Examens et concours scolaires de la session 2015

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MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE

ET DE L’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

-------------

DIRECTION DES EXAMENS ET CONCOURS

--------------

SOUS-DIRECTION DES EXAMENS

ET CONCOURS SCOLAIRES

REPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE

-----------------

Union - Discipline – Travail

EXAMENS ET CONCOURS SCOLAIRES DE LA SESSION 2015

MODULE DE FORMATION ET D'INFORMATIONS DES ACTEURS DANS LES DIRECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES DU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE ET DE L’ENSEIGNEMENT TECHNIQUE

MARDI 10 MARS AU JEUDI 19 MARS 2015

PREMIERE PARTIE
LA PREPARATION DES EXAMENS ET CONCOURS SCOLAIRES
I- LE CHOIX DES CENTRES D’EXAMEN

I-1-LE ROLE DES DRENET/DDENET

I-2-LES CRITERES DE CHOIX
II- L’ELABORATION DES JURYS

II-1-LES ACTEURS

II-2- LA PROCEDURE DE CONFECTION DES JURYS
III- LA LOGISTIQUE

III-1-LES DOCUMENTS

III-2- LE MATERIEL

IV- LE CALENDRIER DE DEROULEMENT DES EXAMENS ET CONCOURS

SCOLAIRES 2015

DEUXIEME PARTIE
LE DEROULEMENT DES EPREUVES
I – LES EPREUVES D’EPS

I–1-LES EPREUVES D’EPS AU CEPE/6EME

I–2-LES EPREUVES D’EPS AU BEPC ET AU BACCALAUREAT
II– LES EPREUVES ORALES ET PRATIQUES

II–1- LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS AUX EPREUVES PRATIQUES AU BACCALAUREAT TECHNIQUE

II–2- LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS (BEPC) ET DU VICE PRESIDENT

DE JURYS (BACCALAUREAT) AUX EPREUVES ORALES

II–3- LE ROLE DES MEMBRES DU SECRETARIAT

II–4- LE ROLE DE L’HARMONISATEUR

II–5- LE ROLE DE L’INTERROGATEUR
III – LES EPREUVES ECRITES

III-1- LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS (BEPC, BAC) ET DU CHEF DE CENTRE (CEPE/6^EME)

III-2- LE ROLE DES MEMBRES DE SECRETARIAT

III-3-LE ROLE DU SURVEILLANT

III-4- LE ROLE DU SUPERVISEUR

III-5- LE ROLE DES FORCES DE L’ORDRE

III-6-LE ROLE DU GESTIONNAIRE DU CCC
IV- LES EPREUVES FACULTATIVES

IV-1- AU BEPC

IV-2- AU BACCALAUREAT
V- LA GESTION DES CAS DE FRAUDE DANS LE CENTRE D’ECRIT

TROISIEME PARTIE

LES ACTIVITES APRES LES EPREUVES
I-LES ECHANGES DE COPIES ET DE DOCUMENTS CONFIDENTIELS

AU CEPE/6EME
II-LA GESTION DES COPIES ET DES DOCUMENTS CONFIDENTIELS AU BEPC ET AU BACCALAUREAT

II-1- LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS

II-2-LE ROLE DU DRENET/DDENET

II-3- LE ROLE DU CHEF DE CENTRE

II-4- LE ROLE DU GESTIONNAIRE DU CCC

II-5- LE ROLE DU CHEF DU CCD
III- LES CORRECTIONS

III-1- LA PREPARATION DES CORRECTIONS

III-1-1-LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS AU CEPE /6EME

III-1-2-LE ROLE DU CHEF DU CCD

III-1-3- LE ROLE DES MEMBRES DE SECRETARIAT AU CEPE/6EME

III-1-4- LE ROLE DES MEMBRES DE SECRETARIAT DU CCD

III-1-5- LE ROLE DE L’HARMONISATEUR

III-2- LE DEROULEMENT DES CORRECTIONS

III-2-1-LE ROLE DU CHEF DU CCD

III-2-2-LE ROLE DU SUPERVISEUR DES CORRECTIONS

III-2-3-LE ROLE DE L’HARMONISATEUR

III-2-4-LE ROLE DU MEMBRE DE SECRETARIAT

III-2-5- LE RÔLE DU CORRECTEUR

III-3-LA GESTION DES FRAUDES DECOUVERTES DANS LE CENTRE DE CORRECTIONS

IV- LES DELIBERATIONS

IV-1-LA PREPARATION DES DELIBERATIONS AU BACCALAUREAT ET AU BEPC

IV-1-1- LE ROLE DU DRENET/DDENET

IV-1-2-LE ROLE DU CHEF DU CCD

IV-2- L’ORGANISATION DES DELIBERATIONS

IV-2-1- LA COMPOSITION DES JURYS

IV-2-2- LES PRINCIPES

IV-3-LE DEROULEMENT DES DELIBERATIONS

IV-3-1 LES DELIBERATIONS AU BACCALAUREAT

IV-3-2- LES DELIBERATIONS AU BEPC

IV-3-3- LES DELIBERATIONS AU CEPE

V- LES ELEMENTS D’APPRECIATION

V-1- AU BACCALAUREAT:

V-2- AU BEPC,

V-3- AU CEPE,

VI-L’ADMISSION, L’AJOURNEMENT, ET LE RELEVEMENT DES NOTES

VI-1- L’ADMISSION

VI-2-L’AJOURNEMENT

VI-3- LE RELEVEMENT DES NOTES ET LES CONDITIONS DE RACHAT

VII– LES ACTIVITES POST-DLIBERATIONS

VII-1- A L’EXAMEN DU CEPE/6^EME

VII-2- AU BEPC ET AU BACCALAUREAT

VIII- LES ECHANGES DE RESULTATS

VIII-1- LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS DE DELIBERATIONS

VIII-2- LE ROLE DU CHEF DU CCD

VIII-3- LE ROLE DU CHEF DE CENTRE

VIII-4- LE ROLE DE LA DRENET/DDENET

IX- LA PROCLAMATION DES RESULTATS ET LE JURY SPECIAL

IX-1- LA PROCLAMATION DES RESULTATS ET LA DISTRIBUTION DES RELEVES DE NOTES

IX-2- LA GESTION DES RECLAMATIONS

IX-3- LE JURY SPECIAL

IX-3-1- LA COMPOSITION

IX-3-2-LES PRINCIPES

IX-3-3-LE DEROULEMENT

IX-3-4 LA FIN DES TRAVAUX DU JURY SPECIAL

IX-3-4-1- LE ROLE DU PRESIDENT DE JURYS

IX-3-4-2- LE ROLE DE LA DRENET/DDENET

X-LE RETOUR DES DOCUMENTS

X-1- A LA DIRECTION DES EXAMENS ET CONCOURS

X-2-DANS LES AUTRES STRUCTURES DE GESTION DES EXAMENS

PREMIERE PARTIE

LA PREPARATION DES EXAMENS ET CONCOURS SCOLAIRES

I - LE CHOIX DES CENTRES D’EXAMEN
I-1-LE ROLE DES DRENET/DDENET

Tous les centres d’examen sont choisis par la DECO sur proposition des DRENET/DDENET.

Les DRENET/DDENET transmettent à la DECO, la liste définitive des centres retenus avec leur capacité d'accueil selon le modèle de présentation exigé.
Pour la présente session, une commission tripartite (DRENET/DDENET, DECO, IGENET) valide les centres.

I-2-LES CRITERES DE CHOIX

Peuvent être retenus comme centres de composition, de collecte et de contrôle des copies(CCC), d’échanges, de corrections et de délibérations(CCD) les établissements scolaires publics et privés autorisés disposant des commodités suivantes:

une clôture
des bureaux fonctionnels
des toilettes fonctionnelles
une salle forte (si possible)
des salles de composition en nombre suffisant
des tables-bancs adaptés en nombre suffisant (un candidat par table-banc)
l’outil informatique
l’électricité et des prises fonctionnelles
+l’accessibilité

*Au CEPE/6^ème, le critère numérique prime pour la création des centres.

La norme minimale de candidats autorisés par salle est de 25 ;

En général un centre est accordé lorsque le ratio candidat/salle est supérieur à 28 candidats.
Un centre doit disposer d’au moins six(06) salles soit 150 candidats.
Le maximum autorisé est de 500 candidats équivalant à 20 salles de 25 candidats chacune

*Au BEPC le centre principal a un effectif qui varie entre 750 et 800 candidats

* Au Baccalauréat, le centre principal a un effectif qui varie entre 700 et 750 candidats

*Pour les épreuves d’EPS, les centres d’examen sont choisis par commune, en fonction de l’importance des installations sportives et de la disponibilité des matériels techniques.

*Pour les épreuves pratiques du baccalauréat de technicien, l’on retient les établissements disposant d’équipements adaptés (exemple les postes d’ateliers).
Remarque : Dans tous les cas l’autorisation d’ouverture d’un centre quel qu’il soit requiert l’approbation de la DECO
II- L’ELABORATION DES JURYS

II-1-LE CHOIX DES ACTEURS
*Le président de jurys est le premier responsable de l’examen dans son centre.

Au baccalauréat, Il est un Professeur titulaire, un maître de Conférences ou un Maître Assistant de l’enseignement Supérieur. Il est désigné chaque année par décision conjointe du Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Technique(MENET) et du Ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique(MESRS).
Au Bepc, il est un chef d’établissement, un adjoint au chef d’établissement ou un directeur des études d’un établissement secondaire privé autorisé.
Au CEPE, il est l’IEPP de la circonscription. Mais pour les IEPP scindées lors des corrections le second président de jurys est un l’IEPP hors circonscription.

Pour l’épreuve de l’Education Physique et Sportive(EPS), le président de jurys est le Directeur Régional ou Départemental du MENET.
*Le vice-président de jurys est le collaborateur immédiat du président de jurys. C’est un inspecteur Général(IGENET), un Inspecteur de l’Enseignement secondaire Général, Artistique, Technique et Professionnel(IES) ou un Conseiller Pédagogique du Secondaire(CP).

Il est désigné chaque année par décision du Ministre de l’Education Nationale et de l’Enseignement Technique sur proposition du Directeur des Examens et Concours(DECO).

Le vice-président joue le rôle de président de jury dans le centre annexe.
Pour l’épreuve de l’Education Physique et Sportive(EPS), le vice-président de jurys est proposé par l’IGENET d’EPS
*Le Chef du Centre de Corrections et de Délibérations(CCD) :

Au baccalauréat, Il est un Inspecteur Général(IGENET), ou un Inspecteur du Secondaire (IES) du Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Technique. Il est désigné par la DECO sur proposition de l’inspection Générale du MENET.
Au Bepc, il est un secrétaire général(SG) de la DRENET/DDENET, un conseiller pédagogique du secondaire (CP), ou un Animateur Pédagogique Régionale (APR), Chef ou un Adjoint au chef d’Etablissement(ACE).

*L’harmonisateur est un Conseiller Pédagogique(CP) ou un APR du secondaire ou un professeur de lycée. Il doit être titularisé dans son emploi, avoir au moins cinq ans d’ancienneté, tenir une classe de terminale (BAC),ou de troisième (BEPC) et avoir suivi les séances de formation organisées par les Antennes de la Pédagogie et de la Formation Continue.
Au CEPE, c’est un conseiller pédagogique du préscolaire primaire ou à défaut un directeur d’école.
*L’interrogateur ou le correcteur :

Au baccalauréat, est un professeur de lycée. qui tient une classe de terminale Dans certains établissements publics, les professeurs de Collège assurant les cours dans les classes de terminale peuvent être retenus comme interrogateurs et correcteurs.
Au Bepc, est un professeur de collège ou de lycée. Il est titularisé dans son emploi, tient une classe de troisième ou à défaut une classe de quatrième
Au CEPE/6^ème est un enseignant du public tenant une classe de CM (ou l’ayant tenu deux ans avant), à défaut des enseignants du privé titularisés dans leur corps et tenant la même classe.

*Le surveillant est un enseignant du secondaire ou du primaire des établissements autorisés du Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Technique ou un éducateur de l’enseignement public.
*Le chef de centre est un chef d’établissement, un adjoint au chef d’établissement(ACE), un directeur d’école ou un conseiller pédagogique d’IEPP.

*Le chef de secrétariat est un adjoint au chef d’établissement(ACE) ou un enseignant titulaire du secondaire public ou un conseiller d’éducation. Au CEPE/6^ème, il est enseignant titulaire dans son corps.

*Le membre de secrétariat est un enseignant du secondaire, un conseiller d’éducation, un éducateur dans un établissement secondaire public ou un enseignant d’un collège privé. Exceptionnellement lorsque le centre est situé dans une école primaire, des enseignants de l’établissement concerné peuvent être membres de secrétariat.
*le gestionnaire du CCC :

Au BEPC : Le gestionnaire du CCC est un acteur du Ministère de l’Education Nationale et de l’Enseignement Technique (MENET) issu de la Direction des Examens et Concours (DECO), de la Direction Régionale ou Départementale de l’Education Nationale et de l’Enseignement Technique (DRENET/DDENET), de la Direction de la Pédagogie et de la Formation Continue (DPFC) ou du Centre d’Information et d’Orientation (CIO)

Au Baccalauréat : le gestionnaire du C.C.C est un animateur(APR), conseiller de la pédagogie(CP) et de la formation continue du secondaire, chef ou adjoint au chef d’établissement du public(ACE) du MENET ou gestionnaire à la Direction des Examens et Concours (DECO).

*le superviseur des corrections

Le superviseur des Corrections et des Délibérations au BEPC est un Inspecteur Général (IGEN), un Inspecteur de l’Enseignement Secondaire (IES), un Secrétaire Général (SG) de la DRENET/DDENET), ou un Directeur du Centre d’Information et d’Orientation (DCIO).
Le président de jurys superviseur des corrections au BAC est un président de jurys d’un centre principal d’écrit de la session en cours. Il est certificateur des corrections.

Il est Professeur Titulaire ou Maître de Conférences des Universités ou des Grandes Ecoles.

Le président de jurys superviseur des corrections peut présider le jury spécial du Baccalauréat.

Pour réussir sa mission, chacun des acteurs doit :

-s’imprégner des instructions portées sur sa convocation

-lire attentivement et entièrement le manuel de référence de la session avant de se rendre dans son centre d’écrit ;

-être courtois envers tous les autres acteurs.

II-2- LA PROCEDURE DE CONFECTION DES JURYS

La DECO désigne les présidents et vice-présidents de jurys au baccalauréat

Les DRENET/DDENET proposent les chefs de centre et les jurys de secrétariat
La DPFC, (l’APFC) propose les interrogateurs, les correcteurs et les harmonisateurs.

Les deux dernières structures se rencontrent pour croiser les listes et adopter un fichier unique fiable.

Une commission tripartite (DRENET/DDENET, DECO, IGENET) valide les jurys définitifs cette session.
 Au Baccalauréat

Prévoir 200 copies par correcteur,
Pour chaque épreuve facultative écrite (dessin, couture, latin) prévoir au moins 01 correcteur par CCD.

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