Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic








télécharger 109.87 Kb.
titreLe Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic
date de publication14.04.2017
taille109.87 Kb.
typeDocumentos
p.21-bal.com > économie > Documentos

Le Basculement du système Comptable PCGC vers OHADA Cabinet EBIC

MODULE : BASCULEMENT DU SYSTEME COMPTABLE PCGC VERS LE SYSCOHADA
PAR : DAVID LUBOYA KAYAYA

EXPERT COMPTABLE AGREE

CABINET EBIC.
INTRODUCTION.
Le 12 septembre 2012, marque le point de départ de l’application du traité et des actes uniformes de l’Organisation pour l’Harmonisation en Afrique du droit des Affaires (OHADA) sur tour le Territoire de la République Démocratique du Congo RDC.

Parmi les neuf actes uniformes que contient le traité de l’OHADA ; figure celui relatif à l’organisation et à l’harmonisation des comptabilités des entreprises (AUOHC) qui contient le référentiel comptable utilisé dans les Etats partis de l’OHADA : Le système comptable OHADA, SYSCOHADA en sigle.
Le Gouvernement de la RDC avait sollicité le report, hormis l’effet immédiat du traité, pour qu’au 1 er janvier 2014, toutes les Entreprises œuvrant en RDC s’approprient et appliquent la migration de leurs informations financières vers le référentiel OHADA.

Le report avait été accordé par la décision n°09/2012/CM/OHADA.
L’Application du SYSCOHADA n’entraine pas automatiquement l’adoption par les entreprises.

L’Application passe par un phénomène : De vers et ce phénomène se qualifie de Basculement des Comptabilités, qui dans un premier temps ne concerne que les comptes personnels des entreprises.

Ce basculement des comptabilités n’est pas neutre.

Il implique le passage d’un référentiel comptable élaboré sur une approche purement macroéconomique (le PCGC) vers un référentiel comptable qui concilie les approches macroéconomique et microéconomique en y intégrant une approche de gestion d’entreprise.
Ce passage fait appel à une philosophie comptable : du fait que le SYSCOHADA privilégie l’aspect économique au détriment de l’aspect juridique.

Le SYSCOHADA prend en compte la substance économique des transactions.

Dans ces conditions, le SYSCOHADA élargie le périmètre du Bilan en opérant, lors du basculement, un glissement d’un Bilan Patrimoine vers un Bilan Economique.
Le changement de référentiel s’assimile à un changement de philosophie comptable : Règles et méthodes comptables, présentation des Etats financiers.
Le basculement des comptabilités du PCGC vers le SYSCOHADA n’est pas le premier dans l’histoire des harmonisations comptables.

Citons l’exemple de l’Union européenne qui avait harmonisé avec les normes internationales IAS/IFRS.
Pour effectuer le basculement de la comptabilité, ont droit recourir à une démarche méthodologique et à une règle.

  1. LA DEMARCHE METHODOLOGIQUE DU BASCULEMENT.


Le changement de philosophie comptable qu’entraine le basculement des comptabilités du PCGC vers le SYSCOHADA s’opère à travers une technique s’appuyant sur une Règle d’Application.


  1. Règle d’Application du basculement.


Les Entreprises devront se référer à la diligence impérative que contient la démarche méthodologique de basculement.
Dans le contexte du PCGC vers le SYSCOHADA, il y a deux types des diligences impératives :

  • Les reclassements : qui consiste, soit à transférer les soldes de certains comptes PCGC vers les comptes correspondants OHADA, soit à éclater ceux-ci avant de les transférer.

  • Les retraitements : l’application de la nouvelle règle sur l’ancien solde, sans recourir à de nouvelles écritures.

Le reclassement se fait avec les comptes dont le contenu et les règles d’évaluation restent les mêmes dans les deux référentiels.

Le retraitement consiste à corriger la comptabilisation, l’évaluation et la fourniture d’information sur le montant d’Eléments des Etats financiers (Mhachey 2012).

Il s’agit de retraiter les comptes dont le contenu et les règles d’évaluation ne sont pas les mêmes dans les deux référentiels.


  1. Le fondement de la Règle d’application.


Les retraitements imposent des modifications et leurs impacts suscitent des interprétations différentes et doivent être prises en compte dans le résultat.

Pour pallier aux pareilles circonstances, les normes internationales précuisent de procéder aux reclassements et aux retraitements des informations de l’exercice antérieur.

Les ajustements qui découlent de reclassement et de retraitement doivent s’imputer soit sur le report à nouveau, soit sur les réserves libres.


  1. La démarche méthodologique.


Le basculement du PCGC vers le SYSCOHADA passe par une démarche méthodologique en trois Etapes :
1ière Etape : L’Evaluation.
Le basculement commence par une évaluation raisonnable de la fonction comptable de l’Entreprise et de son système comptable.

Y a-t-il un personnel qualifié pour assurer la mise en place, en application des exigences comptables OHADA.

Cette Evaluation concerne aussi le système de traitement des données comptables.

Le référentiel PCGC.
2ième Etape : l’Analyse.
L’analyse porte sur les données recueillies.

Sont-elles tenues selon le référentiel PCGC, pour permettre soit le reclassement, soit le retraitement.

Les documents de référence : LE BILAN ET LA BALANCE GENERALE.

3ième Etape : La conception des documents de base.
Les documents comptables de base :


  • La Table de Correspondance.


Elle oriente l’analyse des comptes du PCGC vers OHADA.

C’est grâce à elle s’applique la Règle de reclassement et de retraitement de la comptabilité PCGC (N-1) pour pouvoir obtenir des Etats financiers, en comparant le premier exercice OHADA.


  • Le plan des comptes OHADA.




  • Le manuel de procédures et d’organisation comptables : une exigence de l’OHADA. C’est un document qui fiabilise la production de l’information financière produite.



  1. LES OPERATIONS PRATIQUES DE BASCULEMENT.


Dans la pratique, les opérations de basculement du PCGC vers le SYSCOHADA, passent par la constitution des trois dossiers physiques de travail :

  • Le dossier de clôture PCGC

  • Le dossier de Passage

  • Le dossier d’Exploitation OHADA.

La constitution de ces trois dossiers permet de s’assurer que la traçabilité des op »rations est sauvegardée, sur une longue période des opérations effectuées lors du basculement.



  1. Le dossier de Clôture.


Il s’agit d’évaluer les éléments PCGC pour pouvoir migrer vers OHADA.

Voir si le fonctionnement du service comptable de l’Entreprise a la capacité à appliquer le système comptable OHADA.
En suite, analyser la Balance PCGC, pour pouvoir mettre les phases d’exigences du système comptable OHADA : la répartition des activités en activités ordinaires et hors activités ordinaires.

Les dettes et créances classées selon leurs âges.


  1. Le dossier de Passage.


Voir et se rassurer si le logiciel de comptabilité est capable de satisfaire les exigences de la comptabilité OHADA.

En suite le plan des comptes.

Il ne s’agit pas de reprendre intégralement tout les comptes, la Balance générale de clôture PCGC qui a permis de réaliser les travaux de reclassement et de retraitement des soldes vous aide à identifier les comptes nécessaires à l’Entreprise.



  1. Le dossier d’Exploitation.


Le dossier d’exploitation comprend :

  • Le plan des comptes

  • La table de correspondance

  • Le bilan d’ouverture

En plus il faut avoir le manuel de procédures et d’organisation comptable.
Les Entreprises de la RDC qui basculent leur comptabilité en OHADA, le 1ier janvier 2014 auront comme tâche :

  • Préparer le processus de basculement durant le 1ier semestre 204,

  • Sortir une balance générale au 30 juin 204 qui servira de test pour s’assurer que le basculement s’est bien déroulé et qu’il n’a pas eu perte d’information

  • Retraiter la balance générale PCGC au 31 décembre 2013 selon le système comptable OHADA.

  • Présenter les Etats financiers PCGC en OHADA au 31 décembre 2013. L’exigence de présenter les données en comparatif ne se posera plus lors de l’établissement des Etats financiers au 31 décembre 2014.


  1. LE BASCULEMENT DES COMPTES PCGC DANS LES COMPTES OHADA.



Au présage de la lecture des deux référentiels PCGC et OHADA nous pouvons conclure que le passage de l’un à l’autre est une simple recodification des comptes.

Hors ce n’est pas cette impression, que la philosophie comptable sur laquelle se fonde le SYSCOHADA, modifie très profondément les pratiques du PCGC, et les différences sont bien plus nombreux.
Pour bien les appréhender, il faut élaborer une table de correspondance qui indique le traitement à chaque solde des comptes PCGC pour qu’il se retrouve dans un compte OHADA.
Le travail commence par l’inventaire des différences entre les deux plans comptables.

Cet inventaire est induit par le chois philosophique du système comptable OHADA.

La philosophie comptable OHADA, crée une nouvelle dimension à la comptabilité qui dépasse le cadre patrimonial du PCGC pour intégrer les préoccupations d’analyse financière et de gestion.
Nous retrouvons ce souci à 4 niveaux :


  • Certains comptes ont gardé le même intitulé mais ils ont un contenu différent.


Exemple : le compte Client (41)

Même intitulé : PCGC – OHADA

Le contenu en OHADA : Il enregistre : les avances et acomptes ainsi que les règlements reçus des clients.

  • Les factures d’avoir émises pour retour de marchandises

  • Les rabais, ristournes et remises accordés sur ventes hors facture

  • Les escomptes de règlement.

Le contenu en PCGC : il enregistre les factures émises.


  • Certains comptes ont vu leur contenu réduit.


Exemple : Le compte 17 Emprunts et dettes à moyen terme en PCGC.


  • Certains sont supprimés.


Exemple : 39 Achats

73 Travaux faits par l’Agent pour lui-même.


  • L’introduction de nouveaux concepts :

  • Contrats pluri exercices

  • Les emprunts assimilés au crédit bail

  • Les effets escomptés.


Le second choix qui influence la compréhension des comptes : l’abandon du critère de liquidité/exigibilité.

Exemple : * Les dettes financières (16) ne sont plus dissociées en fonction de leur exigibilité.

  • Le plan OHADA crée le compte 17 Dettes de crédit bail et contrat assimiliés inexistant en PCGC.


Dans le même ordre d’idée, l’introduction de la distinction d’activité ordinaire et hors activité ordinaire qui met l’accent sur l’objet de la Société.

La distinction entre les provisions courtes et les provisions longues :

  • Les provisions courtes portent sur l’actif circulant et la trésorerie.

  • Les provisions longues sur l’actif immobilisé.

Le maintient dans les comptes de tiers, les comptes à solde débiteurs et les comptes de tiers à solde créditeurs sans la compensation par la création de système des comptes rattachés (fournisseurs, clients, et crédit bail).
La Table de Correspondance.
Comme il a été dit précédemment, le plan OHADA introduit des différences substantielles par rapport au PCGC, et elles ne sont pas de même nature.

Ces nuances entrainent dans l’opération de basculement de PCGC dans l’OHADA :

  • Un simple reclassement de soldes

  • Un véritable retraitement des mouvements comptables, sans recourir à des nouvelles passations d’écriture comptables.


L’outil indispensable pour la maîtrise de ces correctifs, c’est la Table de correspondance.
La Table de correspondance PCGC/OHADA comporte les parties suivantes :

  • Les deux premières colonnes enregistrent les numéros et intitulés des comptes PCGC.

  • La troisième et la quatrième colonne enregistrent les numéros et les intitulés des comptes OHADA correspondants.

  • La cinquième colonne est réservée aux commentaires portés au niveau de chaque compte et sous compte et qui doivent indiquer la nature des opérations à effectuer (reclassement ou retraitement) pour passer du solde PCGC au solde OHADA.


La table de correspondance oriente l’analyse et renseigne les comptes PCGC à deux niveaux :


  • Sur la codification :

La codification du système OHADA est aménagée avec des constantes et parallélismes pour aider la compréhension et la maîtrise des comptes.

La codification permet de s’assurer que le plan des comptes qui doit recevoir les informations issues des comptes PCGC est conforme aux exigences du système OHADA.


  • Les terminaisons de 1 à 8 dans les comptes d’au moins trois chiffres qui servent à détailler les opérations subordonnées au niveau immédiatement supérieur, sauf pour les comptes de gestion où la terminaison 8 regroupe les opérations autres que celles détaillées dans les comptes dont les terminaisons vont de 1 à 7.


Exemple : 668-Autres charges sociales.
La terminaison 3 en deuxième ou troisième position identifie dans les comptes de gestion, la variation de stocks des biens achetés (603) et des biens produits (73).

Le retraitement : Ce sont les opérations qui ne renferment pas les mêmes réalités :

Exemple :

  • Le Résultat :

87. Résultat de la période à affecter son équivalent en OHADA : 13 Résultat Net de l’exercice.


  • La marge brute :

En PCGC : la marge brute = Prix de vente – les consommations évaluées au prix de revient.

En OHADA : la marge brute = à la somme des marges brutes sur les marchandises, matières, et autres achats calculés à partir du prix d’achat.


  • Les stocks et les achats :

En PCGC : Stock vendu = SI + Achats-SF

Pour le solder soit au compte 39 en inventaire intermittent,

Soit aux comptes 30 et 31 qui auront enregistré les achats.

Pour basculer ces comptes en OHADA : Il faut d’abord les analyser leurs mouvements (en débit et crédit), puis les éclater dans les comptes 60, 61, 62, et 63 OHADA.
C'est-à-dire que le compte 39 (PCGC) qui enregistre les achats au prix de revient.

Le compte 60 (OHADA) enregistre le montant d’achat – taxes récupérables – les frais de transport.

Les éléments déduits des achats en OHADA doivent être repartis dans les comptes correspondants : * 611 Transport sur achat

*6256 Assurances transport sur achat

*6321 Commissions et courtage sur achats

*6323 Rémunération des transitaires.

Après la ventilation, on alimente le compte 603 variation de stock qui égal à la différence entre le solde final et le solde initial.
Au niveau des écritures :
Il y a deux types de reclassements :
° La reconstitution en PCGC : on débite les comptes 39/30/31 pour créditer le 60.
° On débite les comptes 60/61/62/63 OHADA en créditant les 39/30/31 qui a reconstitué en PCGC.


  • Le changement de méthodes d’Evaluation des stocks entraine une différence sensible entre le SI (PCGC) et le SI (OHADA).

Pour constater la différence de la diminution de SI (PCGC) : on débite le compte : » Report à nouveau » par le crédit de stock.

Une telle écriture à des répercutions au niveau de l’impôt sur le bénéfice (IBP) : On débite le compte « Impôt différé actif » et crédite le « Report à nouveau du taux d’impôt.

NB : En comptabilité personnelle, il n’est pas admis de comptabiliser les impôts différés, par conséquent, le calcul sera et sera porté dans l’Etat annexé.



  1. REGLE D’OBSERVATION LORS DU BASCULEMENT DES COMPTES : PCGC/OHADA.


Mise en garde à observer lors du basculement des comptes :
· « 10 capital »
- << Capital personnel et compte de 1 'exploitant >> sont confondus en

PCGC et distingués en OHADA :

il faut bien analyser le compte capital personnel ou compte de 1' exploitant PCGC, pour restituer correctement les comptes 103 et 104 OHADA ;
- << Le capital souscrit non appelé>> a pour contrepartie, le 44 PCGC.

Cette contrepartie est le 109 en OHADA.

Mais, au-delà de cette formalisation, il y a le contenu qui est devenu plus clair : avant, si l'on constituait une société avec un capital de 100 millions et dont on en appelait que 25%, cela n'était pas visible dans le passif; on occultait ainsi le fait que les ressources mises à la disposition de 1 'entreprise n'étaient que de 25 millions ; ceci pouvait avoir comme conséquence qu'on se paie des dividendes sur des ressources, non mises à la disposition de 1' entreprise.
« 12 Report à nouveau >>

Analyser le report à nouveau/PCGC, en fonction des lignes correspondantes à servir en OHADA
« 87/13 Résultat net »

- Les soldes de gestion ont des contenus différents dans les deux plans.

En conséquence, on ne peut basculer ceux du PCGC dans OHADA. Les soldes de gestion sont analysés à travers les sous-comptes du 13.
«  86/89 Impôt sur le résultat « 

- Ventiler le 86 PCGC en fonction des ligne~ à servir dans le compte 89/ OHADA
« 18/19 Provisions Charges et Pertes/PCGC »

- Analyser les comptes 18 PCGC en provisions longues (19) et courtes (499) en

OHADA : les provisions longues portent sur l'actif immobilisé et les courtes sur l'actif circulant.
« 16/17/161 Emprunts-obligations /PCGC »

- Il faut détailler le compte 16 et 17 /PCGC, en autant de rubriques que prévoit le compte 161 OHADA.
« 17 en PCGC »

Rattacher la partie, à moins d'un an, qui se trouve en dettes à court terme/ PCGC, au compte 16/0HADA ;

- 17 /PCGC se fond dans le 16 /OHADA ;

Le compte Fournisseurs Dettes à long et à moyen terme (16/17 /PCGC) devient le compte 40 Fournisseurs/OHADA;

Détailler le compte 17 /PCGC en autant de rubriques nouvelles créées dans le compte 16/0HADA ;

- Ramener les intérêts à payer (compte 47 /PCGC) dans les comptes 166 (intérêts courus);

17/0HADA n'a pas d'équivalent en PCGC.

Ramener 50/PCGC à 16/0HADA.
« 18 OHADA »

- Equivalent à 10 et 19 PCGC
« 20 PCGC »

- 20 (PCGC) correspond aux comptes 20 et 21 dans OHADA. Cela demande en conséquence d'éclater le compte 20 PCGC pour obtenir toutes les subdivisions des comptes 20 et 21 de OHADA ;

- Le compte 1638 PCGC devient 206 en OHADA- « primes de remboursement des obligations >> ;

- Les amortissements doivent être pratiqués directement sur le compte 20.
« 21/Terrains dans PCGC >>

- Il devient 22/Terrains /OHADA ;

Il doit ensuite être éclaté pour servir les sous-comptes

22/Terrains/OHADA.
« 22 Autres immobilisations corporelles/PCGC >>

22/PCGC devient 23/0HADA;

Son analyse doit permettre de distinguer les bâtiments en :

-immeubles non résidentiels :

• Sur sol propre

• Sur sol d'autrui

- Immeubles résidentiels :

• Sur sol propre

• Sur sol d'autrui
Dans le même ordre d'idée, les travaux de mise en valeur des terres, avant qui, étaient inclus dans le 224 en PCGC, ont un compte spécifique 224 en OHADA ;
- Il n'y a pas un compte spécifique « en cours >> comme en PCGC. Chaque groupe d'immobilisations en OHADA a son compte d'en cours, se terminant par 9,
Exemples 229 : aménagement de terrains en cours

239 : bâtiments et installations en cours

249 : matériels en cours
« 22 Matériel de transport >>

Ventiler, le poste 22 PCGC (matériel de transport) dans les 7 rubriques OHADA du compte 245.
:• « 22 matériels. machines et mobiliers >>

- Ils seront basculés selon la rubrique dans le compte 24/Matériel OHADA.

Les comptes seront créés en fonction de l'utilisation faite de chaque matériel et outillage de l'entreprise.

- Le compte 227/PCGC correspond au compte 246/0HADA;

- Le compte 228/PCGC correspond au compte 247 /OH A DA.

« 24 PCGC - Avances et Acomptes Immobilisations >>

- Ils sont ventilés en PCGC et pas en OHADA

Ils sont basculés dans 2 comptes, pour les besoins OHADA :

251 avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles ;

252 avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles
« 25 Titres PCGC >>

- A ventiler, suivant le détail du compte 26/0HADA. Pas de distinction en

OHADA entre les titres côtés et non côtés.
« 26 Prêts et créances à long 1 PCGC »

Les intérêts courus sur ces prêts sont enregistrés dans un sous compte 27 /OHADA (276);

Les intérêts à recevoir PCGC doivent être virés aux intérêts courus l’ OH A DA;

- Analyser le compte 26/ PCGC, en rubriques à servir, dans le compte 27/0HADA;

- L’OHADA/Ciient. Les prêts sont présentés par fonction et non par la durée.
« 30 et 31 PCGC >>

Classés selon la nomenclature des biens et services en usage dans l'Etat 1

PCGC ;

-Distinguer pour les marchandises celles qui sont HAO, si leur montant est supérieur à 5 % du total de 1 'actif circulant ;

-Les matières premières et fournitures achetées pour être incorporées aux produits fabriqués.
« 40 Fournisseurs PCGC >>

- Inclure les comptes rattachés pour obtenir 1' équivalent en OH ADA
« 41 Clients PCGC >>

- Inclure les comptes rattachés pour obtenir l'équivalent en OHADA
« 42 Personnel PCGC >>

- A analyser selon le détail OHADA ;

Rattacher les organismes sociaux (46/ PCGC) à 42/0HADA.
« 43 Etats et Organisations africains et internationaux PCGC >>

- Le contenu du compte 43 PCGC est scindé en deux et reversé dans les comptes OHADA 44 : « Etat et collectivités publiques >> et 45 : «Organismes internationaux >> ;

Par ailleurs, les opérations avec l'Etat de type clients et fournisseurs, sont enregistrées aux 40 et 41 OHADA, comme en PCGC.
« 44 Associés et sociétés apparentées PCGC » les créances clients à plus d'un an sont à reverser dans le compte 41

Les dettes et créances des associés contractées ou consenties à, plus d'un an, qui étaient portées aux comptes 16, 17 et 26 PCGC doivent être inscrites dans le 46 OHADA avec toutes ses subdivisions ;

- Les emprunts et prêts des associés qui sont enregistrés, selon leur durée, dans les comptes 16, 17 ou 50, 26 ou 51 PCGC sont inclus dans le compte 46 OHADA.

·:· « 47 /PCGC : Régularisations »

o « 470/PCGC Régularisations Passives »

- Un seul compte PCGC à une équivalence en OHADA, c'est le compte 477- <

- les autres 47 PCGC ont comme correspondance en OH ADA les comptes 4198-<< Rabais, remises, ristournes et autres avoirs à accorder >> ;

4281-<> ;

438-<< Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir».

o « 471/PCGC : Régularisations Actives >>

Un seul équivalent en OHADA, c'est le compte 476.

Les autres 471 PCGC ont comme correspondants en OHADA : 276, 4098 et 506.

276 - << Intérêts courus>>

• 4098 - << Rabais, Remises, ristournes et autres avoirs à obtenir>>

• 506 - << Intérêts courus »
<< 48/Provisions pour dépréciation des compte de la classe 4 PCGC >>

Ce compte sera basculé dans le 49/0HADA, en créant un sous compte pour chaque poste concerné.
« 49/compte d'attente et à régulariser PCGC »

- Le solde de ce compte sera basculé dans le compte 471/0HADA
« 50/51 Emprunts à moins d'un an PCGC >>

- N'a pas d'équivalent en OHADA Son contenu doit être éclaté et reparti entre les comptes OHADA suivants :

163- «Avances reçues de l'Etat>>

168- « Autres emprunts et dettes »

164- « Comptes courants bloqués >>
« 51/Prêts à moins d'un an PCGC >>

Ce compte sera basculé dans le compte 27 /OHADA
« 52/Titres à court terme »

- Ce compte sera basculé dans le compte 50/0HADA, en différentiant les

«Titres du Trésor>> des« obligations>>.
« Comptes 53 et 54 1 PCGC »

- Les effets à payer aux fournisseurs d'exploitation seront basculés au compte 40/0HADA. Ceux correspondant aux fournisseurs d'immobilisations seront basculés au compte 482/0HADA

- Le solde du compte effets à recevoir sera basculé dans le compte

41/0HADA Par contre ceux envoyés à l'encaissement seront virés au compte 512/0HADA, suivant la rubrique concerné.


« Compte 55 PCGC » '

Ce compte sera basculé au compte 51/0HADA de la manière suivante :

- Chèques à encaisser : 513/0HADA ;

- Coupons à encaisser: 5186/0HADA;

- Chèques à l'encaissement: 514/0HADA.
« Compte 56 PCGC »

- Le basculement se fera selon la nature de la banque et de l'institution et suivant le solde du compte banque :

- 52 Banques locales/OHADA;

- 53 Etablissements financiers et assimilés/OHADA;

- 54 Institutions de Trésorerie/OHADA;

- 56 Banques, crédits de trésorerie et d'escompte (solde créditeur banque au 31/12)/0HADA.

.

·« Compte 57 PCGC >>

- Inclure les comptes rattachés pour obtenir l'équivalent en OHADA.

Toutefois, il faudra ventiler les caisses en « caisse siège>>, «caisse succursale>> tant en monnaie nationale qu'en devise.

- Les régies d'avance seront basculées dans le compte 581/0HADA.
« Compte 58/PCGC >>

- Ce compte sera basculé au compte 59/0HADA.
«Compte 59/PCGC >>

- Le solde de ce compte sera basculé dans les comptes 585/0HADA et

588/0HADA.


Les Comptes des charges et produits.
« Compte 60/PCGC »

- Dépouiller les comptes 39, 30, 31, 32, 33 PCGC et sortir certains transports qui y figurent et qui doivent être enregistrés dans 61 OHADA, pour les basculer dans le compte 60/0HADA.

- La variation des stocks (SI-SF) sera basculée dans : - 603/0HADA
« Les comptes 62/PCGC >>

- Ils doivent être basculés dans le compte 61/0HADA ;

- Les frais de transports sur immobilisations ne sont pas à mettre dans le 61 OHADA, Ils vont dans les immobilisations à travers le compte de «transfert de charges/78 >>.
« Comptes 63 et 64 PCGC >>

Ils ne sont pas considérés comme des services consommés comme c'était le cas en PCGC : ils sont en principe, classés dans la même catégorie que les produits dans lesquels ils sont incorporés :

- Les travaux à façon ;

- Les sous-traitances industrielles ;

- Les frais de réparation lorsqu'ils sont effectués par le fabricant du produit ou par un réparateur, sont inscrits dans le compte 63);

- Le basculement se fera en fonction de la nature de l'élément concerné.

- Les 64/PCGC rémunérations des dirigeants non salariés correspondent au compte 6581/ OHADA.- Jetons de présence et autres rémunérations d'administrateurs.
<< Compte 65/PCGCC >>

- Ce compte sera basculé dans le compte 66/0HADA
<< Compte 66/PCGCC >>

-Ce compte sera basculé dans le compte 64/0HADA« compte 67 /PCGCC »

-Ce compte sera basculé dans le compte 67/0HADA « compte 68/PCGCC »

- Ce compte sera retraité et basculé dans les comptes 68/0HADA (amortissements). 69/0HADA (provisions), 659/0HADA (charges provisionnées d'exploitation). 679/0HADA (charges provisionnées financières) selon la rubrique.
« Compte 69/PCGCC »

- Ce compte sera basculé dans le compte 186/0HADA. La contre partie du compte 69, à savoir le compte 19/PCGC, sera basculé dans le compte 185/0HADA.
« Compte 70/PCGC »

-Les ventes des marchandises seront basculées dans le compte

701/0HADA tandis que les ventes d'emballages le seront dans le compte 707/OHADA.
« Compte 71/PCGC »

Ce compte sera basculé dans les comptes : 702/0HADA,

704/0HADA, 705/0HADA, 706 et 707/0HADA selon la nature de la vente.
« Compte 73/PCGC >>

- Ce compte sera basculé dans le compte 72/0HADA
« Compte 74/PCGC »

Ce compte sera ventilé dans les comptes suivants: 60/0HADA pour les RRR obtenus hors factures, 7076/0HADA pour les redevances pour brevets et licences, 845/0HADA pour les dons et libéralités obtenus, 7074/0HADA pour les bonis sur reprise d'emballage,

865/0HADA pour les subventions d'équipement reprise pour quotepart,

776/0HADA pour les profits de change réalisés,

7582/0HADA pour les indemnités d'assurance reçues.
« Compte 76/PCGC »

- Ce compte sera basculé dans le compte 71/0HADA. Il faudra faire une distinction entre les différentes subventions. Les subventions d'équilibre seront basculées dans le compte 88/0HADA.
« Compte 77 /PCGC »

- Ce compte sera basculé dans le compte 77/0HADA, suivant les rubriques concernées.

« Compte 78/PCGC »

- Ce compte sera retraité et rattaché dans les comptes d'amortissements et provisions avant de basculer dans les comptes

861/0HADA, 862, 863, 864(HAO)/OHADA, 798/0HADA,

791/0HADA, 797/0HADA, 759/0HADA, 849/0HADA et 7791 et

7795/0HADA.
« Compte 79/PCGC »

- Ce compte sera basculé dans le compte 187/0HADA et sa contre partie qui est dans le compte 89/PCGC sera basculée dans le compte 185/0HADA.

LE BASCULEMENT DU SYSTEME COMPTABLE PCGC VERS OHADA

PLAN :

  • INTRODUCTION

  • I. DEMARCHE METHODOLOGIQUE DE BASCULEMENT

  1. Règle d’Application du basculement

  2. Le fondement de la règle d’application

  3. La démarche méthodologique :

  • Evaluation

  • Analyse

  • Conception des documents de base



  • II. LES OPERATIONS PRATIQUES DE BASCULEMENT

  • Dossier de clôture

  • Dossier de Passage

  • Dossier d’Exploitation



  • III. LE BASCULEMENT DES COMPTES PCGC DANS LES COMPTES OHADA.

  • Choix philosophique du système comptable OHADA

  • Table de correspondance



  • IV. REGLE D’OBSERVATION LORS DU BASCULEMENT.



  • V. LE PLAN PCGC/ OHADA.









similaire:

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconGuide d’application destiné aux collaborateurs des cabinets d’expertise comptable
«cabinet d’expertise comptable» vise l’ensemble des structures d’exercice de la profession d’expert-comptable : cabinets individuels,...

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconLe desequilibre naturel du systeme musculaire
«charnières» dans le squelette dont l’ouverture et la fermeture favorisent une mobilité orientée dans le sens antérieur. Et l’organisation...

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconNote : Deux exemples sont proposés selon que l’évaluation est menée...

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconEn physique, toute interaction implique un échange d'énergie et réciproquement....
«hamiltonien» de cet objet. On ne parle plus d'ailleurs d'objet, mais de système formé d'objets liés par un champ de force, pour...

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconSociété par actions simplifiée unipersonnelle d’expertise comptable...
«société d’expertise comptable et de commissaires aux comptes» et de l’indication du tableau de la circonscription de l’Ordre des...

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconAssistante comptable

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconEn cabinet de rééducation des infections associées aux soins

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconFévrier 2016 stagiaire, cabinet d’avocat – Maître bouisson

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic iconTp-td de Sciences de la Vie et de la Terre – Classe de seconde Enseignement commun
«maj» () puis maintenir le bouton gauche de la souris et la déplacer vers l’avant pour s’éloigner et vers l’arrière pour zoomer

Le Basculement du système Comptable pcgc vers ohada cabinet ebic icon1. Analyse comptable des paiements à base d’actions








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
p.21-bal.com