Pouvoir adjudicateur








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3, avenue Pasteur

21140 SEMUR EN AUXOIS

SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

MARCHÉ N° 2014-24
RÈGLEMENT DE CONSULTATION
DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES :

jeudi 20 novembre 2014 à 12h00

SOMMAIRE

POUVOIR ADJUDICATEUR 3

1.Signataire du marché 3

2.Exécution du marché 3

Objet de la consultation 3

Description du marche 3

CARACTÉRISTIQUES du marche 3

3.Procédure de passation 3

4.Forme du marché 4

1.Catégorie 4

2.Nomenclature communautaire européenne pertinente 4

5.Mode de dévolution 4

6.Allotissement 4

7.Date d’effet – durée - reconduction 4

8.Variantes 5

MODALITES du marche 5

9.Forme des prix 5

10.Délai global de paiement 5

11.Modalités de financement 5

12.Unité monétaire 5

13.Langue 5

Contenu du dossier de consultation 5

14.Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique 6

15.Modifications de détail au dossier de consultation 6

1.Alerte par voie électronique 6

RÉPONDRE À LA CONSULTATION 7

16.Forme des candidatures 7

17.Groupement 7

18.Intégrité du dossier 7

PRÉSENTATION DES OFFRES 7

19.Présentation des offres 7

1.Signature 7

2.Proposition 7

3.Recevabilité 7

20.Cadre de réponse 7

21.Couverture radio (lot 2) 8

22.Constitution du dossier de « Candidature » 8

23.Constitution du dossier « Offre » (un dossier « offre » par lot) 9

1.Lot 1 : 9

2.Lot 2 : 9

Modalités de remise des offres 10

24.Généralités 10

25.Transmission des offres par voie électronique 10

1.Format des fichiers 10

2.Signature des documents 10

3.Copie de sauvegarde 11

26.Autres modalités de remise d’offres 11

Date limite de récePtion des offres 11

Délai de validité de l’offre 11

Critères de jugement des candidatures et des offres 12

27.Recevabilité des candidatures 12

28.Jugement des offres 12

RECTIFICATION D'ÉVENTUELLES ERREURS 12

PIÈCES A PRODUIRE ULTÉRIEUREMENT 12

PROCEDURES DE RECOURS 13

Renseignements complémentaires 13



POUVOIR ADJUDICATEUR



Centre HospiTALIER de SEMUR EN AUXOIS

3, avenue Pasteur – 21140 SEMUR EN AUXOIS
    1. Signataire du marché


Monsieur / Madame ………………………………….,
    1. Exécution du marché


Monsieur Boris SELLIER, Ingénieur des services techniques, assure l’exécution du marché.

Objet de la consultation


La présente consultation a pour but de sélectionner le ou les opérateurs qui se verront confier tout ou partie de la fourniture de prestations de services de télécommunications pour l'ensemble des sites du Centre Hospitalier.
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