Editeurs ou Comment accéder à l’économie du Libre Accès ?








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Contribution GTAO

SCD - UTT

Theodora Balmon

3 juin 2008

EDITEURS  ou Comment accéder à l’économie du Libre Accès ? 1

Introduction par Couperin : Enjeux et objectifs [à voir par GTAO] 1

L’économie de la mise à disposition gratuite 2

Introduction 2

Modèle du dépôt dans une Archive Ouverte 2

Modèle « auteur – payeur » 2

Modèle hybride 2

Modèle de consortium « auteur – payeur » 3

Gérer la transition vers le Libre Accès 3

Introduction 3

Visibilité 3

Validation scientifique 4

Archivage 4

Institutions à faibles moyens 4

Contrat et principe de l'accessibilité 4

Introduction 4

Principes de l’accessibilité 4

Clauses à considérer 5

Politique de copyright 5

Quelques sites de référence 6

EDITEURS  ou Comment accéder à l’économie du Libre Accès ?

Introduction par Couperin : Enjeux et objectifs [à voir par GTAO]


Le Libre Accès* peut concerner toutes sortes d’écrits, non seulement des articles mais des synthèses, des commentaires critiques, des actes de congrès. Il peut faire appel à toutes sortes d’interfaces d’accès telles les archives ouvertes, les pages web, les revues en ligne.

Le mouvement du Libre Accès progresse plus ou moins rapidement selon les pays. Il se construira d’autant mieux qu’il prendra en compte les contraintes et les intérêts des uns et des autres.

C’est l’enjeu et l’objectif du Groupe de Travail sur les Archives Ouvertes que de rassembler les compétences des enseignants-chercheurs, des éditeurs, des spécialistes de l’information scientifique et technique et des informaticiens pour aborder les aspects scientifique, technique, économique et juridique du Libre Accès.

Il s’agit au final d’élaborer des supports techniques, organisationnels et des chartes de bonnes pratiques pour la création et la gestion du Libre Accès dans les établissements.
*Pour mémoire, rappelons ce que l’on entend par Libre Accès selon la Déclaration de Budapest en 2002 : « Par ''accès libre'' à cette littérature, nous entendons sa mise à disposition gratuite sur l'Internet public, permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou faire un lien vers le texte intégral de ces articles, les disséquer pour les indexer, s'en servir de données pour un logiciel, ou s'en servir pour toute autre fin légale, sans barrière financière, légale ou technique autre que celles indissociables de l'accès et l'utilisation d'Internet. La seule contrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rôle du copyright dans ce domaine devrait être de garantir aux auteurs un contrôle sur l'intégrité de leurs travaux et le droit être correctement reconnus et cités. »

L’économie de la mise à disposition gratuite

Introduction


Actuellement, la « mise à disposition gratuite » en ligne d'un article scientifique peut être réalisée de différentes manières et selon différents modèles.

L’état des lieux proposé ici n’est figé. D’autres solutions sont susceptibles d’apparaître au fur et à mesure des réflexions et des coopérations.

Modèle du dépôt dans une Archive Ouverte


Le modèle du dépôt dans une Archive Ouverte, autrement dit dans un serveur dédié à l'entreposage, à l’archivage et à l'interrogation des données se décline selon deux options principales. L’article est publié uniquement dans l’archive et il est rendu visible gratuitement, immédiatement. Les coûts engendrés par le traitement de l’article, l’organisation du dépôt, la maintenance et la conservation sont du ressort de l’institution de l’archive et de ses partenaires. Si l’article est publié dans une revue classique financée par des abonnements, l’article peut être déposé dans l’archive, accessible gratuitement, immédiatement ou après un certain délai d’embargo après négociation entre l’auteur et l’éditeur. Outre le dépôt, la durée de l'embargo, la négociation peut aussi porter sur la forme de la visibilité de l'article (preprint, postprint, format de l'éditeur ou version dite définitive). Dans ce cadre, on peut consulter la variété des archives ouvertes sur le site à vocation de répertoire : http://www.opendoar.org/.


Modèle « auteur – payeur »


Dans le modèle « auteur-payeur », l'auteur, lui-même, ou l'institution à sa place participe au financement du traitement éditorial de l'article, en particulier la fondamentale lecture par les pairs. Ce financement « auteur-payeur » doit permettre de compenser les pertes éventuelles d'abonnements pour la revue résultant de la mise à disposition en ligne de l’article, gratuite et immédiate pour le lecteur. Le répertoire des revues en libre accès, DOAJ (Directory of Open Access Journals) donne un aperçu des disciplines couvertes dans différentes langues : http://www.doaj.org/. Le site DOAJ utilise, par ailleurs, les licences « Creative Commons » indiquant pour tout document les possibilités et les limites de l’usage que l’on peut en faire dans le respect du droit d’auteur.

Modèle hybride


Une déclinaison du modèle « auteur-payeur » est dite « hybride » car elle permet à la revue de publier les articles primaires en libre accès tandis que tout un corpus de textes scientifiques (commentaires critiques, synthèses) est accessible uniquement via le moyen de l’abonnement. Pour la publication de son article, l’auteur a le choix et peut opter pour le libre accès (Open Choice). Des revues de ce type se rencontrent par exemple sur la plateforme BioMed Central (http://www.biomedcentral.com/) ou sur la plateforme française EDP Sciences (http://www.edpsciences.org/) avec notamment des revues éditées par l’INRA.


Modèle de consortium « auteur – payeur »


Enfin, dans un modèle émergent SCOAP3, à l'échelle internationale et dans la discipline spécifique de la physique des particules, une somme précédemment utilisée pour financer les abonnements d’une revue est redirigée vers un consortium composé de bibliothèques et de centres de recherche concernés par ladite revue ; le consortium financera le traitement des articles par la revue. Actuellement, cinq ou six revues font l’objet du consortium SCOAP3 (Sponsoring Consortium for Open Access Publishing in Particle Physics) : http://www.scoap3.org.


Gérer la transition vers le Libre Accès

Introduction


Face à ces mutations, les opportunités d’adaptation pour les revues seront sensiblement différentes selon qu'elles relèvent des lois du marché ou davantage du régime des subventions, qu'elles recueillent un public vaste ou restreint, à l’échelon international ou national, qu’elles s’appuient sur un vivier d’auteurs venant d’environnements à forts ou faibles moyens.

Visibilité


Une étude « How [and why] publishers can work with institutional repositories? », sur le site http://www.keyperspectives.co.uk/openaccessarchive/, menée auprès de plus de 1 000 enquêtés recense les raisons pour lesquelles les éditeurs devraient pouvoir coopérer avec les acteurs du Libre Accès « :

  • facteur d’impact des articles augmenté,

  • plus de visibilité de leurs revues,

  • lien vers les différentes versions d’un article,

  • possibilité de nouveaux contenus.


Chaque année, de nombreux colloques sur le sujet font le constat de l’augmentation de la visibilité des articles et des revues.

Cette visibilité est d’autant plus accrue par les moteurs de recherche spécialisés tels, entre autre, Science Research, in-extenso, Scirus, GoogleScholar.

Les sites des déclarations au fondement du mouvement du Libre Accès relaient largement ces informations :









Validation scientifique


Dans le cas où l’article n’est pas préalablement publié dans une revue traditionnelle, la procédure de validation scientifique lors de son dépôt dans une archive ouverte reste à déterminer. Ce processus de validation devrait être au moins équivalent en qualité à celui des comités de lecture des revues classiques, sous peine de remise en cause de la légitimité scientifique des contenus. Ce d'autant que les archives ouvertes ont vocation à conserver les versions successives d'un article.

Les revues du modèle « auteur-payeur » reprennent le système de validation par les pairs.

Archivage


A cela s’ajoute le service crucial de l’archivage pérenne que rendent certaines grandes archives thématiques ou institutionnelles. PubMed Central http://www.pubmedcentral.nih.gov/ dans le domaine de la biomédecine et des sciences de la vie joue ce rôle aux Etats-Unis. Aux Pays-Bas, la bibliothèque nationale endosse cette mission, passant des accords notamment avec l’éditeur Elsevier.

Institutions à faibles moyens


Le modèle « auteur-payeur » est toutefois peu favorable aux institutions disposant de faibles ressources. La diffusion par le Libre Accès paraît moins onéreuse globalement mais des aménagements restent malgré tout nécessaires.

Contrat et principe de l'accessibilité

Introduction


Des trames de contrat intégrant les notions d’archive ouverte et de libre accès existent sur les sites d’institutions étrangères pour permettre aux auteurs et aux éditeurs de coopérer efficacement. De telles initiatives sont en germe dans le contexte français.

Principes de l’accessibilité


Principes extraits et traduits du site http://copyrighttoolbox.surf.nl/copyrighttoolbox/, site issu de la collaboration entre SURF (Collaborative organisation for higher education institutions and research in the Netherlands) et le JISC (Joint Information Systems Committee for further and higher education in the UK) :

« Les oeuvres scientifiques, notamment lorsqu'elles sont financées par des ressources publiques, doivent être rendues accessibles aussi largement et aussi rapidement que possible par un dépôt dans une archive ouverte institutionnelle et/ou thématique.

Maintenir l'équilibre entre l'accessibilité maximale et la compensation financière due à l'éditeur requiert l'établissement de nouvelles conditions.

Au moment de proposer un article à la publication dans une revue classique, l'auteur et l’éditeur doivent s’entendre sur un certain nombre de principes :

*le droit de la propriété intellectuelle de l'oeuvre scientifique est conservé par l'auteur

*l'auteur concède à l'éditeur des droits de reproduction et de communication de l'oeuvre scientifique et certains autres droits nécessaires à l'édition

*le contrat prend effet immédiatement après l'acceptation par l'éditeur de publier

*l'auteur dépose la version définitive de l'article dans la forme requise par la revue de l'éditeur

*le dépôt de l'article dans une archive institutionnelle, thématique ou disciplinaire est immédiate après la publication dans la revue

*l'autorisation de libre-accès à l'article ne peut être repoussée au-delà de x mois (par exemple 6 mois). »

Clauses à considérer


1. L’auteur se réserve l’exercice de tous les autres droits afférents à la publication qui n’ont pas été conférés à l’éditeur ; ces droits comprennent en particulier dans le cadre des archives ouvertes et des revues en libre accès :

*Mise à disposition / accessibilité

Le droit pour l’auteur - ou l’autorisation pour l’établissement où travaille l’auteur (ou une autre institution adéquate) - de télécharger l’œuvre dès sa publication dans la revue ou après un embargo d’une certaine durée. Cette disposition s’applique aussi bien dans le cadre d’un site intranet et/ou dans un dépôt d’archives ouvertes de l’établissement et/ou dans un dépôt d’archives numériques centralisé à condition d’insérer un lien vers la publication sur le site internet de l’éditeur.

*Protection / préservation par l’établissement

Le droit d’autoriser l’établissement auquel est rattaché l’auteur à reproduire la publication sur un autre support afin d’éviter sa détérioration, ou, si le format ou la technologie permettant l’accès à la publication devenait obsolète, dans l’objectif de continuer à garantir son exploitation à des fins d’enseignement et de recherche ;

2. Plus généralement, à chaque utilisation de la publication ou pour tout document public, l’auteur et l’éditeur s’engagent à citer intégralement la source (au moins le nom de l’auteur, le titre, le numéro de l’édition et le nom de l’éditeur).

Politique de copyright


Le site http://www.sherpa.ac.uk/romeo.phpSHERPAROMeo permet aux éditeurs qui le souhaitent de rendre visible leur politique vis-à-vis des archives ouvertes. A l’heure actuelle, quatre catégories de politique (catégories symbolisées par des couleurs) sont recensées :

« green can archive pre-print and post-print

blue can archive post-print (ie final draft post-refereeing)

yellow can archive pre-print (ie pre-refereeing)

white archiving not formally supported »
Une telle lisibilité s’avère un gage de collaboration constructive et efficace entre les auteurs, les éditeurs, les institutions.

Quelques sites de référence



AchiveSic, archive pour les sciences de l’information

http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/
ArXiv

http://arxiv.org/
Berlin Declaration on Open Access to Knowledge in the Sciences and Humanities, October 22, 2003

http://www.zim.mpg.de/openaccess-berlin
Bethesda Statement on Open Access Publishing(status: 20 Jun 2003)

http://www.earlham.edu/~peters/fos/bethesda.htm
BioMed Central

http://www.biomedcentral.com/
Budapest Open Access Initiative

http://www.soros.org/openaccess/read.shtml
CiteSeerX

http://citeseerx.ist.psu.edu/
Directory of Open Access Journals (Lund University Libraries)

http://www.doaj.org
European Cultural Heritage Online (ECHO)

http://echo.mpiwg-berlin.mpg.de/home/documents/charter
Gallica2

http://gallica2.bnf.fr/
Groupe de travail sur les archives ouvertes (GTAO)

http://gtao.wikidot.com/presentation-du-gtao
Health InterNetwork Access to Research Initiative (HINARI)

http://www.who.int/hinari/
Hyper article en ligne (HAL)

http://hal.ccsd.cnrs.fr
National Institutes of Health (NIH)

www.nih.gov/
News from the Open Access Movement

http://www.earlham.edu/~peters/fos/fosblog.html
Open Archives Initiative

http://www.openarchives.org/
OpenDOAR

http://www.opendoar.org/
Organisation for Economic Co-operation and Development (OECD) Declaration on Access to Research Data From Public Funding, January 30, 2004

http://www.oecd.org
Persée

www.persee.fr
Public Library of Science (PLoS

http://www.plos.org
PubMedCentral

www.pubmedcentral.nih.gov/
Revues.org

www.revues.org/
Registry of Open Access Repositories

http://roar.eprints.org/?action=browse
Unité Régionale de Formation et de promotion de l'Information Scientifique et Technique (URFIST)

http://urfist.univ-lyon1.fr/

SciELO

http://www.scielo.org/.

SHERPA : publisher's copyright transfer agreement

http://www.sherpa.ac.uk/romeo.php
Sponsoring Consortium for Open Access Publishing in Particle Physics (SCOAP3)

http://www.scoap3.org
SPARC Open Access Forum and Newsletter

http://www.arl.org/sparc/soa/index.html
SURF Copyright Toolbox

http://copyrighttoolbox.surf.nl/copyrighttoolbox/
UN World Summit on the Information Society Declaration of Principles and Plan of Action, December 12, 2003

http://www.itu.int
World Summit on the Information Society (WSIS)

http://www.itu.int/wsis/index.html

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