Manuel d’operations








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MANUEL D’ORGANISATION DU MANAGEMENT

1.Formulaires



Le formulaire de candidature pour l’agrément ATO, dans sa version mise à jour correspondant à la d’approbation de la présente version du manuel d’opération, est joint en annexe 1


2.Forme juridique de l’organisme



Le récépissé de la demande d’enregistrement en préfecture est en annexe 9
Les statuts du Club Aérien Lille Métropole sont présentés annexe 3.

3.Plans des locaux



Secrétariat

Rangement

Cuisine

Salle pilotes

Représentation du rez-de-chaussée
Toilettes

Simulateur

Représentation de l’étage


4.Attestation sur l’honneur




Je soussigné Alain Desmet, Président du CALM, atteste que d’une part que la gestion de l’association à but non lucratif est assurée selon les modalités définies dans les statuts, ainsi que le contrôle de conformité (vérificateur aux comptes) et, d’autre part que les moyens requis pour garantir un bon niveau de sécurité pourront être dégagés.
Fait à Lesquin le …..
  1. MANUEL D’EXPLOITATION

    1. GENERALITES

  1. Description et contrôle du manuel

        1. Introduction



Le Club Aérien Lille Métropole a réalisé le présent Manuel d’Opérations afin de présenter l’organisation de sa structure de formation, et d’obtenir son approbation.
Le CALM est implanté sur l’aéroport de Lille Lesquin – LFQQ-
Adresse postale : Zone d’aviation générale

Aérodrome

59 813 LESQUIN Cedex

03 20 60 18 54

infocalm@wanadoo.fr
Le présent Manuel d’Opérations a été réalisé suivant les dispositions

du règlement (EU) N° 1178/2011.
La structure du manuel est, conformément à la table des matières :


  • Partie I : Manuel d’Organisation du Management

  • Partie II : Manuel d’Exploitation

  • Partie III : Manuel de Formation (présenté séparément)

  • Partie IV : Manuel de Système de Gestion de la Sécurité



        1. Système d’amendement et de révision



Le manuel est référencé par un numéro d’édition, et de la date de cette édition.
Deux types d’amendements sont à prévus :
Les amendements à caractère majeur, qui vont nécessiter un accord immédiat de l’autorité, et la modification de tous les manuels.

Les amendements mineurs, qui seront réalisés annuellement.

A l’occasion de ces deux types d’amendements, le CALM a choisi de procéder à une réédition complète du manuel dont le numéro d’édition sera changé (« v n.0 » cf. « préambule » page 4)
Liste des acronymes utilisés dans ce manuel :


    • (A) Aéronef - Aéroplane -

    • (ATO)  Organisme de Formation Agréé - Approved Training Organisation

    • (CBT) Formation basée sur les compétences

    • (CRA)  Comité Régional Aéronautique

    • (FFA)  Fédération Française Aéronautique

    • (FI)  Instructeur de vol - Flight Instructor –

    • (REX)  Retour d’Expérience

    • (HT) Responsable Pédagogique - Head of Training  -

    • (LAPL) Licence de pilote d’avion léger - Light aircraft pilot licence –

    • (PPL) Licence de pilote privé - Private pilot licence –

    • (SGS)  Système de Gestion de la Sécurité



  1. Organisation

      1. Structure de l’ATO


Le Club Aérien Lille Métropole – C A L M – est une structure associative, dont les statuts (dernière version) ont été déposés à la Préfecture du Nord le 20 mai 2008. Déclaration sous N° 7849. Ces statuts sont annexés au présent manuel (Annexe 3)

La constitution de la structure ATO ainsi que les noms de ses responsables est présentée en annexe 2.

L’ATO fait donc partie intégrante du club, et est administrée par les dirigeants du club. Les responsabilités sont précisées au chapitre 3.
      1. Activités de l’A T O


Les activités de l’A T O sont :

      • La formation de pilotes en vue de l’obtention des licences L APL et PPL

      • La formation de pilotes à l’obtention d’habilitations et de variantes 

      • La formation de pilotes à la qualification vol de nuit

      • La réalisation de prorogations ou du renouvellement des qualifications associées à ces licences.



  1. Responsabilités - Dirigeants

        1. Dirigeants de l’ATO


Les personnes de l’équipe dirigeante, responsables de la partie ATO sont :

  • Le Président, qui est le Dirigeant Responsable

  • Le Correspondant Sécurité Prévention

  • Le Responsable Pédagogique (HT)

  • Le Responsable du contrôle de conformité réglementaire.

Leurs noms sont indiqués en annexe 2

        1. Responsabilités et tâches de l’encadrement opérationnel


  1. Le Président de l’Aéro-Club - Dirigeant Responsable est chargé de veiller au maintien en conformité de la structure ATO.

  2. Le Correspondant Sécurité Prévention qui est chargé d’animer le SGS auprès des membres de l’ATO et de mettre en œuvre les actions de prévention/sécurité conformément au manuel S G S

  3. Le Responsable Pédagogique est chargé de la mise en œuvre de la formation au sein du CALM et de sa supervision. Il avertira le Dirigeant Responsable en cas de difficulté identifiée ou pressentie. Il est également chargé de la rédaction des amendements nécessaires au maintien de cette conformité qu’il présentera pour avis au DR en vue de leur transmission à l’autorité. Il est le représentant du DR auprès de la DGAC pour toutes les questions liées à la formation théorique et pratique.

  4. Le responsable de conformité réglementaire est chargé de s’assurer de la bonne application des dispositions recensées dans les manuels au sein de l’ATO. Il devra notamment réaliser un audit annuel et en adresser un exemplaire à l’autorité et au Dirigeant Responsable du CALM.



  1. Discipline

        1. Obligations des membres


Les obligations des membres sont définies dans le règlement intérieur du CALM, annexé au présent manuel, et qui précise notamment que :

Le CALM est une association de bonnes volontés. Ses membres doivent s’attacher à y faire régner l’esprit d’équipe, la courtoisie et la bonne entente. Chacun doit avoir à cœur d’utiliser au mieux, et de ménager les équipements mis à sa disposition.

        1. Traitement des écarts au Règlement Intérieur


Les écarts liés au règlement intérieur seront traités comme d’autres écarts définis dans les manuels ATO, et feront l’objet d’une analyse. Si besoin des actions visant à en éviter le retour seront mises en œuvre.

  1. Contrôle et supervision de l’exploitation

  1. Contrôle de l’exploitation


Les contrôles de l’exploitation, et de sa conformité aux règles liées à l’ATO sont organisés au sein du CALM. Ils seront réalisés par le responsable du contrôle de conformité au moins annuellement, en référence aux éléments présentés dans les manuels et aux dispositions réglementaires.

La veille réglementaire sera assurée via la clé FI (mise à jour via une newsletter trimestrielle transmise par mail par la Fédération Française Aéronautique). Le Dirigeant responsable transmettra les éléments aux membres du Conseil d’Administration de l’ATO afin qu’ils prennent en compte les éléments réglementaires pertinents.

Afin de connaître son niveau de prévention, le Responsable de la Conformité utilisera l’outil « Aérodiagnostic SGS » développé par la FFA, et disponible dans l’espace dirigeants.

Ces contrôles pourront être réalisés spécifiquement préalablement à un contrôle de conformité par l’autorité, avec de plus un contrôle spécifique à la partie SGS en utilisant la grille présentée en annexe 7.

  1. Préparation du programme des vols

        1. Planification


Les vols d’instruction sont planifiés (date, avion, et durée de la prise en compte de l’avion) par accord entre l’instructeur et l’élève, pour les vols en double commande, et pour les vols en solo supervisés. Le planning général est accessible à tous les adhérents dans l’espace Open Flyer. http://calm.openflyers.fr/index.php
Les vols hors instruction sont planifiés par le pilote commandant de bord qui réservera l’avion par internet sur le système Open Flyer, en prévoyant la durée prévue du vol et le temps de mise en œuvre et de restitution de la machine.

        1. Visites de maintenance


Les visites de maintenance sont réalisées par l’atelier en charge de la maintenance. Une commande est passée auprès de l’atelier par la personne chargée du suivi.

Les HR 200, le TB 9 le WT9 et le PA28R200T sont entretenus par la société CIDRA, basée à Lesquin, et dont les ateliers jouxtent les locaux du CALM.

Le DR 48 et le R 2120 sont entretenus par la société Lens Aviation, sur l’aérodrome de Lens – LFQL – et la mise en place est organisée par la personne chargée du suivi.
Les observations qui pourraient être portées sur les carnets de route seront transmises au plus tôt à l’atelier. Toutefois, tout pilote qui souhaitera utiliser un avion pour lequel apparaitraient une ou plusieurs annotations pourra choisir de l’utiliser s’il le souhaite dans la mesure ou l’avion reste conforme aux dispositions de l’arrêté de 1991. (http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006077971)

  1. Autorité – Tâches et responsabilités du commandant de bord



Les CDB sont responsables de l’exécution du vol, conformément à la réglementation en vigueur, et aux dispositions, consignes et procédures figurant dans le présent manuel. Ils sont responsables des décisions relatives à cette exécution ainsi que du chargement de l’appareil.

Dans le cadre des vols d’instruction, ou de test en vol, l’instructeur FI ou FE qui se trouve en place avant sera commandant de bord de l’appareil.

  1. Emport de passagers

        1. Définition du passager


Un passager est une personne emmenée en vol, et ne prenant aucunement part aux opérations de vol. Cette personne peut être un membre du CALM, ou être extérieure au CALM.
        1. Vols locaux à titre onéreux


Les vols locaux à titre onéreux peuvent être des baptêmes de l’air ou des vols d’initiation. Ils sont réalisés au sein du CALM en respectant précisément les dispositions du Code de l’aviation civile – Article D510-7 – consultable sur le site FFA.
Les vols d’initiation consistent en la réalisation d’une première leçon de pilotage pour une personne qui n’est pas encore adhérente du CALM. Ces vols seront toujours assurés par un instructeur, et leur durée maximale sera conforme à la réglementation précitée sur les baptêmes de l’air.

        1. Vols d’instruction


Pour tout vol d’instruction, seuls les membres de l’aéro-club ayant un rapport avec la mission pourront être emmenés en vol.

        1. Emport de passagers par les pilotes


Les pilotes peuvent emporter des passagers dans le respect des prérogatives liées à leur licence à savoir :

      • LAPL : (cf FCL 105 b) : « les titulaires d’une licence LAPL(A) ne peuvent transporter des passagers qu’une fois qu’ils ont effectué, après la délivrance de la licence 10h00 de vol en tant que PIC sur avions ou TMG »

      • PPL : avoir effectué au moins 3 atterrissages complets dans les 3 derniers mois en tant que commandant de bord.
  1. Documents avions

    1. Introduction


Les documents relatifs à chaque avion, et nécessaires pour le vol sont regroupés dans une sacoche spécifique à chaque avion. Il incombe au commandant de bord d’en vérifier la tenue à jour avant tout vol.

Cette sacoche contient :

      • Le carnet de route (où les indications horaires sont portées en UTC)

      • Le certificat d’immatriculation

      • Le certificat de navigabilité

      • Le certificat d’examen de navigabilité

      • Le document de limitation de nuisance (si exigible)

      • La licence de station d’aéronef et son annexe

      • L’attestation d’assurance

      • La fiche de pesée

      • La carte d’avitaillement


Le manuel de vol reste à demeure dans chaque avion.

    1. Organisation de la mise à jour


La mise à jour des documents est réalisée par les ateliers pour ce qui concerne la maintenance, et par une personne désignée par le Dirigeant Responsable pour la partie administrative.

  1. Archivage des documents

10.1Dossiers de formation


Un dossier de formation sera constitué pour chaque élève. Il pourra être numérique ou papier. Son contenu est défini dans le Manuel de Formation. Ce dossier sera complété par l’instructeur après chaque vol d’instruction.

Les dossiers de formation des élèves seront archivés par le CALM pendant trois ans, à l’issue de leur départ de l’association.

10.2Dossiers pilotes


Les dossiers des pilotes seront créés lors de l’adhésion au CALM, et archivés par le CALM pendant trois ans.

Outre les documents liés à l’identité, ils comprendront toutes les déclarations et attestations que l’ATO devra progressivement rédiger lors de la formation, telles que :

      • Attestation de formation théorique

      • Attestation de formation pratique

      • Autorisation au vol solo des deux parents pour les mineurs

Ainsi que :

  • Attestation d’aptitude médicale

  • Attestation d’assurance (Le CALM oblige tous les membres volant en son sein à souscrire l’assurance FFA)

Le dossier sera complété pour les brevetés (ou après obtention) par :

Copie des licences et qualifications requises pour les vols réalisés au CALM

Ces éléments seront mis à jour après transmission par le pilote.

L’existence de ce dossier ne dispense pas le pilote de s’assurer de la validité des documents requis avant chaque vol.
  1. Enregistrement des licences et qualifications des pilotes


Les licences et qualifications des pilotes sont enregistrées lors de l’inscription au club. Les pilotes sont tenus d’actualiser leurs fiches en cas d’obtention de licences ou qualifications supplémentaires en rapport avec l’activité du CALM.

  1. Echéances médicales et qualifications


Les pilotes sont responsables du respect des échéances de leurs qualifications, et aptitudes médicales. Toutefois, afin de palier un oubli éventuel, et sans se substituer aux pilotes, le CALM a :

      • Demandé aux pilotes de confirmer le respect des échéances lors de chaque réinscription. 

      • Paramétré le système de réservation afin qu’il attire l’attention du pilote voulant réserver un avion, et ayant dépassé une échéance.



  1. Limitation des temps de vol et périodes d’activité des FI

        1. Programme de vols


Voir Chapitre 6.1 « Planification »

        1. FI salariés


Sans objet, l’ATO ne faisant pas appel à ce jour à des FI salariés.
        1. Repos périodique des FI


Il n’est pas défini de repos périodique pour les FI(A). Cependant, un instructeur ne doit pas entreprendre un vol s’il ne se sent pas en état physique et/ou mental de le réaliser.
  1. Limitation temps de vol et période d’activité des stagiaires



Il n’existe pas de limitation des temps de vol pour les stagiaires. Par contre, pour des raisons pédagogiques, les FI pourront définir les limites à ne pas dépasser : Nombre de vols dans la journée, en fonction de l’attitude cognitive du stagiaire Eléments extérieurs tels que, par exemple, température et/ou météo.

  1. Carnets de vol des pilotes


Chaque pilote dispose d’un carnet de vol qui doit être conforme aux exigences réglementaires (conforme au Part FCL)

Les pilotes sont responsables de la tenue à jour de leurs carnets de vol qu’ils doivent être en mesure de présenter sans délai et pour inspection, sur demande d’un représentant habilité de l’autorité compétente (cf FCL 045).

Les vols avec instructeurs seront notés dans la colonne « double commande »

Les instructeurs viseront les carnets pour chacun de ces vols, en portant les mentions éventuellement requises, telles que délivrance d’habilitations, ou obtention de variantes. Les autorisations de vol en solo supervisé seront portées par les instructeurs préalablement au vol.

Il est convenu que les carnets de vol « bleus », qui ne sont plus conformes, pourront être utilisés jusqu’à ce qu’ils soient complets. Les carnets ouverts ensuite devront être conformes.


  1. Planning des vols


Le planning des vols se fait avec le système de réservation Open flyer. En cas d’indisponibilité soudaine d’un avion (panne..), le secrétariat préviendra dans la mesure du possible les pilotes ayant réservé.

Les vols en vue de la délivrance d’une licence sont prioritaires, et pourraient conduire au déplacement de rendez-vous pris pour des vols d’agrément. Dans ce cas, les pilotes seront avisés au préalable par l’instructeur.

  1. Sécurité des vols


La partie Sécurité des Vols est traitée dans le Manuel SGS.
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