Manuel d’operations








titreManuel d’operations
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date de publication16.04.2017
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4.Mémo VFR


Mode d’emploi des balises de détresse autonomes type PLB

5.Fiche de notification de dysfonctionnement






6.Grille de pré-audit interne






PRE AUDIT INTERNE



Rubrique



Niveau de satisfaction


Suites nécessaires


Mise en œuvre du SGS


Existence d’une structure SGS








Existence d’un manuel SGS








Approbation de ce manuel








Existence d’une structure opérationnelle







Définition des responsabilités des acteurs








Principes de fonctionnement


Adhésion à l’engagement FFA








Convention avec le CRA








Compatibilité avec les statuts vérifiée







Conseil d’administration consulté









Engagement et politique


Acte d’engagement du dirigeant responsable







Définition d’une politique de prévention








Evaluation et prise en compte des risques


Evaluation régulière des risques








Evaluation du niveau de prévention








Recueil et exploitation des dysfonctionnements


Organisation du recueil des dysfonctionnements








Confidentialité









Actions de prévention


Elaboration d’un plan d’actions








Mise en œuvre des actions






Actualisation du plan d’actions







Communication interne


Communication sur le contenu du manuel







Communication sur le plan d’actions








Actualisation


Actualisation régulière du manuel








Archivage









Audits


Organisation d’audits internes









7.Récépissé préfecture



RESPONSABLE PEDAGOGIQUE

(HT)

RESPONSABLE

CONTROLE CONFORMITE

REGLEMENTAIRE
récépissé

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Manuel d’operations iconManuel du Propriétaire

Manuel d’operations iconManuel complet

Manuel d’operations iconManuel Complet

Manuel d’operations iconManuel de procédures

Manuel d’operations iconManuel *mathematiques








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