scolarité générale, ce serait pratique

Mme la PRESIDENTE.- Pas maintenant !

- 6. RECRUTEMENT DES ENSEIGNANTS DU SECOND DEGRE

6.1 Vote sur les modalités de mise en place des commissions ad hoc pour le recrutement des enseignants du second degré

Mme Pontier Autrefois, nous recrutions à peu près comme nous le voulions dans les composantes les enseignants du second degré. Une circulaire du ministère nous oblige maintenant à faire des commissions de recrutement pour les enseignants du second degré.

Nous avons donc proposé un texte qui a été discuté avant-hier au CTP sur lequel on nous a demandé d’apporter une modification. Cette modification a été faite, je la répète.

Nous avions écrit : « Les conseils de composantes seront chargés de proposer à la direction de l’Université des commissions composées d’enseignants, d’enseignants-chercheurs ou de chercheurs. Elles devront associer obligatoirement au moins un enseignant du second degré, au moins un spécialiste de la discipline concernée et des enseignants et des enseignants-chercheurs de la composante. »

Nos collègues ont souhaité en CTP que siège au moins un spécialiste de la discipline, mais ils peuvent être deux, il n’y a pas de problème.

Mr Tollet : C’est le texte de la circulaire.

Mme Pontier.- Oui mais il vaut mieux le dire clairement.

Je vous propose de mettre aux voix ce texte dans lequel nous avons tenu compte de la demande des membres du CTP.

(Madame la Présidente soumet la proposition au vote)

Les membres du Conseil d’administration approuvent la proposition à l’unanimité.

Mme la PRESIDENTE.- Les contractuels votés en CTP grâce auxquels nous libérons des postes de fonctionnaires figurent sur deux tableaux.

Mme Pontier.- Il y a un tableau, que nous avons déjà voté en CTP le 28 septembre 2010. On libérait des postes pour la Faculté de Sciences Economiques et de Gestion, l’IUT de Sénart, l’AEI, le DELCIFE* et SESS mais nous ne l’avons jamais fait parce que nous n’étions pas prêts à faire des contrats.

Nous avons travaillé sur toute l’année 2010 et 2011 sur les contrats. Nous sommes maintenant en mesure d’en proposer. Ces contrats se feront sur les crédits de l’Université puisqu’il n’y a pas de raison que l’on fasse payer aux composantes des postes qui étaient autrefois pris en central puisqu’ils étaient sur des postes de titulaires.

Mme la PRESIDENTE.- Cela revient à dire que, par ailleurs, comme nous libérons des postes de titulaires, nous mettons des emplois supplémentaires dans certaines composantes, là où il n’apparaît que des emplois vacants, et j’en suis ravie, mais il faut quand même voir derrière que AEI, IAE, SESS, ce sont de fait derrière des emplois vacants de titulaires que l’on libère, que l’on n’a pas gardés.

Mme Pontier.- Maintenant, nous passons à la campagne 2011 avec des contrats pour des enseignants en Droit que nous proposons justement pour ne pas mobiliser des postes de titulaires et pouvoir les publier.

Vous avez donc 4 postes de Droit. En CA restreint, nous avons regardé les comités de sélection pour le recrutement de ces collègues.

Enfin, pour la campagne 2012, nous vous demandons de vous positionner sur le recrutement de certains collègues en Lettres « Communication politique et publique » pour compenser un départ. Sur la Faculté de Sciences Economiques et de Gestion, pour l’IAE, un poste partagé à 50 % avec le Droit En Médecine, 2 assistants chefs de clinique pour les IFSI (écoles d’infirmières).

En AEI, 2 enseignants avec libération de supports de second degré.

Ces contractuels recouvrent des situations très différentes. Soit nous ne voulons pas mobiliser des postes et nous recrutons des anciens PAST sur des contrats, soit nous voulons libérer des postes qui étaient occupés et nous déplaçons les collègues sur des contrats, soit nous voulons résorber la précarité.

. Vous avez vu que ces recrutements de contractuels coûteront à l’Université 900 000 €.

(Madame la Présidente soumet la proposition au vote)

Les membres du Conseil d’administration approuvent la proposition à l’unanimité.

Mme la Présidente.- Merci pour votre soutien jusqu’au dernier moment.
La séance est levée à 18 heures 45.




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