* Calendriers Chapitre IX articles 30 à 40 Pages 7 à 10








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UNION FRANCAISE DES OEUVRES LAIQUES D'EDUCATION PHYSIQUE


U F O L E P


Volley - Ball

REGLEMENTATION ADMINISTRATIVE

REGLEMENTATION TECHNIQUE


SEPTEMBRE 2010

COMMISSION TECHNIQUE DEPARTEMENTALE VOLLEY BALL U.F.O.L.E.P.
Le présent règlement annule et remplace tous ceux édités antérieurement.

Il s'applique aux compétitions disputées sous la responsabilité de la Commission Technique Départementale Volley Ball U.F.O.L.E.P..

Il se compose de deux parties :

- Réglementation administrative

- Réglementation technique

Sauf pour les dispositions particulières qui figurent dans le présent règlement, le code d'arbitrage édité par la F.F.V.B. a seul force de loi
REGLEMENTATION ADMINISTRATIVE
* Commission Technique Départementale Chapitre I articles 1 à 7 Pages 3 et 4
* Assemblée Générale Chapitre II articles 8 et 9 Page 4
* Les Commissions Départementales Chapitre III articles 10 à 17 Pages 4 et 5
* Les Commissions de Secteurs Chapitre IV article 18 Page 5
* Appel Chapitre V article 19 Page 5
* Décision Chapitre VI article 20 Page 5

REGLEMENTATION TECHNIQUE
* Organisateurs Chapitre VII articles 21 à 23 Page 6
* Epreuves Chapitre VIII articles 24 à 29 Pages 6 et 7
* Calendriers Chapitre IX articles 30 à 40 Pages 7 à 10
* Clubs Chapitre X articles 41 à 43 Page 10
* Police et discipline Chapitre XI articles 44 et 45 Pages 10 et 11
* Joueurs Chapitre XII articles 46 à 58 Page 11
* Licences Chapitre XIII articles 59 et 60 Page 11
* Mutations Chapitre XIV articles 61 à 69 Page 12
* Feuilles de match Chapitre XV articles 70 à 74 Pages 12 et 13
* Forfait Chapitre XVI articles 75 à 79 Page 13
* Plusieurs équipes Chapitre XVII articles 80 à 83 Page 13
* Classement Chapitre XVIII articles 84 et 85 Page 14
* Accessions et descentes Chapitre XIX articles 86 à 88 Page 14
* Arbitrage Chapitre XX articles 89 à 99 Pages 15 à 16
* Réserves Chapitre XXI articles 100 à 104 Page 16
* Sanctions Chapitre XXII articles 105 à 107 Pages 16 et 17
* Trésorerie Chapitre XXIII articles 108 et 113 Pages 17 et 18
MODELE REMISE DE MATCH OU DE DEROGATION D’HORAIRE Page 19

MODELE DEMANDE AVIS DE MUTATION Page 20

REGLEMENTATION ADMINISTRATIVE
Chapitre I – La Commission Technique Départementale
Article 1 La Commission Technique Départementale Volley Ball U.F.O.L.E.P. (C.T.D.) est la Commission Sportive chargée par le Comité Départemental de l'organisation du Volley-Ball dans le Département.

La juridiction de la C.T.D. s'étend à l'ensemble des compétitions organisées par le Département

La C.T.D. met en œuvre la politique définie par son A.G., établit et gère son budget, veille à l’application des statuts et règlements généraux.



Un membre du Comité Directeur de l'U.F.O.L.E.P. du Département du Nord doit siéger à la Commission Technique Départementale Volley Ball U.F.O.L.E.P..
Article 2 Les membres de la C.T.D. (au maximum 20) sont élus, et rééligibles, pour une période de quatre ans, par l'Assemblée Générale des Clubs de Volley-Ball du Département du Nord, au scrutin nominal à deux tours.
Si l’ensemble des postes n’est pas pourvu au premier tour à la majorité absolue des suffrages exprimés, il est procédé à un deuxième tour, à la majorité relative, pour les postes restant à pourvoir.
Le mandat de la C.T.D. expire à la fin de la saison de l'année des Jeux Olympiques d’été
Les postes vacants à la C.T.D. avant l’expiration de ce mandat peuvent être pourvus lors de l’A.G. suivante par une élection complémentaire se déroulant dans les mêmes conditions.

Toutes les candidatures seront soumises pour approbation au Comité Directeur de l'U.F.O.L.E.P. du Département du Nord.
En cas d’égalité des voix, le candidat le plus âgé est proclamé élu.
Article 3 Tout candidat à la C.T.D. doit être régulièrement licencié U.F.O.L.E.P. et âgé de 16 ans révolus.
Ne peuvent pas être élus les personnes ayant fait l’objet de condamnation qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales ou qui ont fait l’objet d’une sanction d’inégibilité.
Article 4 La C.T.D.se réunit au moins une fois par trimestre, convoquée par le Président. La convocation est obligatoire lorsqu’elle est demandée par le quart au moins de ses membres
La C.T.D. ne délibère valablement que si au moins le tiers de ses membres est présent.
Tout membre élu, absent sans excuse au moins 3 fois, est considéré comme démissionnaire.
Le procès-verbal de la C.T.D. figurera in-extenso dans le Volleyeur du Nord.
Article 5 La C.T.D. élit en son sein un bureau composé de :

* un Président

* un Secrétaire Général

* un Trésorier
En cas d’absence de Président, le plus âgé présidera jusqu’à l’élection du nouveau Président.
Article 6 La C.T.D. est titulaire d’un compte bancaire ou postal dont les signataires ne peuvent être désignés que par la C.T.D.
Article 7 La C.T.D. publie chaque mois "LE VOLLEYEUR DU NORD" qui fait foi de bulletin officiel
Chapitre II – L’Assemblée générale
Article 8 L'Assemblée Générale des Clubs de Volley-Ball du Département du Nord, dûment affiliés, se réunit une fois par an, en fin de saison.
Elle se réunit également chaque fois qu’elle est convoquée par le Président, ou à la demande de membres de l’A.G. représentant au moins le tiers des voix
Elle se compose

- des représentants dûment mandatés des associations.

- des membres individuels agréés par la C.T.D.
L’absence ou la non-représentation d’un Club à l’A.G. sera sanctionnée
Sur ordre du jour fixé par la C.T.D. :

- elle entend les rapports et se prononce sur la gestion, la situation morale et la situation financière de la C.T.D.

- elle définit, oriente et contrôle la politique de la C.T.D.

- elle délibère sur les questions mises à l’ordre du jour

- elle élit, s’il y a lieu, les membres de la C.T.D.
L’A.G. se clôture par la lecture du palmarès et la remise des récompenses
L’A.G. peut mettre fin au mandat de la C.T.D. avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après :

- l’A.G. doit être convoquée à cet effet à la demande de membres représentant au moins le tiers des voix

- les 2/3 des membres de l’A.G. doivent être présents ou représentés

- le révocation de la C.T.D. doit être votée à la majorité absolue des suffrages exprimés (à l’exclusion des votes blancs ou nuls)
Article 9 Les associations affiliées disposent chacune d’un nombre de voix correspondant au nombre de leurs licenciés au 30 mai précédent l’A.G.

* jusque 20 licenciés 1 voix

* de 21 à 50 licenciés 2 voix

* de 51 à 100 licenciés 3 voix

* plus de 100 licenciés 3 voix + 1 voix par tranche de 50
Chapitre III – Les Commissions Départementales
Article 10 La C.T.D. est secondée dans ses tâches par des Commissions Administratives et des Commissions Sportives dont elle détermine la composition et désigne les membres.
Ces Commissions seront composées au minimum de 6 membres, les 2/3 seront issus de la C.T.D., et sont responsables de leur action devant la C.T.D.
Ces Commissions sont habilitées pour trancher dans tous les cas non prévus au présent règlement.
Les procès-verbaux de ces Commissions figureront dans le Volleyeur du Nord.
Le Président et le Secrétaire Général de la C.T.D. sont membres de droit de chaque Commission.
Article 11 La Commission Sportive de la C.T.D. établit les calendriers. Elle est compétente pour statuer sur la régularité des compétitions.
Elle pourra déléguer tout ou partie de ses pouvoirs aux Secrétaires de compétition .
Ceux-ci pourront prendre les décisions qui s'imposent en ce qui concerne le déroulement de la compétition dont ils ont la responsabilité (remise de matches - homologation des résultats quand il n'y a pas de réserves sur l'arbitrage - qualification des joueurs - classements des joueurs - etc...).
Article 12 La Commission des Jeunes de la C.T.D. organise et contrôle les compétitions relatives aux jeunes, y compris les compétitions dites inter-secteurs, (calendriers - coupes - tournois - matches amicaux, sanctions - etc....) ainsi que des stages.
Article 13 La Commission Départementale d'Arbitrage de la C.T.D. est compétente pour désigner les arbitres, pour statuer sur tous les problèmes concernant l’arbitrage, et ceci en appliquant le code des règles officielles du Volley Ball.
Les responsables de l'Arbitrage des Secteurs sont membres de droit de la Commission Départementale d'Arbitrage.
Article 14 La Commission de la Règlementation de la C.T.D. est compétente pour l’élaboration des règlements généraux et leur application.
Article 15 La Commission de Discipline de la C.T.D. est compétente pour les faits relevant de la police des terrains, des incorrections, brutalités et voies de fait entre joueurs ou à l'égard de l'arbitre.
Article 16 La Commission de la Formation de la C.T.D. est «décentralisée». Chacune des Commissions Sportive-Jeunes-Arbitrage, est compétente pour assurer la formation dans son domaine.
Article 17 La Commission Communication de la C.T.D. est compétente pour assurer l’information.
Chapitre IV – Les Commissions de Secteur
Article 18 La C.T.D. peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à des Commissions Techniques de Secteurs (C.T.S.) Elles seront organisées sur le modèle de la C.T.D..
Les procès-verbaux des C.T.S. figureront dans le Volleyeur du Nord.
Les C.T.S. pourront procéder , en Assemblée Générale, à certains aménagements de la Réglementation Générale afin d'assurer la bonne marche de leurs compétitions.
Chapitre V – Appel
Article 19 L’appel d’une décision rendue (quelle que soit la Commission ou le délégataire qui l’ait prise) ne pourra se faire qu’au Comité Directeur de l’U.F.O.L.E.P. Nord, et selon les modalités du Comité Directeur de l’U.F.O.L.E.P. Nord.
Chapitre VI – Décisions
Article 20 Les décisions de la C.T.D. et des Commissions sont prises au vote nominal et à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.

REGLEMENTATION TECHNIQUE
Chapitre VII – Organisateurs
Article 21 L'organisation de championnats, coupes, tournois, matches amicaux et compétitions diverses devra être autorisée préalablement par la Commission Sportive (le Secrétaire Général est habilité pour délivrer les autorisations).
A cet effet, une demande d'autorisation devra être adressée au moins quinze jours à l'avance.
La Commission Sportive ou le Secrétaire Général pourra refuser la participation d'une équipe.
Le refus d'une équipe doit intervenir dans les 48 heures de la réception de la demande.
A défaut de réponse dans ce délai, l'autorisation doit être considérée comme accordée.
Article 22 Il est interdit à un Club d'organiser un tournoi ou un match amical le jour de l'Assemblée Générale. sauf s'il a obtenu une autorisation spéciale de la Commission Sportive (ou du Secrétaire Général de la C.T.D. habilité à la délivrer).
Article 23 La participation à toute compétition par des Clubs non affiliés à l'U.F.O.LE.P. est soumise à l'autorisation expresse de la Commission Sportive (ou du Secrétaire Général habilité).
Chapitre VIII – Epreuves
Article 24 Epreuves officielles :
1 - Gérées par la Commission Sportive


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