1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139








télécharger 0.52 Mb.
titre1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139
page1/19
date de publication19.05.2017
taille0.52 Mb.
typeDocumentos
p.21-bal.com > documents > Documentos
  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   19

Recueil des Actes Administratifs - Mois de juin - Date de publication : 30/06/2008

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA CHARENTE-MARITIME - Recueil des Actes Administratifs du 30 juin 2008. - Date de publication le 30/06/2008


SOMMAIRE

1. Arrêtés 139

1.1. Préfecture de la Charente-Maritime - Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139

Arrêté n° 08-2337 du 23 juin 2008 portant modification des statuts du Syndicat Mixte pour l'Etude de l'Aménagement et de Gestion du Bassin de la Boutonne (SYMBO) 139

1.2. Préfecture de la Charente-Maritime - Service de la Modernisation, de la Coordination et de l'Informatique 140

Arrêté modifiant l'arrêté n°07-730 du 23 février 2007 portant création de la Commission départementale d'organisation et de modernisation des services publics 140

Arrêté donnant délégation de signature à M. Frédéric CESBRON Directeur Départemental de la Sécurité Publique de la Charente-Maritime par intérim 141

Arrêté portant délégation de signature en matière de passation des marchès publics en faveur de M. Frédéric CESBRON Directeur Départemental de la Sécurité Publique de la Charente-Maritime par intérim 142

Arrêté portant délégation de signature pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses du Budget de l'Etat en faveur de M. Frédéric CESBRON Directeur Départemental de la Sécurité Publique de la Charente-Maritime par intérim 143

1.3. Préfecture de la Charente-Maritime - Services du cabinet 144

Arrêté n° 08-2298 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Michel PLAIRE 144

Arrêté n° 08-2299 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Jean-Pierre BENEYTOUT 144

Arrêté n° 08-2300 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Raymond LAROCHE 144

Arrêté n° 08-2301 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat d'adjoint au maire à M. Jacques CANET 145

Arrêté n° 08-2302 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Pierre BABIN 145

Arrêté n° 08-2303 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Pierre-Jean DAVIAUD 145

arrêté n° 08-2304 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Michel HERON 146

Arrêté n° 08-2305 en date du 20 juin 2006 accordant la Médaille d'Honneur du Travail - promotion du 14 juillet 2008 146

Arrêté n° 08-2306 en date du 20 juin 2008 accordant la Médaille d'Honneur Régionale, Départementale et Communale - promotion du 14 juillet 2008 207

Arrêté n° 08-2307 en date du 20 juin 2008 accordant la Médaille d'Honneur Agricole - promotion du 14 juillet 2008 226

Arrêté n° 08-2296 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Michel ROGEON 231

Arrêté n° 08-2297 en date du 20 juin 2008 conférant l'honorariat d'adjoint au maire à M. Marc PARNAUDEAU 231

Arrêté n° 08-2344 en date du 24 juin 2008 accordant la Médaille de la Mutualité, de la Coopération et du Crédit Agricoles - promotion du 14 juillet 2008 232

Arrêté n° 08-2431 en date du 26 juin 2008 conférant l'honorariat d'adjoint au maire à Mme Juliette LIBERT 232

Arrêté n° 08-2432 en date du 26 juin 2008 conférant l'honorariat d'adjoint au maire à M. Bernard ROUX 233

Arrêté n° 08-2433 en date du 26 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Yves ROUSSEAU 233

Arrêté n° 08-2434 en date du 26 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Marc BENARD 233

Arrêté n° 08-2435 en date du 26 juin 2008 conférant l'honorariat de maire à M. Henri POINSTEAU 234

1.4. Préfecture de la Charente-Maritime - SOUS-PREFECTURE DE ROCHEFORT 234

Arrêté portant modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation scolaire entre les communes de Lussant et Moragne 234

Arrêté portant institution d'une régie de recettes de l'Etat auprès de la police municipale de la commune de Port des Barques 235

Arrêté portant nomination d'un régisseur d'Etat auprès de la police municipale de la commune de Port des Barques 235

1.5. Agence Régionale de l' Hospitalisation 236

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de BOSCAMNANT au titre de l'activité déclarée au mois d'Avril 2008 236

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de JONZAC au titre de l'activité déclarée au mois d'avril 2008 236

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de LA ROCHELLE au titre de l'activité déclarée au mois d'Avril 2008 237

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de ROCHEFORT au titre de l'activité déclarée au mois d'avril 2008 238

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au Centre Hospitalier de ROYAN au titre de l'activité déclarée au mois d'avril 2008 239

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINTES au titre de l'activité déclarée au mois d'Avril 2008 239

Arrêté fixant le montant des recettes d'assurance maladie dû au centre hospitalier de SAINT JEAN D'ANGELY au titre de l'activité déclarée au mois d'avril 2008 240

1.6. Délégation Interservices de l'Eau (DISE) 241

Arrêté modifiant l'arrêté n° 06-04 DISE-DDE du 27 janvier 2006 portant autorisation de dragage des pièges à sable du port de ST DENIS d'OLERON et de lutte contre l'érosion de la pointe de Prouard par rechargement de plage. 241

Arrêté portant autorisation, au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant l'aménagement hydraulique du bassin-versant de la zone industrielle de Périgny-sud. 241

1.7. Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports 245

Arrêté n° 081718S en date du 06 juin 2008 portant agrément des associations sportives 245

1.8. Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Charente-Maritime 246

Arrêté de subdélégation de signature en faveur de M. Bernard MOUGEOT, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric CESBRON Directeur Départemental de la Sécurité publique de la Charente-Maritime par intérim 246

1.9. Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt 247

Arrêté n° 08-2326 de mise en conformité des statuts et du périmètre de l'Association Syndicale Autorisée du Marais Sauvage, Garreau, des Ablettes et de la Perle 247

Arrêté n° 08-2327 de mise en conformité des statuts et du périmètre de l'Association Syndicale Autorisée des Marais de SAINTE-JULIENNE 248

Extrait de l'arrêté préfectoral n° 08-2329 du 23 juin 2008 portant modification de la composition de la Commission Départementale d'Orientation de l'Agriculture 248

Extrait de l'arrêté préfectoral n° 2008-0018/DDAF fixant le montant des Indemnités Compensatoires de Handicaps Naturels au titre de la campagne 2008 dans le département de la Charente-Maritime 250

1.10. Direction Départementale de l'Equipement 252

Arrêté autorisant les agents de la direction départementale de l¿Équipement de la Charente-Maritime ainsi que les personnes physiques ou morales mandatées par le préfet de la Charente-Maritime, chargés d¿effectuer les travaux relatifs à des levés topographiques, à pénétrer sur les propriétés privées de la ville de Saintes dans le cadre de la révision du PPRN mouvements de terrain. 252

1.11. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 253

Arrêté modifiant le montant de la dotation globale de soins pour l'EHPAD "Les Sources de Courlay" à VAUX SUR MER au titre de l'année 2008 253

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein du centre d'accueil de jour alzheimer à LA ROCHELLE géré par l'association l'Escale - LA ROCHELLE au titre de l'exercice 2008 253

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées au sein de la structure Relais des Familles" à SAINTES géré par l'association France Alzheimer 17 - LA ROCHELLE au titre de l'exercice 2008 254

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de l'EHPAD L'Oeillet des Pins à ST GEORGES DE DIDONNE géré par la Fondation des Caisses d'Epargne pour la Solidarité - PARIS au titre de l'exercice 2008 254

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de l'EHPAD La Providence à SAINTES géré par l'association La Providence à SAINTES au titre de l'exercice 2008 255

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de l'EHPAD Darcy Brun à ETAULES géré par la Direction Général des OIDR - VERSAILLES au titre de l'exercice 2008 255

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de la structure EHPAD Le Château de Grasse à CHARRON géré par l'association gestion foyers personnes âgées - PERIGNY au titre de l'exercice 2008 256

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de l'EHPAD Le Louvois à BOURCEFRANC LE CHAPUS géré par l'association ATASH - ST TROJAN LES BAINS au titre de l'exercice 2008 256

Arrêté modifiant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de la structure EHPAD Champ de Mars à LA ROCHELLE, géré par le C.C.A.S. de LA ROCHELLE, au titre de l'exercice 2008 257

Arrêté fixant le montant de la dotation globale de soins applicable aux personnes âgées hébergées au sein de l'EHPAD Ma Maison à SAINTES géré par les Petites Soeurs des Pauvres à SAINTES au titre de l'exercice 2008 258

Avis de concours interne sur titres pour le recrutement de maitres ouvriers au centre hospitalier de LA ROCHELLE (Charente-Maritime) 258

1.12. Direction Départementale des Services Vétérinaires 259

Arrêté n° ST0800180 en date du 24 juin 2008 portant abrogation du mandat sanitaire du Docteur BOURREAU Jarno, vétérinaire à JONZAC (17500) 259

Arrêté n° ST0800181 en date du 24 juin 2008 portant abrogation du mandat sanitaire du Docteur CALLIER Bernard, Vétérinaire à ROCHEFORT 259

Arrêté n° ST0800182 portant abrogation du mandat sanitaire du Docteur VINCENT Philippe, Vétérinaire à ST AIGULIN 260

1.13. Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle 260

Arrêté portant agrément simple d'un organisme de service à la personne (l'INTEGRALE) 260

2. Avis 261

2.1. Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales 261

Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un maître-ouvrier au centre hospitalier de LA ROCHELLE (Charente-Maritime) 261

Avis de concours sur titres interne pour le recrutement d'un cadre de santé (filière médico-technique)- Centre hospitalier de JONZAC 262

2.2. Visiteur 263

Avis d'ouverture d'un concours pour le recrutement de trois Cadres de Santé (filière infirmière) 263


  1   2   3   4   5   6   7   8   9   ...   19

similaire:

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 icon1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconCours de cuisine adaptée (una charente Vienne, Plan de prévention...
«évaluation des besoins» una charente-Maritime/Deux-Sèvres (cf. Module Evaluation-pp), 12 pages. 2

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconComité de Charente-Maritime – n° 30

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconLe prefet de la charente-maritime

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconLe projet associatif
«lyannaj autisme», enregistrée à la sous-préfecture de Fort de France, le 24 octobre 2013, s’engage, en lien avec les acteurs institutionnels...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconDirection des Relations et Des Ressources Humaines

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconLes caisses compétitives locales sur Fonds Catalytiques pour soutenir les initiatives locales

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconÉtudie, d’une manière rationnelle, les relations comportementales,...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconObjectif professionnel organisation d’événements privés ou professionnels,...

1 Préfecture de la Charente-Maritime Direction des Relations avec les Collectivités Locales 139 iconThèse soutenue le 17 décembre 2012 : L’Activité Physique Adaptée...
«carrières de pratiquant d’apa» dans leurs relations avec la «trajectoire de maladie»








Tous droits réservés. Copyright © 2016
contacts
p.21-bal.com