Sorties scolaires : Annexe 2








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Sorties scolaires : Annexe 2

Taux d’encadrement des sorties scolaires

D’après la circulaire 99-136 du 23/09/1999 : http://www.education.gouv.fr/bo/1999/hs7/sorties.htm

Tableau 1 : Taux minimum d'encadrement au cours de la vie collective selon les types de sorties scolaires

 

Effectif

École maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Sortie régulière

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.

Sortie occasionnelle
sans nuitée

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.

2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.

Sortie avec nuitée(s)

2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire
pour 8.

2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l'effectif de la classe.

Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire
pour 10.

N.B. 1 : Lorsque, dans le cadre des sorties scolaires, des regroupements de classes ou des échanges de services sont organisés, le maître de la classe peut être remplacé par un autre enseignant.
N.B. 2 : Concernant l'encadrement dans le cadre d'un transport en car, l'ensemble des élèves, qu'ils soient d'une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.
* En ce qui concerne les personnes chargées de la vie collective, en dehors des activités d'enseignement et de l'animation des activités physiques et sportives, le brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) est conseillé.
Tableau 2 : Taux minimum d'encadrement spécifique aux activités d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties scolaires occasionnelles avec ou sans nuitée

École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Jusqu'à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Jusqu'à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Au-delà de 16 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves.

Au-delà de 30 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves.

* L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le premier degré.


Tableau 3 : Taux minimum d'encadrement renforcé pour certaines activités d'enseignement d'éducation physique et sportive pratiquées pendant les sorties régulières, occasionnelles avec ou sans nuitée

École maternelle, classe maternelle
ou classe élémentaire avec section enfantine

École élémentaire

Jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Jusqu'à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant.

Au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé*ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.

Au-delà de 24 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.

N.B. 1 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, les conditions d'encadrement pour l'enseignement de la natation sont fixées par la circulaire du 27 avril 1987 modifiée par la circulaire n°88-027 du 27 janvier 1988 (BOEN n°6 du 11-2-1988).
N.B. 2 : En dérogation aux taux fixés par le tableau ci-dessus, le taux minimum d'encadrement renforcé pour le cyclisme sur route est le suivant : jusqu'à 12 élèves, le maître de la classe, plus un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant et, au-delà de 12 élèves, un intervenant, qualifié ou bénévole, agréé* ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
* L'agrément d'un intervenant bénévole est lié à la participation à un stage spécifique ou à des journées d'information organisées par la commission départementale pour l'éducation physique et sportive dans le premier degré.

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