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MARCHES PUBLICSACHAT MATERIELS EXAO et MICROSCOPESPOUR L’ENSEIGNEMENT DES SCIENCESRèglement de consultation Clauses techniques et administratives (Consultation lancée pour la passation d'un marché à procédure adaptée référencée PAP 05, en application de l'article 28 du Code des marchés publics issu du décret n°2004/15 du 07/01/04.) Personne publique contractante : Dénomination : LYCEE JEAN MOULIN Type d'acheteur public : Etat : __ Collectivité territoriale : __ ETAB. PUBLIC. LOCAL : X_ Adresse - ville - Pays : 12 Rue Félix CHAUTEMPS BP 55 73 202 ALBERTVILLE Téléphone : 04.79.32 49 03 Télécopie : 04.79.32 03 84 email : intendance.0730005j@ac-grenoble.fr Personne responsable du marché : M. le Proviseur Luc CLOUET Personne responsable du suivi de l'exécution du présent marché : J.M. FRANCOIS (gestionnaire comptable) Comptable assignataire des paiements : Agent comptable lycée Jean MOULIN DATE ET HEURE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : 18 MARS 2011 à 17h Page sur 1- Présentation de la procédure et du marché à conclure 1.1 - Mode de passation du marché : Il s’agit d’une procédure adaptée lancée en application de l’article 28 du Code des marchés publics. 1.2 - Objet et forme du marché : Le marché à conclure, est un marché ordinaire qui a pour objet la livraison de matériels E.X.A.O. et de microscopes destinés à l’enseignement des sciences physiques et s.v.t. Les prestations sont à exécuter dans les locaux de l'établissement preneur public local d'enseignement désigné ci-après "l'établissement preneur" à l'adresse suivante : 12 Rue Félix CHAUTEMPS BP 55 73202 ALBERTVILLE.. 1.3 - Allotissement et variantes: Le marché à conclure est constitué de 3 lots.
1.4 - Modalités de financement et de règlement Le paiement doit intervenir après service fait, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Il est effectué par virement au compte du titulaire, sur présentation des factures présentées par lot. 1.5 – Présentation des matériels : pour évaluer efficacement les capacités techniques des produits susceptibles de répondre aux besoins de l’établissement preneur, les candidats peuvent prévoir si nécessaire une visite de présentation du matériel proposé. 2 –descriptif du produit recherché A –lot 1 Cahier des charges techniques concernant du matériel EXAOphysique-chimieCaractéristiques du matériel souhaité
Compatibilité avec le matériel existantNous possédons déjà une salle équipée avec du matériel Jeulin (ESAO 4+) :
Il est important que le nouveau matériel soit compatible avec celui existant dans l’établissement. Renseignements techniques complémentaires pouvant être demandés à monsieur RIVET responsable du laboratoire de physique - chimie. B) lot 2 Cahier des charges techniques concernant du matériel EXAOS.V.T.Caractéristiques du matériel souhaité
Compatibilité avec le matériel existantNous possédons déjà une salle équipée avec du matériel Jeulin (ESAO 4+) :
Il est important que le nouveau matériel soit compatible avec celui existant dans l’établissement. C) lot 3 : Cahier des charges techniques concernant des microscopesS.V.T.Caractéristiques du matériel souhaité
Renseignements techniques complémentaires pouvant être demandés à monsieur CUSIN responsable du laboratoire SVT -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 3 - Présentation des offres Les dossiers, doivent parvenir, sous pli cacheté, à l'adresse suivante : Lycée Jean MOULIN 12 rue Félix Chautemps Bp 55 73202 Albertville Ce pli, sur lequel figureront les mentions « Offre relative àU MARCHE EQUIPEMENT SCIENTIFIQUE» doit contenir 1 enveloppe cachetée portant le nom du candidat, la référence du marché. Contenu de l'enveloppe
4 - Dépôt des offres 4.1 Adresse et modalités de dépôt des offres Le dossier du candidat sera transmis à l'adresse indiquée ci-dessous, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception (envoi recommandé ou dépôt contre récépissé) tous les jours ouvrables du lundi au vendredi de 8 H à 17 H .ou par mail : intendance.0730005j@ac-grenoble.fr 4.2 Date et heure limites de dépôt des offres L'offre devra être parvenue avant le 18 MARS 2011 à 17 heures. Tout retard entraînera l'élimination du candidat. Les plis arrivés hors délais sont retournés au candidat sans avoir été ouverts. 5 - Durée de validité des offres Le candidat est tenu par son offre pendant 60 jours à compter de la date limite de dépôt. 6 Examen des offres et attribution du marché 6.1 Examen des offres Les offres non conformes à l'objet du marché sont éliminées. Afin de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse, il sera tenu compte des critères pondérés énumérés ci-après: - 50 % qualité du produit et préconisations techniques - 50 % prix 6.2 Modalités d’attribution du marché L'offre la mieux classée par lot est retenue. 7- Livraison et installations Le fournisseur doit indiquer les délais de livraison et d’installation nécessaires à compter de l’émission du bon de commande. 8- Renseignements Les renseignements peuvent être obtenus auprès de:
(Attention vacances scolaires du 26 février au 6 mars 2011) Lycée Jean MOULIN 12 rue Félix Chautemps BP 55 73 202 ALBERTVILLE Téléphone : 04.79.32 49 03 Télécopie : 04.79.32.03.84 Email : intendance.0730005j@ac-grenoble.fr Fait à Albertville le 17 février 2011 La personne responsable du marché Luc CLOUET |
![]() | ![]() | «rue d’Antin», «rue Laffitte» (chap. I), «rue de Provence», «rue du Mont-Blanc», «rue Louis-le-Grand», «rue de Port-Mahon» (chap.... | |
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