Rapport d’activité de la dernière année (ou/et procès-verbal de la dernière Assemblée générale)

télécharger 318.5 Kb.

titre	Rapport d’activité de la dernière année (ou/et procès-verbal de la dernière Assemblée générale)
page	1/7
date de publication	17.05.2017
taille	318.5 Kb.
type	Rapport

p.21-bal.com > documents > Rapport

1 2 3 4 5 6 7

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

Allez les filles ! 2016

MODE D’EMPLOI A L’ATTENTION DU PORTEUR DU PROJET

Dossier

Toutes les rubriques doivent être renseignées. Les états financiers, notamment, doivent être fournis rigoureusement tels qu’ils sont demandés.
LES DOSSIERS HORS DELAIS OU INCOMPLETS NE SERONT PAS EXAMINES.

I- Demande de subvention présentée par une association (ou toute autre organisation à but non lucratif)

Liste des pièces à joindre en annexe avec le dossier de demande de subvention

(Merci de scanner chaque document séparément dans un fichier PDF)

Déclaration au J.O. (ou extrait du KBIS pour les sociétés)
Statuts
Liste des membres du Conseil d’administration (avec les fonctions des membres dans l’association)
Rapport d’activité de la dernière année (ou/et procès-verbal de la dernière Assemblée générale)
Compte de résultat et bilan de l’année précédente de l’organisme
Budget prévisionnel de l’organisme de l’année en cours
Relevé d’identité bancaire (Code IBAN et code SWIFT)

Envoi du dossier

Date limite de réception des dossiers de candidature : 20/01/2016
Merci d'envoyer le dossier de demande de subvention complété à la fois par email ET par courrier en deux exemplaires. Les pièces annexes, quant à elles, sont à envoyer par email ET par courrier en un seul exemplaire.

par email à l’adresse email dont vous dépendez (Cf. carte en page 3).

Le dossier de demande de subvention doit être joint en format Word (ou compatible), accompagné des

annexes au format .pdf, à raison d’un fichier par annexes.

par courrier, sous forme papier : Dossier en deux exemplaires et annexes en un seul exemplaire, à l’adresse courrier dont vous dépendez (Cf. carte page 3).

Procédure de sélection des projets

Les jurys et comités se réuniront courant Mai 2016.

Sommaire du dossier

I Dossier de demande de subvention : fiche signalétique

II L’organisme : présentation des activités générales ; états financiers.

III Le projet : contexte et diagnostic ; présentation du projet : objectifs, actions, bénéficiaires, moyens, budget prévisionnel, évaluation.

Aides méthodologique complémentaire

Comment agir pour l’environnement

Si vous pensez répondre aux critères, téléchargez le dossier complémentaire

www.fondationdefrance.org

(rubrique trouver un financement … Axes transversaux)

Attention

Les porteurs de projets qui sollicitent

doivent impérativement joindre ces demandes complémentaires à leur dossier de demande de subvention.

Contacts

ATTENTION

Merci d’envoyer votre dossier complet avec ses annexes

(et, le cas échéant, avec votre demande )

par mail ET courrier postal,

à un seul destinataire, en fonction des indications ci-dessus.

Merci de supprimer ce mode d’emploi

(pages 1 à 3)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
« Allez les filles ! » 2016

Cadre réservé à la Fondation de France
N° de dossier :		N° Tiers CRM :
Date de réception du dossier :
Nom de l’instructeur :		Date du rapport d’instruction :
Informations sur l’instruction :	Date visite sur place :	Date entretien téléphonique :
Personne(s) contactée(s) :	(nom, fonction)
Date du comité d’attribution :

I Fiche signalétique

1 2 3 4 5 6 7

similaire:

	Rapport d’activité de la dernière année (ou/et procès-verbal de la dernière Assemblée générale)		Proces verbal de l’assemblee generale de l’actc
	Le sejour de karl marx a alger «débusquer» le barbier et le photographe, tous deux témoins, chacun à sa manière, de la dernière barbe et de la dernière photographie...		N procès-verbal de l’Assemblée constitutive de l’Association
	Rapport d’activite a l’assemblee generale ordinaire et extraordinaire du 20 juin 2013		Quelques rappels de l’année dernière
	Compte-rendu de l’Assemblée Générale Extraordinaire Du 24 juin 2015 «adhésions» n’ont pas été augmenté l’année passée cependant cette prochaine saison		Rd year) french (Paper 2 Part II) time: 1hr 30mins J’ai entendu parler d’un programme d’échange avec l’Allemagne. J’ai commencé à étudier l’allemand l’année dernière et donc je n’étais...
	Dernière mise à jour : 24 mars 2017		Voir les nouveaux messages depuis votre dernière visite

p.21-bal.com