VERSION 4.0 en date du 10 février 2014
MANUEL D’OPERATIONS
Table des matières
I.MANUEL D’ORGANISATION DU MANAGEMENT 5
1.Formulaires 5
2.Forme juridique de l’organisme 5
3.Plans des locaux 6
4.Attestation sur l’honneur 7
II.MANUEL D’EXPLOITATION 8
1.Description et contrôle du manuel 8
2.Organisation 9
3.Responsabilités - Dirigeants 9
4.Discipline 10
5.Contrôle et supervision de l’exploitation 10
6.Préparation du programme des vols 10
7.Autorité – Tâches et responsabilités du commandant de bord 11
8.Emport de passagers 11
9.Documents avions 13
10.Archivage des documents 13
11.Enregistrement des licences et qualifications des pilotes 14
12.Echéances médicales et qualifications 14
13. Limitation des temps de vol et périodes d’activité des FI 14
14.Limitation temps de vol et période d’activité des stagiaires 14
15.Carnets de vol des pilotes 15
16.Planning des vols 15
17.Sécurité des vols 15
1-Description des avions 16
2-Manuels d’utilisation des avions 18
3-Procédures d’urgence et de secours 18
4-Utilisation des aides de radionavigation 19
5-Tolérances techniques 19
1.Performances en route 20
2.Planification du vol 20
3.Masses et centrage 22
4.Minima météorologiques opérationnels pour les FI 22
5.Minima météorologiques opérationnels pour les stagiaires (vol solo) 22
6.Aérodromes utilisés pour la formation 22
1.Recrutement – évaluation et suivi des instructeurs 22
2.Entraînement initial des FI 23
3.Entraînement périodique des FI pour maintenir leurs compétences 23
4.Standardisation de la formation dispensée par les FI 23
5.Maintien des compétences des pilotes 23
6.Contrôle des compétences 24
7.Evaluation continue du personnel de l’ATO 24
III. MANUEL DE FORMATION 25
IV.MANUEL DE SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE 26
1.Préambule 26
2.Organisation générale 26
2.3.1Conseil d’administration 27
2.3.2Adaptation des statuts 28
2.3.3Organisation de la structure SGS 29
3.Actions et management 30
4.Moyens retenus 34
5.Contrôles de conformité 36
V.ANNEXES 37
5.Formulaire de candidature pour l’agrément ATO 37
a.Instructeurs 37
Voir annexe III 38
b.AÉrodromes utilisÉs 38
Voir annexe IV 38
c.Salles des opÉrations 38
Voir annexe V ou le Manuel d’exploitation 38
d.Salles d’instruction thÉorique 38
Voir annexe VI ou le Manuel d’exploitation 38
e.Systèmes d’entrainement 38
Pas de systèmes d’entraînement 38
f.AÉronefs 38
Voir l’annexe VIII ou le Manuel d’exploitation 38
g.Documentation et manuels associÉs à la candidature (à lister ci-dessous) 38
Note : Si la réponse à l'une quelconque des questions ci-dessus est incomplète, le candidat doit fournir séparément tous les détails des dispositions de remplacement. 38
Je soussigné, Alain DESMET, agissant au nom du Club Aérien Lille Métropole, atteste que toutes les personnes désignées ci-dessus sont en conformité avec la réglementation en vigueur et que toutes les informations figurant ci-dessus sont complètes et correctes. 38
DATE SIGNATURE 38
Annexe I: Bases 39
Annexe II: FORMATIONS PROPOSÉES 39
Annexe III: Instructeurs 40
Annexe IV: AÉrodromes UTILISÉs 41
Annexe V: Salles des opÉrations 42
Annexe VI: Salles d’instruction thÉorique 42
Annexe VI: SYSTEME D’ENTRAINEMENT (sans objet) 42
La candidature est à adresser à la DSAC/IR localement compétente : 43
1.Noms des responsables de l’ATO 44
2.Statuts du CALM 44
3.Règlement intérieur du Club Aérien Lille Métropole 50
4.Mémo VFR 55
56
5.Fiche de notification de dysfonctionnement 57
6.Grille de pré-audit interne 61
7.Récépissé préfecture 63
Préambule :La version applicable du Manuel d’opération est la dernière en date transmise à l’autorité pour approbation. Elle porte un indice n avec un amendement 0 (v n.0). Les amendements mineurs successifs sont ajoutés à la version « v n.x » qui devient alors « v n.x+1 » mais reste non applicable. Lorsque les amendements mineurs successifs le justifient ou lors d’un amendement majeur le Manuel d’opération révisé est transmis à l’autorité sous le numéro de version « v n+1.0 » qui devient alors applicable.
