PROGRAMME DE SPORTS DES FC
DEMANDES DE PARTICIPATION À DES COMPÉTITIONS SPORTIVES CIVILES
GUIDE À L’INTENTION DU PERSONNEL DES PSP
DES BASES/ESCADRES/UNITÉS
Daté le : 8 janvier 2010
Demandes de participation à des compétitions sportives civiles
Références :
OAFC 50-3
CANFORGEN 061/09 CMP 027/09
Contexte
1. La réf A énonce la politique relative à la participation à des compétitions civiles. La réf B a pour but de mettre cette information à jour et d’inclure les « activités et les sports extrêmes ». En plus de ces énoncés de politique, l’annexe B de la réf A définit les autorités approbatrices et le processus pour les divers niveaux d’activité. Puisque cette annexe n’est plus à jour en ce qui a trait aux titres de poste, aux niveaux d’approbation, etc., le présent guide vise à fournir une orientation claire quant au processus d’approbation pour les compétitions civiles et les activités de sport extrême.
Processus général
2. Au niveau des bases/escadres/unités, il faut suivre les étapes suivantes pour s’assurer que les demandes de participation à des compétitions civiles sont traitées adéquatement :
a. le personnel des PSP locaux reçoit la demande de la personne;
b. le dossier est examiné afin de déterminer si toutes les exigences sont satisfaites;
c. le dossier est acheminé à l’autorité appropriée aux fins de recommandation ou d’approbation finale au besoin;
on informe la personne de la décision prise et du financement accordé et on l’aide à faire ses préparatifs de voyage et à remplir sa demande de remboursement au besoin.
Une liste de vérification pour ce processus figure à l’annexe A.
Exigences particulières
3. Pour les sports traditionnels qui sont régis par un organisme dirigeant, il faut répondre aux exigences suivantes :
a. l’OAFC 50-3, annexe B, appendice 1 – Demandes de participation à des compétitions sportives;
b. une lettre de qualification/sélection pour une équipe civile;
c. la recommandation/l’approbation du commandant (lettre, note de service, courriel) confirmant que le membre sera en service pendant l’événement;
d. la recommandation/l’approbation du commandant de la base;
e. l’approbation des PSP/DGSSPF (selon le niveau de l’activité/l’événement).
4. Pour les sports extrêmes :
a. l’OAFC 50-3, annexe B, appendice 1 – Demandes de participation à des compétitions sportives;
b. la recommandation/l’approbation du commandant (lettre, note de service, courriel) confirmant que le membre sera en service pendant l’événement;
c. un curriculum vitae détaillé faisant état de l’expérience, des qualifications, des accréditations et de l’état de préparation du militaire en vue de participer à une activité ou à une compétition sportive et identifiant les risques potentiels et les mesures prises pour les atténuer (doit contenir des coordonnées où joindre la personne pendant sa participation à l’activité);
d. l’évaluation valide de la condition physique dans les FC effectuée dans les six mois avant le début de la compétition ou de l’activité sportive;
e. le test réglementaire de base en natation à l’intention des militaires valide effectué dans les six mois pour les compétitions ou les activités qui comportent un volet aquatique;
f. un énoncé décrivant comment la participation à une activité ou à un sport extrême se rattache au service en tant que militaire;
g. la recommandation/l’approbation du commandant de la base;
h. la recommandation/l’approbation des PSP/DGSSPF (selon le niveau de l’activité/l’événement).
Autorités approbatrices
5. Les autorités approbatrices finales pour les divers niveaux de compétition ou d’activité sont les suivantes :
Niveau d’activité Recommandation Approbation
Local Cmdt et DCPS Cmdt B
Provincial/régional Cmdt et DCPS Cmdt B
National Cmdt et DCPS Cmdt B
International Cmdt, DCPS et Cmdt B DGSSPF (DSLM)
Échéances
6. Les échéances pour la présentation d’une demande sont les suivantes :
Local – national Le personnel des PSP locaux doit recevoir les documents au plus tard 30 jours avant l’activité ou la compétition (temps nécessaire pour le processus d’approbation).
International Le DGSSPF/DSLM doit recevoir les documents au plus tard 30 jours avant l’activité ou la compétition.
Soutien financier
7. Puisqu’il s’agit d’une composante du programme de sports des FC, les fonds publics peuvent être utilisés à l’appui d’une demande de participation à une compétition civile. Selon le niveau de l’activité, les fonds peuvent provenir des divers niveaux de soutien, plus particulièrement :
Local – national Unité, base, PSP locaux
International Unité, base, PSP locaux, DGSSPF/DSLM
Activités non approuvées
8. Les activités et sports extrêmes ci-dessous ne font pas l’objet de la présente politique :
les activités de sports motorisés telles que rallyes, courses automobiles et vols en avion ultra-léger;
la boxe (y compris les différents styles de kickboxing);
les activités de combat extrême telles que combat ultime et arts martiaux mixtes;
les projets humanitaires et de bienfaisance;
les marches militaires organisées, p. ex. la marche de Nimègue;
les sauts à l’élastique.
À l’annexe B figure un tableau dans lequel sont indiqués des sports qui ont ou n’ont pas été considérés dans le cadre de cette politique, ainsi que la catégorie/l’autorité appropriée pour ces activités.
Annexe A
Liste de vérification
Exigence
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Oui
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Non
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S/O
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Date de la demande :
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X
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X
|
X
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Date à laquelle la demande est reçue :
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X
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X
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X
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OAFC 50-3, annexe B, appendice 1
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Recommandation du commandant (approbation de l’absence)
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Lettre de qualification/sélection
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Curriculum vitae (pour les sports extrêmes)
comprend :
l’expérience
les qualifications/accréditations
la préparation
l’identification des risques et des mesures prises pour les atténuer
un énoncé décrivant la manière dont l’activité se rattache au service
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EXPRES FC (dans les 6 mois)
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Test réglementaire de base en natation à l’intention des militaires (dans les 6 mois)
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Recommandation/approbation du commandant de la base
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Approbation du DGSSPF (sports à l’échelle internationale seulement)
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Financement
(indiquer le montant selon le cas)
Unité
Base
PSP locaux
DGSSPF (sports à l’échelle internationale seulement)
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Nota :
Pendant la préparation d’un voyage international, la personne doit remplir une demande de permis de visite et assister à des briefings de nature médicale et de sécurité selon l’endroit visité. Elle doit aussi s’informer des autres exigences relatives au voyage (passeport et visa) et faire les démarches nécessaires.
Annexe B
Tableau des sports/activités
Activité
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OAFC 50-3
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Extrême
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Activité récréative
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Non approuvé
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Haltérophilie
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Oui
(il existe un organisme directeur)
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Karaté
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Oui
(il existe un organisme directeur)
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Alpinisme
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Oui
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Randonnée de longue distance à vélo
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Oui (selon les informations)
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Arts martiaux mixtes
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Oui
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Course de BMX
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Oui
(fait partie de l’Association cycliste canadienne)
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Traversée du lac Ontario à la nage
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Oui
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Compétition de danse sportive
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Oui
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Une journée d’escalade
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Oui
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Annexe C
Exemple d’un dossier complet
Unité de soutien des Forces canadiennes Ottawa
Programmes de soutien du personnel
Édifice Mgén G.R. Pearkes, 5 BCS
101, promenade Colonel By
Ottawa (Ontario) K1A 0K2
0000-0 (Gest PSP)
Le vendredi 25 septembre 2009
Destinataire : Cmdt USFC(O) (par l’intermédiaire de l’O Admin sup)
SDT J.S. SMITH – A12 345 678
DEMANDE DE PARTICIPATION À UNE COMPÉTITION SPORTIVE CIVILE – KARATÉ
Références : A. OAFC 50-3
B. 1111-1-1 (DCPSL) 24 sept 09
C. 2222-2 (Cmdt) 23 sept 09
D. 678 (Pers) 21 sept 09
E. Lettre de Joe’s Martial Arts & Fitness Centers 18 sept 09
1. Je vous envoie la demande citée en rubrique pour votre examen et l’obtention officielle de votre soutien.
2. La demande visant à ce que le Sdt Smith soit en service militaire pendant sa participation au 1er Championnat du monde du World Karate and Kickboxing Council (qui aura lieu à Dublin, Irlande, du 30 oct au 4 nov 2009) doit être appuyée par le Cmdt USFC(O) avant d’être envoyée au gestionnaire des sports internationaux du DGSSPF aux fins d’approbation.
3. Le Sdt Smith a participé à des compétitions au niveau de l’élite à l’échelle locale et nationale afin de se qualifier pour le Championnat du monde. Nous estimons que sa participation sera favorable aux Forces canadiennes et leur fera honneur (personne en forme, performance, visibilité publique, etc.).
4. Je recommande que le Sdt Smith soit en service militaire pendant sa participation à cet événement. Je recommande de plus l’allocation d’une subvention de 200 $ provenant des allocations des sports des FNP de l’USFC(O) à l’appui des athlètes d’élite afin d’aider le Sdt Smith à payer tous les frais liés au championnat, qui s’accumuleront sans doute rapidement.
Soumis pour votre examen.
Le gestionnaire des Programmes de soutien du personnel APPUYÉ NON APPUYÉ
Unité de soutien des Forces canadiennes Ottawa Le commandant
USFC Ottawa
__________________________ ___________________________
Mark Brown Capv R. Jones
Tél. : 613-999-9999
Courriel : brown.m@forces.gc.ca
1111-1-1 (DCPSL)
Le 24 septembre 2009
Commandant de l’USFC(O) (par l’intermédiaire du Gest PSP)
DEMANDE DE PARTICIPATION – COMPÉTITION SPORTIVE CIVILE
Réf : A. OAFC 50-3
B. 2222-2 (Cmdt) 23 sept 2009 (ci-joint)
C. 678 (Pers) 21 sept 2009 (ci-joint)
D. Lettre du World Karate and Kickboxing Council 18 sept 09 (ci-jointe)
1. Vous trouverez ci-joint une demande du Sdt Smith concernant sa participation au 1er Championnat du monde du World Karate and Kickboxing Council. Cette compétition aura lieu à Dublin, Irlande, du 30 octobre au 4 novembre 2009.
2. Conformément à la référence B, le Sdt Smith a reçu l’approbation de son surveillant.
3. Le Sdt Smith demande d’être en service militaire pendant cet événement, soit du 29 octobre au 6 novembre 2009 (incluant les dates de déplacement), et qu’on lui accorde du soutien financier. Je recommande sa participation à ce championnat. De plus, je recommande une allocation de 200 $ pour aider le Sdt Smith à assumer les frais de cet événement. Néanmoins, pour participer, le Sdt Smith nécessite le soutien du commandant de l’USFC(O) conformément à la référence A. Si le commandant appuie cette demande de participation, celle-ci sera acheminée au gestionnaire des sports internationaux du DGSSPF aux fins d’approbation et d’obtention de fonds supplémentaires.
4. Cette demande vous est présentée afin d’obtenir votre appui.
Le directeur du conditionnement physique, des sports et des loisirs,
Robert Sharpe
613-999-2222
PROTÉGÉ A
N ational Defence Défense nationale
Canadian Forces Station Leitrim Station des Forces canadiennes Leitrim
3545 Leitrim Road 3545, chemin Leitrim
Ottawa, Ontario, Canada Ottawa (Ontario) Canada
K1A 0K4 K1A 0K4
2222-2 (Cmdt)
A12 345 678
Le 23 septembre 2009
Liste de distribution
A12 345 678 SOLDAT J.S. SMITH
1er CHAMPIONNAT DU MONDE DU World Karate and Kickboxing Council
Réf : A. SFC Leitrim 678 (Pers) 21 août 2009 (ci-joint)
B. OAFC 50-3 (Sports)
C. Lettre de Joe’s Martial Arts & Fitness Centers 18 sept 09 (ci-jointe)
1. Le Soldat J.S. Smith a demandé de participer au championnat cité en rubrique (référence A). Par conséquent, l’information suivante est fournie conformément à l’appendice 1 de l’annexe B de la référence B.
Karaté;
International;
Sans objet;
Dublin, Irlande;
30 octobre au 4 novembre 2009;
World Karate and Kickboxing Council;
Représentation du Canada par le biais du World Karate and Kickboxing Council Canada;
Voir la référence C;
A12 345 678 Soldat J.S. Smith;
Le coût ne sera pas assumé en tout ou en partie par l’organisme responsable du championnat;
3 500 $;
Vols commerciaux, 1 600 $;
(1) survêtement et uniforme de l’équipe canadienne – 282,50 $;
(2) frais d’inscription au championnat – 95 $;
(3) hébergement – 1 026 $;
Sans objet;
Oui;
Sans objet.
1/2
PROTÉGÉ A
PROTÉGÉ A
2. J’appuie pleinement la demande du Soldat J.S. Smith.
3. Pour votre examen. Si vous désirez de plus amples renseignements concernant ce dossier, veuillez communiquer avec le Major T.J. Fitzgerald au 613-999-4444.
Le commandant,
Lieutenant-colonel M.J. Jackson
Pièces jointes : 3
Liste de distribution
Action
DGSSPF/DSLM Ottawa
Information
QG GOIFC Ottawa/Cmdt
SFC Leitrim/membre (par l’intermédiaire du commandant 1 Escadron)
2/2
PROTÉGÉ A
PROTÉGÉ A
Note de service
678 (Pers)
Le 21 août 2009
USFC(O) (par l’intermédiaire du Cmdt)
A12 345 678 SDT SMITH J.S.
DEMANDE D’APPROBATION DE PARTICIPATION À UNE COMPÉTITION
Réf : A. OAFC 50-3
B. Lettre du président du World Karate and Kickboxing Council (ci-jointe)
1. Conformément à la référence A, je demande l’autorisation de participer au 1er Championnat du monde du World Karate and Kickboxing Council qui aura lieu à Dublin, Irlande, du 30 octobre au 4 novembre 2009.
2. Tous les détails au sujet de la compétition et autres renseignements à l’appui figurent dans les pièces jointes, conformément à l’appendice 1 de la référence A. J’inclus aussi un courriel de Joe Grey (coordonnateur des sports militaires des PSP) décrivant la procédure à suivre.
3. Bien que la compétition se déroule du 30 octobre au 4 novembre 2009, comme l’indique la référence B, je dois être en service temporaire du 29 octobre au 6 novembre 2009 pour couvrir le temps de déplacement.
4. Soumis aux fins d’approbation.
Sdt Smith J.S.
Superviseur Elint
1111
Pièce jointe : Détails sur la compétition et renseignements à l’appui
PROTÉGÉ A
Détails sur la compétition et renseignements à l’appui
a. Sport concerné : karaté
b. Niveau de compétition : élite
c. S/O
d. Lieu de la compétition : Dublin, Irlande
e. Dates de la compétition : 30 octobre au 4 novembre 2009
f. Nom de l’organisme responsable de la compétition : World Karate and Kickboxing Council
g. Représentation des FC ou d’un organisme civil : Je représenterai le Canada par le biais d’un organisme civil, le World Karate and Kickboxing Council (WKC) Canada
h. Justification de la participation : Lettre du président du WKC Canada
j. Renseignements personnels d’ordre militaire : Sdt Smith J.S. A12 345 678
k. Responsabilité des coûts : seront-ils imputés en tout ou en partie à l’organisme responsable de la compétition? Aucun coût n’est assumé par l’organisme responsable.
m. Montant prévu des indemnités de service temporaire : 3 500 $
n. Moyen de transport prévu et coûts approximatifs : vols commerciaux, coût : 1 600 $
p. Autres coûts :
1. Survêtement et uniforme de l’équipe canadienne : 282,50 $
2. Frais d’inscription : 60 euros – 95 $
3. City West Hotel Dublin : 171 $CA/nuitée x 6 nuitées : 1026 $
q. s’il y a lieu, les fonds dont on dispose sur place ou dans le commandement pour assumer les frais :
r. S/O
s. Recommandations du commandement, s’il y a lieu.
J  oe’s
Martial Arts & Fitness Centers
Le 18 septembre 2009
Destinataire : Maj Fitzgerald
Objet : M. James Scott Smith
Nous sommes heureux de confirmer que M. James Smith a été choisi pour représenter le Canada au 1er Championnat du monde du World Karate and Kickboxing Council (WKC) qui aura lieu à Dublin, Irlande, du 30 octobre au 4 novembre 2009. La première étape en vue du Championnat du monde de karaté en Irlande était le tournoi provincial de karaté tenu à London, Ontario, où James a remporté la 2e place; cette médaille d’argent lui a permis de participer aux essais nationaux à Ottawa. Lors de la compétition nationale, tenue du 15 au 17 mai 2009, James a pris la 5e place. Même si seuls les trois premiers au classement peuvent avancer au Championnat du monde de karaté, deux athlètes qualifiés se sont désistés, donnant à James la troisième place et ainsi la possibilité de participer au Championnat du monde. Le travail acharné de James, son dévouement et sa volonté de décrocher une médaille d’or sont inspirants. J’espère qu’il pourra participer à ce prestigieux événement, le Championnat du monde de karaté étant les olympiques du karaté.
À titre de clarification, l’acronyme WKC signifie World Karate and Kickboxing Council. Cet organisme comporte en fait deux entités distinctes, l’une étant le karaté et l’autre, le kickboxing. James n’étudie que le karaté et ne participera qu’à la compétition de karaté.
Veuillez agréer, Major Fitzgerald, l’expression de mes sentiments distingués.
Le président de WKC Canada,
Joe MacDonald
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