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6 COM

ITH/11/6.COM/CONF.206/3 Rev.

Paris, 17 novembre 2011

Original : français



CONVENTION POUR LA SAUVEGARDE DU
PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL


COMITÉ INTERGOUVERNEMENTAL DE SAUVEGARDE
DU PATRIMOINE CULTUREL IMMATÉRIEL


Sixième session

Bali, Indonésie

22 – 29 novembre 2011

Point 3 de l’ordre du jour provisoire :

Admission des observateurs

Décision requise : paragraphe 5

  1. Conformément à l’article 8 du Règlement intérieur du Comité, peuvent participer aux sessions du Comité en qualité d’observateurs, en dehors des États parties à la Convention qui ne sont pas membres du Comité (article 8.1), les États qui ne sont pas parties à la Convention mais qui sont membres de l’UNESCO ou des Nations Unies, les Membres associés de l’UNESCO, les missions permanentes d’observation auprès de l’UNESCO ainsi que des représentants de l’ONU et des institutions du système des Nations Unies (article 8.2).

  2. Le Comité peut également autoriser des organisations intergouvernementales autres que celles mentionnées à l’article 8.2, les organismes publics ou privés ainsi que les personnes physiques possédant des compétences avérées dans les différents domaines du patrimoine culturel immatériel à participer à ses sessions futures en qualité d’observateur, si elles lui en font la demande par écrit (article 8.3). Le Comité a décidé d’autoriser la participation de treize entités, en qualité d’observateurs, à ses cinquième, sixième et septième sessions, tels qu’énumérés au paragraphe 7 de sa décision 4.COM 4. Deux organisations non gouvernementales ont depuis été accréditées par l’Assemblée générale à sa troisième session en 2010. Le Comité a en outre, par sa décision 5.COM 3, décidé d’autoriser la participation de 25 entités, en qualité d’observateurs, à ses sixième, septième et huitième sessions, tels qu’énumérés au paragraphe 6 de cette décision, dont six organisations non gouvernementales qu’il avait recommandées lors de sa cinquième session pour accréditation par la quatrième Assemblée générale en 2012.

  3. En outre, en application de l’article 8.3 du Règlement intérieur, les entités et les personnes physiques suivantes ont formulé par écrit une demande pour participer aux futures sessions du Comité en qualité d’observateurs :

  • Centre de Recherches sur l’Histoire, l’Art et la Culture Islamiques (IRCICA)

  • Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM)

  • Organisation africaine de la propriété intellectuelle (O.A.P.I.)

  • Monsieur Manuel Guevara (Doctorant en Anthropologie, École des Hautes Études en Science Sociales, Paris)




  1. Par sa décision 5.COM 9, le Comité a créé un organe consultatif chargé d’examiner en 2011 les dossiers de candidature pour inscription à la Liste de sauvegarde urgente, les propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis. Au total, le Comité a fait appel à six experts indépendants et six ONG accréditées. Conformément à l’article 8.4 de la Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel et à l’article 7 du Règlement intérieur du Comité, ces experts et ONG ont été invités à participer à la sixième session du Comité pour être consultés sur toute question particulière. Ont donné suite à cette invitation :

● Monsieur Pablo Carpintero

● Madame Rusudan Tsurtsumia

● Madame Adi Meretui Ratunabuabua

● Madame Claudine-Augée Angoue

● Monsieur Abderrahman Ayoub

● Maison des cultures du monde

● Česká národopisná společnost / Société ethnologique tchèque

Fundación Erigaie / Fondation Erigaie

● Craft Revival Trust

African Cultural Regeneration Institute – ACRI

● والثقافات / Association Cont’Act pour l’éducation et les cultures

  1. Le Comité souhaitera peut-être adopter la décision suivante :

PROJET DE DÉCISION 6.COM 3

Le Comité,

  1. Prenant en considération l’article 8 du Règlement intérieur du Comité intergouvernemental,

  2. Ayant examiné le document ITH/11/6.COM/CONF.206/3 Rev.,

  3. Rappelant ses décisions 4.COM 4, 5.COM 3 et 5.COM 9,

  4. Rappelant également l’article 8.4 de la Convention,

  5. Se félicite de la présence, à sa sixième session, des experts indépendants et ONG accréditées membres de l’Organe consultatif chargé d’examiner en 2011 les dossiers de candidature pour inscription à la Liste de sauvegarde urgente, les propositions pour le Registre des meilleures pratiques de sauvegarde et les demandes d’assistance internationale d’un montant supérieur à 25 000 dollars des États-Unis suivants :

● Monsieur Pablo Carpintero

● Madame Rusudan Tsurtsumia

● Madame Adi Meretui Ratunabuabua

● Madame Claudine-Augée Angoue

● Monsieur Abderrahman Ayoub

● Maison des cultures du monde

● Česká národopisná společnost / Société ethnologique tchèque

Fundación Erigaie / Fondation Erigaie

● Craft Revival Trust

African Cultural Regeneration Institute – ACRI

● والثقافات / Association Cont’Act pour l’éducation et les cultures

  1. Autorise la participation, en qualité d’observateurs, aux septième, huitième et neuvième sessions du Comité, des organisations intergouvernementales autres que celles mentionnées à l’article 8.2 de son Règlement intérieur, des organisations non gouvernementales, des organismes publics ou privés et des personnes physiques possédant des compétences avérées dans les différents domaines du patrimoine culturel immatériel suivants :

  • Centre de Recherches sur l’Histoire, l’Art et la Culture Islamiques (IRCICA)

  • Centre international d’études pour la conservation et la restauration des biens culturels (ICCROM)

  • Organisation africaine de la propriété intellectuelle (O.A.P.I.)

  • Monsieur Manuel Guevara (Doctorant en Anthropologie, École des Hautes Études en Science Sociales, Paris)



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