Résumé de l’invention
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TITRE DE L’INVENTION COORDONNEESInventeur responsable du projet (qui sera l’interlocuteur du Bureau des Brevets) : Nom Téléphone Télécopie E-mail ………………………….…………… ………………. ………………. ………………. Laboratoire(s) de recherche où a été réalisée l’invention : Unité ou Equipe INSERM Téléphone Télécopie E-mail …… ………………. ………………. ………………. Autre(s) organisme(s) de recherche (Institut de Recherche, Université, Hôpital) Téléphone Télécopie E-mail ………………. ………………. ………………. DESCRIPTION TECHNIQUE Résumé de l’invention Descriptif détaillé de l’invention :
- Les expérimentations en cours ou envisagées dans les 18 mois à venir (merci de nous fournir un échéancier prévisionnel) :
APPLICATIONS POTENTIELLES Décrire les applications potentielles (outils de recherche, diagnostic, thérapeutique,…) Parmi les applications potentielles, lesquelles envisagez vous de valider ou développer au sein de l’unité ou en collaboration :
Dans quelle mesure estimez-vous que l’invention décrite répond à un besoin médical ou industriel ? Avez-vous connaissance de techniques concurrentes à votre invention ?
PERSONES AYANT PARTICIPE A L’INVENTION : 1. Indiquer les participants à l’invention :
NB : La liste indiquée ci-dessus ne présage pas de la qualité d’inventeur des participants à l’invention. Cette qualité sera déterminée suite à une procédure distincte en cas de dépôt d’une demande de brevet. 2. Si l’un (ou plusieurs) des inventeurs est (sont) non permanents (Master, thèse,…), ont-ils déjà signé une convention de cession de droits ? Si oui, merci de nous fournir une copie ? _ MOTS CLES Indiquer par plusieurs mots-clés (environ 5) les caractéristiques de l’invention : Sélectionner les domaines concernés par votre invention dans la liste ci-dessous : Domaines médicaux concernés par votre invention :
Domaines technologiques et outils concernés par votre invention :
Domaines d'application de votre invention :
ETAT DE LA TECHNIQUE 1. Divulgation orale ou écrite de l’invention par les inventeurs. Par exemple : publication; abstract, poster en congrès et séminaire ; soutenances de thèse/DEA/concours/HDR sans huis clos ; dépôt d’une séquence dans une banque de données… Dans le passé : l’invention a-t-elle déjà fait l’objet d’une divulgation ? ATTENTION : Merci de nous répertorier TOUTE divulgation passée relative à l’invention, orale ou écrite, partielle ou totale, afin que nous puissions en examiner la pertinence vis-à-vis de la brevetabilité : Oui Non
Dans le futur : l’invention doit-elle faire prochainement l’objet d’une divulgation écrite ou orale par les inventeurs ? Oui Non
2. Divulgation(s) par d’autres équipes de recherche A. Avez-vous connaissance de publications d’autres équipes en rapport avec l’invention : articles, brevets, abstracts,… ? Joindre une copie (ou le cas échéant la référence) B. Une recherche dans les bases de donnés brevets a-t-elle été effectuée ? Oui Non Si oui, quels sont les mots clés que vous avez utilisés pour cette recherche ?
E. Les inventeurs (ou certains au moins) ont-ils déjà déposé des brevets dans le domaine de l’invention ou un domaine proche ? Si oui, indiquer les références de ce(s) brevet(s) : numéro de dépôt, date de dépôt, nom du déposant, titre,… CADRE CONTRACTUEL ET FINANCEMENT / MTA 1. Avez-vous obtenu du matériel (biologique, autres produits,…) auprès de sociétés, ou d’équipes de recherche académique. Lesquelles ? Oui Non Si oui, avez-vous signé un accord de transfert de matériel ? Merci de transmettre une copie du MTA 2. Cette invention fait-elle aujourd’hui l’objet ou le projet d’une étude clinique ? Si oui, merci de nous en préciser le promoteur et le cas échéant de nous faire parvenir le « consentement éclairé » utilisé dans le cadre de la recherche clinique. 3. Autres contrat(s)/financement(s)
4. L’un des participants à l’invention exerce-t-il une activité de consultance auprès d’une entreprise ? Oui Non 5. L’un des participants à l’invention possède t’il des parts dans le capital d’une entreprise ? Oui Non VALORISATION DE L’INVENTION Connaissez-vous des partenaires intéressés ou susceptibles d’être intéressés ? Avez-vous déjà contacté certaines entreprises ? Si oui, y-a-t-il eu signature d’accords de secret ? Envisagez-vous de valoriser votre invention à travers la création d’entreprise ? AVIS DU DIRECTEUR DE LABORATOIRE (Avis motivé, date et signature du Directeur de laboratoire) Nom de la personne ayant rempli la présente déclaration d’invention et qui s’engage à être l’interlocuteur du pôle propriété industrielle d’Inserm-Transfert au nom de l’ensemble des participants. Cette personne s’assure aussi de la validité des renseignements indiqués dans cette déclaration : Date Signature |
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