Rapport d’activité de la dernière année (ou/et procès-verbal de la dernière Assemblée générale)








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Objet statutaire



Quels sont vos grands principes d’intervention ?



Décrivez vos activités générales


Nature et volume des activités ; publics concernés ; territoire(s) couvert(s) ; établissement(s) géré(s) s’il y a lieu ; agrément de l’établissement…

Décrivez vos modalités de gouvernance


Quelles instances régissent le fonctionnement de votre structure ? Précisez notamment si les publics de vos actions sont associés au fonctionnement de la structure (instances de décision, comité d’usagers, groupes de travail, …). Si oui, comment ?

Etats financiers et commentaires

Si le projet est présenté par l’un des services d’une très grande organisation (Etat, collectivité publique, hôpital, université, grande institution,…), ne pas produire les comptes d’ensemble de l’organisation, mais uniquement ceux du service ou de l’établissement dans lequel sera menée l’action. Merci de ne pas mettre les centimes ; n’hésitez pas à insérer des lignes si nécessaire.

Afin de faciliter le traitement de votre dossier, merci de joindre si possible le fichier sous format excel (à télécharger sur le site internet) ou sous un autre format compatible ; vous devez copier-coller les images du compte de résultat et du bilan de l’onglet « budget de l’organisme » complété sur excel dans ce fichier word, à la place des deux tableaux ci-après.

Si vous ne disposez pas d’excel ou si vous ne pouvez pas l’utiliser, merci de compléter le tableau ci-dessous et de bien vérifier les totaux.

Compte de résultat 2015 et budget prévisionnel 2016




          1. Classe de compte

CHARGES / Dépenses

(en euros)

2015*

2016**

          1. Classe de compte

            1. PRODUITS / Recettes

            2. (en euros)

2015*

2016**

60

Achats, services extérieurs







70

Ventes produits et services







61

Services extérieurs







74

Détail des subventions de fonctionnement acquises :

-

-

-








62

Autres services extérieurs










Sous-total subventions acquises :







63

Impôts, taxes et versements assimilés







74

Détail*** des subventions de fonctionnement demandées :

-

-

-





64

Charges de personnel










Sous-total subventions demandées







65

Autres charges de gestion courante







74

Total subventions







66

Charges financières







75

Cotisations, dons







67

Charges exceptionnelles







75

Autres produits divers







68

Dotations aux amortissements et aux provisions et fonds dédiés (engagements à réaliser)







76

Produits financiers







69

Participation des salariés, impôts sur les bénéficies et assimilés







77

Produits exceptionnels



















78

Reprise sur amortissements et provisions et/ou fonds dédiés










              1. Total charges










              1. Total produits










Résultat (excédent)










Résultat (déficit)










              1. TOTAL










              1. TOTAL







* à défaut de disposer des données de l’année 2015, indiquez les données de l’année 2014

** y compris les charges et produits de l’action présentée dans ce dossier (ou la part pour l’année 2016 si le financement couvre plusieurs années)

*** détail par financeur et par dispositif de financement (préciser l’organisme financeur et le type de ligne de financement)

Bilan au 31/12/2015




Compte

                  1. ACTIF (en euros)

31/12/2015*

Compte

PASSIF (en euros)

31/12/2015*

20

Immobilisations incorporelles




10

Fonds associatif (capitaux propres)




21

Immobilisations corporelles (nettes des amortissements)




11

Report à nouveau




27

Immobilisations financières




12

Résultat de l’exercice (excédent ou déficit)














13

Subventions d’investissement













15

Provisions pour risques et charges













16

Emprunts (dettes moyen et long terme)













19

Fonds dédiés







                  1. Total actif immobilisé







                  1. Total ressources permanentes




3

Stocks et en cours













4

Créances d’exploitation

(dont subventions acquises à recevoir)



16

Dettes d’exploitation et hors exploitation (court terme)




5

Disponibilités




16

Dettes financières court terme




486

Charges constatées d’avance




487

Produits constatés d’avance







TOTAL ACTIF







TOTAL PASSIF




* à défaut de disposer des données au 31 décembre 2015, merci d’indiquer les données au 31 décembre 2014 ; ne pas mettre les centimes

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