Règlement intérieur de l’association PEPS 23
Le présent règlement intérieur est pris dans le cadre de l’article 14 des statuts de l’association Pour l’entretien physique et la santé PEPS 23.
Il est établi par le conseil d’administration, proposé à l’assemblée générale qui le discute et l’adopte.
– Agrément des nouveaux membres.
Tout nouveau membre est agréé, sauf si un membre s’y oppose.
Dans ce dernier cas, le candidat doit alors être parrainé et présenté par deux membres de l’association, dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément.
Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.
– Démission – Exclusion – Décès d’un membre
La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
Comme indiqué à l’article 7 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l’association ;
- une condamnation pénale pour crime et délit dans le cadre des activités de l’association;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.
La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers des membres présents.
En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.
– Assemblée générale – Modalités applicables aux votes
Vote des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être appliqué par le conseil ou à la demande d’un des membres présents.
2. Vote par procuration
Comme indiqué à l’article 10 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.
– Indemnités et remboursement.
Seuls les animateurs et les membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justificatifs. C’est aussi possible d’en faire l’abandon de ces remboursements et d’en faire don à l’association en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI.
Forfait moyen journalier (hébergement, petit-déjeuner,2repas) : 65€
Base kilométrique : 0,40€/km.
Ces montants peuvent être révisés chaque année à l’assemblée générale
– Commission de travail.
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.
– Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des membres.
– Compétences et diplômes
Les animateurs intervenant dans les diverses sections de PEPS 23 doivent être titulaires des diplômes requis pour exercer les activités sportives concernées. Ils doivent fournir un extrait de casier judiciaire.
– Adhésions et cotisations
Les membres du bureau fixent le montant des cotisations des adhésions pour la saison sportive. Toute personne souhaitant participer aux séances de gymnastique, marche nordique ou randonnée pédestre doit régler le montant de son adhésion, tel que fixé à l’occasion de l’assemblée générale. Il est possible de venir découvrir l’activité en gymnastique et marche nordique gratuitement pendant deux séances avant de s’acquitter de son règlement.
– Salle de gymnastique
Une tenue correcte et le port de chaussures adaptées sont exigés pour la salle de gymnastique. Les chaussures de sport doivent être propres. Il est demandé d’apporter une serviette pour mettre sur les tapis. L’adhérent apportera sa bouteille d’eau pour les séances.
–Marche nordique et randonnée pédestre
Pour les séances de marche nordique et de randonnée pédestre, la tenue vestimentaire devra être adaptée en fonction des saisons : couvre-chef en été ; bonnet, écharpe et gants l’hiver. Les chaussures de randonnée sont impératives. L’animateur peut refuser un adhérent mal équipé pour éviter des blessures éventuelles. Chaque adhérent apportera sa bouteille d’eau pour les séances.
Les chiens ne sont admis que tenus en laisse lors des randonnées. Ils ne sont pas admis lors des séances de marche nordique.
Les enfants de moins de 12ans accompagné d’un adulte sont exonérés de cotisation pour les randonnées pédestres.
– Certificat médical
Pour toutes les activités, il est rappelé qu’un certificat médical de non contre-indication doit être obligatoirement fourni à l’inscription (certificat de moins de 3mois stipulant les activités à pratiquer), de même qu’il devra être fourni après une longue absence de plusieurs mois.
– vols et dégradations
PEPS 23 se dégage de toute responsabilité pour les vols, dégradations des objets et effets personnels déposés par les adhérents dans ses locaux.
Chaque adhérent est responsable de ses effets personnels pendant les séances.
– Sanctions
Les sanctions disciplinaires applicables aux adhérents sont fixées par l’article 7 des statuts de l’association PEPS 23. Celles-ci vont de la simple exclusion temporaire à la radiation.
Tout comportement non adapté en séance pourra faire l’objet d’une sanction : manque de respect, agitations, perturbations….
Pour le bon déroulement des séances, il est rappelé à tous les adhérents que la ponctualité est essentielle.
- Calendrier
Pour le fonctionnement général de PEPS 23, l’année au sens prévu par les statuts et le présent règlement intérieur s’entend comme étant la période allant du 1er septembre au 31 août.
Les activités de gymnastique et démarche nordique ont lieu durant la période qui s’étend de septembre à juin.
Le conseil d’administration fixe les dates précises de début et de fin d’activité.
Un planning détaillé des séances est établi chaque année.
Il est susceptible d’aménagement à l’occasion des vacances scolaires.
- communication
Les adhérents peuvent transmettre aux responsables leurs souhaits et propositions concernant l’amélioration du fonctionnement de PEPS23 par courrier. Ces remarques seront abordées lors de l’assemblée générale la plus proche.
- affichage
Les statuts de PEPS 23 ainsi que son règlement intérieur sont à la disposition des adhérents sur simple demande.
Le présent règlement est remis lors de la première adhésion.
Fait à GUERET le 24 janvier 2014- Le Président de PEPS 23 |
