Lot Groupe homogène d’ingrédients, de produits finis, défini par chaque entreprise. Ingrédient








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date de publication14.04.2017
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Quelques définitions d’après le cahier des charges du bureau Veritas



Lot

Groupe homogène d’ingrédients, de produits finis, défini par chaque entreprise.

Ingrédient

Matière brute ou produit déjà élaboré entrant dans la composition du produit fini.

Ingrédient issu du mode de production biologique

Ingrédient certifiés « agriculture biologique » selon le règlement CE n°834/2007 et ses règlements d’application

Ingrédient en conversion vers l’agriculturebiologique

Ingrédients produits certifiés « en conversion vers l’agriculture biologique » selon le règlement CE n°834/2007 et se s règlements d’application

Ingrédient naturel

Ingrédient listé en annexe 1 provenant directement de la production agricole ou de la cueillette.

Ingrédient d’origine naturelle

Ingrédient listé en annexe n°1 à base d’ingrédient naturel transformé par un procédé chimique ou physique autorisé par le présent référentiel

Partenaire

Entreprise liée au bénéficiaire qui, quelle que soit sa taille ou sa forme juridique, intervient de façon notable :

- Dans le processus d’élaboration du produit ou service faisant l’objet de la certification.

- Dans le processus d’identification et (ou) traçabilité du produit ou service (cas des distributeurs des produits ou

services certifiés, dès lors qu’ils ont une responsabilité particulière dans l’identification des dits produits ou services). (Manuel Qualité G-004)

Produits cosmétiques

On entend par produit cosmétique toute substance ou préparation destinée à être mise en contact avec les diverses parties superficielles du corps humain, notamment l'épiderme, les systèmes pileux et capillaire, les ongles, les lèvres et les organes génitaux externes, ou avec les dents et les muqueuses buccales, en vue, exclusivement ou principalement, de les nettoyer, de les parfumer, d'en modifier l'aspect, de les protéger, de les maintenir en bon état ou de corriger les odeurs corporelles. (source: article L.5131-1 du code de la santé publique – mise à jour 28/08/2010)

Site secondaire

Site appartenant et contrôlé par une entreprise géographiquement différent de la dite entreprise.

Transfert

Déplacement d’un ou plusieurs produits d’une étape à l’autre dans l’entreprise. Issu de la certification qualité France


Annexe n°1: Ingrédients naturels et d’origine naturelle autorisés dans la fabrication des produits cosmétiques certifiés.



Remarque préalable :

1 – La présente liste peut être revue en fonction de l’évolution des techniques de fabrication et de l’avancée des connaissances. Toute modification de cette liste doit faire l’objet d’un avis préalable de Bureau Veritas Certification.

Certains produits naturels ou d’origine naturelle non listés peuvent être acceptés par Bureau Veritas Certification.

2 – Certains produits spécifiés pour un usage peuvent être utilisés pour un autre usage en dehors de leur catégorie dans cette liste.

3 – Les produits de cette liste doivent être obtenus par les procédés listés dans le référentiel : lixiviation, digestion, distillation, pression, macération, évaporation, extraction au CO2, hyperfréquence, procédé mécanique ou thermique, extraction à la vapeur ou désacidification à la soude.


Emulsifiants / tensioactifs autorisés.

Esters d’acides aminés d’origine naturelle

Extraits de plantes (si le process de fabrication est conforme au référentiel)

Lanoline et ses dérivés

Lécithine d’origine végétale

Tensio-actifs d’origine naturelle

Gélifiants / Facteurs de consistance

Acide silicilique

Agar-agar

Alginate

Carrageenan (mucilage)

Cellulose et ses dérivés

Cire d’abeille

Colophane d’origine naturelle

Extraits de plantes (si le process de fabrication est conforme au référentiel)

Gomme adragante

Gomme arabique

Gomme-laque

Gomme Xanthane

Lécithine végétale

Polysaccharides d’origine naturelle ou issu de la fermentation par des micro-organismes non OGM ou

dérivés d’OGM

Pectine

Poudre de lait / protéines de lait

Résine de pinacée

Stéarate de zinc

Sulfate de magnesium

Xanthène

Solvants/dissolvants

Alcool éthylique agricole issu de distillation – si l’alcool est dénaturé, le procédé doit être naturel

Eau osmosée, distillée, déminéralisée, eau de source

Glycérine

Huiles végétales

Colorants/pigments

Curcumine (Cl 75300)

Extraits de plantes (si le process de fabrication est conforme au référentiel)

Indigo

Mica

Oxyde de cuivre

Oxyde de magnésium

Oxyde de fer

Sulfate de fer

Sulfate de zinc

Possibilité d’utiliser d’autres colorants naturels sous réserve d’un accord formel du Bureau Veritas

Certification.

Si utilisation de colorants artificiels de qualité alimentaire, l’entreprise doit en justifier l’emploi et les conditions d’utilisation.

Divers

Argile

Algues, phytoplancton

Amidon de riz

Beurre d’origine naturelle (exemple : beurre de Karité)

Chlorophylle (Cl 7581 / E140)

Colorants d’origine végétale (sous réserve que le procédé de fabrication soit conforme avec le présent

référentiel)

Complexe chlorophylle – cuivre (Cl 7581 / E140)

Cire végétale

Cire d’abeille

Complexe d’acides aminés d’origine naturelle

Complexe d’acides gras d’origine naturelle

Composés enzymatiques

Craie

Dioxyde de titane

Extraits de plantes Extraits minéraux

Fange

Huiles essentielles

Huiles et cires (si le process de fabrication est conforme au référentiel)

Hydroxyde de fer

Hydroxyde de potassium

Lécithine de soja

Micro-organismes (sans OGM)

Oxyde de zinc

Poudre d’origine naturelle (exemple : poudre d’amande)

Rhassoul

Sulfate de magnésium

Sel de mer sans antiagglomérant

Sulfate de zinc

Silice

Talc

Tanin

Tocophérols d’origine naturelle

Vinaigre

Annexe n°2: Ingrédients synthétiques.



Partie I :

Liste positive des ingrédients synthétiques pouvant entrer dans la composition de produits

cosmétiques écologique ou de produits cosmétiques biologiques

Cette liste de produits est exhaustive, elle pourra être remise à jour sous réserve de la validation de Bureau

Veritas Certification.

Gélifiants / Facteurs de consistance

Stéarate de magnésium

Conservateurs / Antioxydants

Acide benzoïque, ses sels et ses esters

Alcool benzylique

Acide formique

Acide propionique et ses sel

Acide salicylique et ses sels

Acide sorbique et ses sels

Divers

Acide lévulinique

Acide mucique

Acide phytique

Alcool éthylique

Acide ascorbique et ses esters

Dioxyde de titane

Bicarbonate de soude

Carbonate de soude

Hydroxyde de sodium

Hydroxyde de magnésium

Acide tartrique

Xylite

Acide citrique

Acide abiétique
Partie II :

Liste négative des ingrédients de synthèse ne pouvant pas entrer dans la fabrication de produits

cosmétiques écologiques ou de produits cosmétiques biologiques :

Actifs chimique ou de synthèse dont le process de fabrication utilise le process d’éthoxylation

Générateur de nitrosamine

  • Famille des éthanolamines

  • Produits contenant des dioxanes

Silicones

Formols

Les composés organo-chlorés

Les produits organo-phosphorés

Les produits contenant de l’EDTA ou du BHT

Les polymères acryliques et les épaississants synthétiques

L’huile de vaseline et de paraffine (dérivé de la pétrochimie)

Les matières aromatiques ou parfum de synthèse

Les colorants de synthèse sauf les colorants de synthèse de qualité alimentaire certifié s’il n’existe pas d’équivalence en agriculture biologique ou en produits naturels

Gaz propulseur sauf Oxygène, Argon, Azote

Les ingrédient contenant des OGM ou des dérivés d’OGM

Les ingrédient exposés à des rayons ionisants

Les ingrédients d’origine animale prélevés sur des animaux vivants sauf produits laitiers, ovo produits ou laine.

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